ID du document (ISN) | 59410 |
Numéro CIS |
93-321 |
ISBN(s) |
0-11-886341-X |
Année |
1992 |
Numéro de convention ou de série |
HSE Guidance on Regulations L20
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Auteur(s) |
Health and Safety Executive |
Titre
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Guide pour l'interprétation du règlement de 1992 relatif aux installations et appareils de levage (procès-verbaux d'essais et d'examens) |
Titre original |
A guide to the Lifting Plant and Equipment (Records of Test and Examination etc.) Regulations 1992 [en anglais] |
Informations bibliographiques |
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1992. 18p. Prix: GBP 2,50. |
Résumé
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Le règlement de 1992 relatif aux installations et appareils de levage (procès-verbaux d'essais et d'examens) revient sur l'obligation de consigner sur des imprimés appropriés les résultats des essais auxquels les appareils de ce type ont été soumis, ainsi que sur l'obligation de fournir des rapports écrits, ce qui permet le stockage des procès-verbaux d'essais par des moyens électroniques. Le présent guide commente le règlement dont il évoque les aspects suivants: contenu des procès-verbaux; exactitude des renseignements fournis; authentification des procès-verbaux; modifications; dispositions d'exception; abrogations. Les précautions à prendre pour l'utilisation du stockage électronique des résultats des essais sont également mentionnées. |
Descripteurs (primaires) |
Royaume-Uni; registres d'inspection; appareils de levage |
Descripteurs (secondaires) |
applications de l'ordinateur; notice d'information; commentaire de loi |
Type de document |
F - Notes documentaires, directives pratiques, normes |
Pays / Etat ou Province | Royaume-Uni |
Sujet(s) |
Levage, manutention, stockage, circulation
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Domaine(s) thématique(s)
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Risques mécaniques, transports
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Catégorie(s) de recherche
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Inspection du travail
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