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Base de données CISDOC

ID du document (ISN)57918
Numéro CIS 92-369
ISBN(s) 0-11-015431-2
Année 1991
Numéro de convention ou de série Statutory Instruments 1991 No.2431
Titre Santé et sécurité - Règlement de 1991 concernant le contrôle des substances nocives (modification) [Royaume-Uni]
Titre original Health and Safety - The Control of Substances Hazardous to Health (Amendment) Regulations 1991 [United Kingdom] [en anglais]
Informations bibliographiques HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1991. 4p. Prix: GBP 1,00.
Résumé Le tableau contenu dans ce Règlement remplace la liste des valeurs-seuils annexée au règlement original de 1988 (voir CIS 89-1092) et à la modification de 1990 maintenant abrogés (voir CIS 90-1761). Sauf exceptions, l'importation, la mise sur le marché et l'emploi de benzène sont interdits. De nouvelles valeurs-seuils sont prescrites pour le chrome, les poussières de céréales, le nickel et la silice.
Descripteurs (primaires) substances dangereuses; liste de valeurs-seuils; limitation de l'exposition; Royaume-Uni
Descripteurs (secondaires) nickel; benzène; silice; interdiction d'utilisation; remplacé; chrome; loi; poussières de céréales
Type de document A - Lois, règlements, directives
Pays / Etat ou ProvinceRoyaume-Uni
Sujet(s) Normes et directives ayant force de loi
Domaine(s) thématique(s) Risques chimiques
Catégorie(s) de recherche Limites d'exposition professionnelle