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Base de données CISDOC

ID du document (ISN)56764
Numéro CIS 91-1510
Année 1989
Numéro de convention ou de série OSHA Instruction CPL 2.45B
Titre Edition révisée du manuel pratique d'inspection (MPI)
Titre original Revised field operations manual (FOM) [en anglais]
Informations bibliographiques US Department of Labour, Occupational Safety and Health Administration, Washington D.C., USA, 1989. 396p.
Résumé Conformément à la disposition CPL 2.45A de l'OSHA, ce nouveau manuel englobe tous les changements apportés dans les versions antérieures. Ce guide a toujours pour vocation d'être un manuel pratique d'inspection renseignant sur les normes et règlements d'application en vigueur. Au sommaire: responsabilités générales et procédures administratives; programme de contrôle, procédures générales d'inspection; infractions, sommations et sanctions; danger immédiat; enquête sur les accidents/catastrophes; plaintes et rapports; griefs pour discrimination; inspections des camps de travail temporaires; inspections dans le bâtiment et les travaux publics; programme de prévention de l'agence fédérale; divulgation de documents; Commission américaine du contrôle de la santé et de la sécurité au travail (OSH Review Commission).
Descripteurs (primaires) USA; inspection du travail; législation
Descripteurs (secondaires) manuels; bâtiment et travaux publics; enquêtes après accident; responsabilités; application; sanctions; archives des services d'hygiène
Type de document E - Livres, rapports, comptes rendus
Pays / Etat ou ProvinceUSA
Sujet(s) Administration, législation, inspection
Domaine(s) thématique(s) Aspects généraux
Catégorie(s) de recherche Inspection du travail