ID du document (ISN) | 56726 |
Numéro CIS |
91-1431 |
Année |
1990 |
Numéro de convention ou de série |
NRCC no.30627
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Titre
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Code canadien concernant les bâtiments agricoles 1990 [Canada] |
Titre original |
Canadian Farm Building Code 1990 [Canada] [en anglais] |
Informations bibliographiques |
Conseil national de recherches du Canada, Comité associé sur le code national du bâtiment, Ottawa, Ontario, Canada, 7e éd., 1990. vi, 28p. Illus. |
Résumé
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Ce code spécifie les exigences minimales auxquelles doivent satisfaire les bâtiments agricoles pour assurer la protection des personnes du point de vue de l'hygiène et de la santé, de la construction des bâtiments et du risque d'incendie. Les différentes parties du code traitent des sujets suivants: application et définitions; conception de la structure des diverses parties des bâtiments; protection contre l'incendie; santé, y compris l'élimination des déchets. Les bâtiments de ferme qui ne répondent pas à la norme de faible utilisation (au plus une personne par 40 mètres carrés) doivent se conformer au code national de la construction. |
Descripteurs (primaires) |
Canada; agriculture; bâtiments |
Descripteurs (secondaires) |
pesticides; stockage; charges maximales d'utilisation; aspiration; élimination des déchets; sécurité incorporée; protection contre le feu; directive; norme; trémies; secours et évacuation |
Type de document |
A - Lois, règlements, directives |
Pays / Etat ou Province | Canada |
Sujet(s) |
Normes et directives ayant force de loi
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Domaine(s) thématique(s)
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Risques mécaniques, transports
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Catégorie(s) de recherche
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Agriculture
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