ID du document (ISN) | 56349 |
Numéro CIS |
91-1062 |
ISSN - Titre de série |
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail |
Année |
1990 |
Numéro de convention ou de série |
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Titre
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Décret n°90-53 du 12 janv. 1990 ... définissant les conditions d'hygiène et de sécurité et la vitesse de ventilation dans les cabines de projection, cabines et enceintes de séchage ... destinées à l'emploi de peintures liquides, de vernis, de poudres ou de fibres sèches [France] |
Informations bibliographiques |
3e trimestre 1990, n°140, note n°1796-140-90, p.633-637. |
Résumé
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Texte du décret n°90-53 du 12 janvier 1990 (J.O. du 14 janvier 1990) modifiant les dispositions du chapitre III du livre II du Code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat) et définissant les conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les cabines de projection, cabines et enceintes de séchage et cabines mixtes de projection et de séchage destinées à l'emploi de peintures liquides, de vernis, de poudres ou de fibres sèches. Texte de l'arrêté du 3 mai 1990 précisant les prescriptions relatives aux vitesses de ventilation de ces cabines. |
Descripteurs (primaires) |
France; industrie automobile; ventilation; cabines de pulvérisation |
Descripteurs (secondaires) |
peintures et vernis; loi; application par pulvérisation |
Type de document |
A - Lois, règlements, directives |
Pays / Etat ou Province | France |
Sujet(s) |
Normes et directives ayant force de loi
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Domaine(s) thématique(s)
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Risques chimiques
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Catégorie(s) de recherche
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Traitement de surface Ventilation Fabrication de véhicules à moteur
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