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Base de données CISDOC

ID du document (ISN)54585
Numéro CIS 90-1425
ISBN(s) 91-7930-094-4
Année 1989
Numéro de convention ou de série AFS 1989:6
Auteur(s)
Arbetarskyddsstyrelsen
Titre Manipulation de grandes quantités de produits chimiques [Suède]
Titre original Storskalig kemikaliehantering [en suédois]
Informations bibliographiques LiverDistribution, 162 89 Stockholm, Suède, 6 sept. 1989. 44p.
Résumé Ce règlement (entrée en vigueur: 1 janv. 1991), qui s'applique à la manipulation à grande échelle des produits chimiques dangereux ou nocifs, est conforme dans l'ensemble à la directive du Conseil 82/501/CEE sur les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles (CIS 83-889). Au sommaire: dispositions générales (l'employeur doit analyser les risques associés à l'activité en cause et prendre les mesures nécessaires, pour prévenir des accidents majeurs et en limiter les conséquences), documentation spéciale pour le contrôle et l'entretien du matériel et pour des activités particulièrement dangereuses (celles qui mettent en jeu plus d'une quantité donnée de quelque 200 substances ou groupes de substances énumérées), établissement d'un plan d'urgence en cas d'accident majeur. En annexe: commentaires détaillés.
Descripteurs (primaires) sécurité du travail; substances dangereuses; Suède; risques majeurs; analyse de sécurité; évaluation du risque; organisation des interventions d'urgence; industrie chimique
Descripteurs (secondaires) incidents dangereux; responsabilités des employeurs; déclaration des accidents du travail; vérifications de sécurité; directive; commentaire de directive; entretien préventif
Type de document A - Lois, règlements, directives
Pays / Etat ou ProvinceSuède
Sujet(s) Normes et directives ayant force de loi
Domaine(s) thématique(s) Incendies, explosions et risques majeurs
Catégorie(s) de recherche Industrie chimique
Risques majeurs
Evaluation des risques