| ID du document (ISN) | 52038 |
| Numéro CIS |
89-1234 |
| ISBN(s) |
0-11-883911-X |
| Année |
1989 |
| Numéro de convention ou de série |
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| Auteur(s) |
Health and Safety Commission |
| Titre
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La sécurité des issues de travaux souterrains dans les mines; règlement de 1988 sur les mines (sécurité des issues) [Royaume-Uni] - Recueil homologué de directives pratiques |
| Titre original |
Safety of exit from mines underground workings; Mines (Safety of Exit) Regulations 1988 [United Kingdom] - Approved Code of Practice [en anglais] |
| Informations bibliographiques |
HMSO Publication Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1989. 16p. Prix: GBP 3,00. |
| Résumé
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Cette brochure se compose de 2 documents. Le règlement sur les mines (Sécurité des issues) (entrée en vigueur: 1 avr. 1989 pour les mines de charbon, le minerai de fer argileux stratifié, le schiste ou argile, et 1 avr. 1994 pour les mines "diverses") indique les mesures à prendre pour prévenir les risques associés aux opérations accomplies dans des parties de mines en exploitation. Les modalités d'application de ce règlement sont précisées dans le Recueil homologué de directives pratiques qui reproduit également les dispositions des articles 2(2)(a) et (c) de la Loi de 1974 sur l'hygiène et la sécurité au travail et de la 2e partie, paragraphe 14, de l'annexe I au Règlement de 1985 sur la déclaration des accidents, maladies et événements dangereux. Au sommaire: application; sortie de la mine; appareils et matériels auxiliaires; communications entre sorties; construction et entretien des voies, échelles de circulation et cages d'escalier; voies de sortie; aménagement de barrières et de clôtures; entrées d'air; exemptions; non-application de l'article 157 de la Loi de 1954 sur les mines et carrières; abrogations et modifications. |
| Descripteurs (primaires) |
Royaume-Uni; secours et évacuation; charbonnages; mines métalliques; mines; extraction de minéraux non métalliques |
| Descripteurs (secondaires) |
escaliers; voies de communication extérieures; directive; législation; loi; échelles et autres équipements d'accès |
| Type de document |
A - Lois, règlements, directives |
| Pays / Etat ou Province | Royaume-Uni |
| Sujet(s) |
Normes et directives ayant force de loi
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| Domaine(s) thématique(s)
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Industries et professions
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| Catégorie(s) de recherche
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Mines et carrières
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