| ID du document (ISN) | 50807 |
| Numéro CIS |
88-1770 |
| Année |
1986 |
| Numéro de convention ou de série |
49 CFR 101.1
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| Auteur(s) |
Department of Transportation - Research and Special Programs Administration |
| Titre
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Code fédéral du transport, titre 49, parties 100 à 177 (version révisée) [USA] |
| Titre original |
Transportation - Revised Code of Federal Regulations, Title 49, Parts 100 to 177 [USA] [en anglais] |
| Informations bibliographiques |
Superintendent of Documents, US Government Printing Office, Washington DC, 20402, USA, 1986. 876p. Illus. Sans microfiche. |
| Résumé
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Cet ouvrage rassemble en un seul texte codifié toutes les modifications adoptées jusqu'au 1er oct. 1986. Les parties couvrent: 101 - Normes recommandées pour la sécurité des cargaisons; 106 - Procédures pour l'établissement des règlements concernant le transport des substances dangereuses et la sécurité des pipe-lines; 107 - Procédures visant les matières dangereuses; 171 - Renseignements généraux, règlements et définitions concernant les substances dangereuses; 172 - Tableaux des substances dangereuses (classe de risque, numéro d'identification, étiquetage exigé, exigences concernant l'emballage, quantité maximale par colis et règles pour le transport par voie maritime pour environ 2500 substances; autres tableaux concernant les déchets chimiques, les substances chimiques impliquées dans la Loi sur l'eau propre, et un tableau supplémentaire contenant des renseignements sur environ 2200 substances); 173 - Obligations générales pour l'expédition des marchandises et l'emballage; 174-177 - Obligations spécifiques pour l'expédition des marchandises par chemin de fer, avion, bateau et transport routier, respectivement. Index détaillés. |
| Descripteurs (primaires) |
substances dangereuses; transport de marchandises; USA |
| Descripteurs (secondaires) |
recueil; liste de substances chimiques; notices d'avertissement; transports par chemin de fer; transports par voie d'eau; transports aériens; loi; norme; transports routiers |
| Type de document |
A - Lois, règlements, directives |
| Pays / Etat ou Province | USA |
| Sujet(s) |
Recueils de lois et de règlements dérivés
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| Domaine(s) thématique(s)
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Risques chimiques
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| Catégorie(s) de recherche
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Transport de matériaux
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