| ID du document (ISN) | 23996 |
| Numéro CIS |
75-2086 |
| ISSN - Titre de série |
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail |
| Année |
1975 |
| Numéro de convention ou de série |
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| Auteur(s) |
Pietruszynski M., Bossut T. |
| Titre
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Affiches, consignes, avis et pancartes réglementaires dans le domaine de la sécurité. |
| Informations bibliographiques |
2e trimestre 1975, n°79, Note n°960-79-75, p.231-260. |
| Résumé
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Inventaire des dispositions législatives et réglementaires relatives aux affiches, consignes, avis et pancartes concernant la sécurité ou l'hygiène du travail, qui doivent être apposés ou distribués dans les établissements assujettis au code français du travail. La note comprend 2 parties: 1. dispositions générales applicables à tous les établissements; 2. règlements spéciaux concernant des travaux, installations ou produits particuliers. En annexe: extraits de décrets et arrêtés français prescrivant la notification de certains risques: grues de chantier, arsenic, transport du personnel en élévation, travaux au voisinage de lignes électriques, benzénisme, intoxication par le bromure de méthyle, infection charbonneuse, emploi d'explosifs dans le bâtiment et les travaux publics, saturnisme. |
| Descripteurs (primaires) |
France; consignes de sécurité; législation; notices d'avertissement |
| Descripteurs (secondaires) |
élévateurs à personnel; explosifs; blanchisserie; travail près des lignes électriques; grues à tour; arsenic; benzène; plomb; infection charbonneuse; dibromométhane |
| Type de document |
- |
| Sujet(s) |
Administration, législation, inspection
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| Domaine(s) thématique(s)
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| Catégorie(s) de recherche
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Maladies bactériennes et parasitaires
Surveillance de la sécurité
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