ID du document (ISN) | 102998 |
Numéro CIS |
03-1512 |
ISSN - Titre de série |
0097-6326 - Federal Register |
Année |
2000 |
Numéro de convention ou de série |
29 CFR Parts 1917, 1918 and 1919
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Auteur(s) |
Department of Labor - Occupational Safety and Health Administration (OSHA) |
Titre
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Travail portuaire et terminaux maritimes; Homologation des appareils - Règlement définitif [USA] |
Titre original |
Longshoring, Marine Terminals, and Gear Certification - Final Rule [USA] [en anglais] |
Informations bibliographiques |
30 juin 2000, vol.65, n°127, p.40.936-40.951. |
Accès internet |
http://www.osha.gov/pls/oshaweb/owadisp.show_document?p_table=FEDERAL_REGISTER&p_id=15360 [en anglais]
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Résumé
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Version modifiée du règlement définitif de 1997 concernant le travail portuaire et les terminaux maritimes (voir CIS 98-388). Il porte sur la manutention des cargaisons à bord des navires et sur les activités connexes (Norme sur le travail portuaire) et les opérations dans les terminaux maritimes (Norme sur les terminaux maritimes). Plusieurs références aux règles qui s'appliquent à l'homologation des appareils portuaires font également l'objet de corrections. |
Descripteurs (primaires) |
USA; manutentions portuaires; port des charges; organisation de la prévention; agrément; épreuves de conformité; navires |
Descripteurs (secondaires) |
substances dangereuses; transporteurs; levage de charges; loi; conteneurs; appareils de levage; équipement de protection individuelle; accès aux postes de travail |
Type de document |
A - Lois, règlements, directives |
Pays / Etat ou Province | USA |
Sujet(s) |
Normes et directives ayant force de loi
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Domaine(s) thématique(s)
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Industries et professions
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Catégorie(s) de recherche
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Inspection du travail Transport par eau
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