| ID du document (ISN) | 102138 |
| Numéro CIS |
03-1019 |
| ISBN(s) |
92-1-139082-6 (En - Vol. I); 92-1-139083-4 (En - Vol. II); 92-1-139084-2 (En - 2 Vols); 92-1-239076-5 (fr vol. I); 92-1-239077-3 (fr vol. II); 92-1-239078-1 (fr 2 vol.) |
| Année |
2003 |
| Numéro de convention ou de série |
ECE/TRANS/170 (Vol. I)
ECE/TRANS/170 (Vol. II)
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| Titre
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ADN 2003 - Volumes 1 et 2 [Nations Unies] |
| Titre original |
ADN 2003 - Volumes 1 and 2 [United Nations] [en anglais] |
| Informations bibliographiques |
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1221 Genève 10, Suisse, 2003. xxxv, 442p. Illus. (vol. I); v, 499p. Illus. (vol II). |
| Résumé
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L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures a été adopté le 25 mai 2000 par une Conférence diplomatique tenue à Genève sous l'égide de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE-ONU) et de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR). L'ADN consiste en un texte légal auquel est annexé un Règlement. Il vise à accroître la sécurité des transports internationaux des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, à contribuer de manière efficace à la protection de l'environnement, par la prévention de la pollution qui pourrait résulter d'accidents et d'incidents au cours de ces transports, et à faciliter les opérations de transport et promouvoir le commerce international. Le règlement annexe contient des dispositions relatives aux matières et articles dangereux, à leur transport en colis ou en vrac à bord de bateaux de navigation intérieure ou de bateaux-citernes, ainsi que des dispositions relatives à la construction et à l'exploitation de tels bateaux. Il régit également les prescriptions et procédures relatives aux visites, à l'établissement de certificats d'agrément, à l'agrément de sociétés de classification, aux dérogations, aux contrôles, à la formation et à l'examen des experts. Le volume 1 contient l'acte final de la Conférence, la résolution concernant le suivi de celle-ci, l'accord tel qu'adopté le 25 mai 2000 ainsi qu'une partie du règlement annexé tel que révisé au 1er janvier 2003, la suite se trouvant dans le volume 2. |
| Descripteurs (primaires) |
substances dangereuses; Europe; accords internationaux; transports par navigation intérieure; risques majeurs; ONU |
| Descripteurs (secondaires) |
substances corrosives; Communautés européennes; électricité; substances nocives; navires-citernes; transport de marchandises; mise à la terre; chargement et déchargement; identification de dangers; agrément; remplacé; directive; réservoirs de transport de liquides |
| Type de document |
A - Lois, règlements, directives |
| Pays / Etat ou Province | ONU |
| Sujet(s) |
Lois
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| Domaine(s) thématique(s)
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Risques chimiques
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| Catégorie(s) de recherche
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Risques majeurs
Transport par eau
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