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Base de données CISDOC

ID du document (ISN)100360
Numéro CIS 02-1449
ISBN(s) 0-7176-2127-8
Année 2001
Numéro de convention ou de série HSE Guidance on Regulations L52
Auteur(s)
Health and Safety Commission
Titre Règlement (plans de sécurité) 2000 des chemins de fer y compris les modifications de 2001- Guide sur le Règlement
Titre original Railways (Safety Case) Regulations 2000 including 2001 amendments - Guidance on regulations [en anglais]
Informations bibliographiques HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, éd. rév., 2001. iv, 73p. 35 réf. Prix: GBP 20,00.
Résumé Cette publication est destinée aux cadres, aux conseillers en matière de sécurité et aux délégués à la sécurité des exploitants de chemins de fer, y compris les détenteurs d'infrastructures et les exploitants de gares. Il renferme des conseils pratiques du Health and Safety Executive (HSE) sur le Règlement (plans de sécurité) 2000 des chemins de fer, tel que modifié par le Règlement de sécurité des chemins de fer (modifications diverses) de 2001, qui exige que tous les exploitants élaborent des plans de sécurité détaillés couvrant la sécurité et la santé de tout le personnel, ainsi que du public. Ce règlement remplace celui de 1994 (voir CIS 94-1757). Les principaux changements résident dans le fait que c'est désormais le HSE qui a l'autorité d'accepter les plans de sécurité, qu'il est exigé que les audits de sécurité soient réalisés par des organismes indépendants et que l'évaluation du risque doit être effectuée de manière plus détaillée.
Descripteurs (primaires) Royaume-Uni; évaluation du risque; organisation de la sécurité dans l'entreprise; transports par chemin de fer; organisation des interventions d'urgence
Descripteurs (secondaires) aptitude au travail; qualifications; guides de sécurité; commentaire de loi; responsabilités; remplacé
Type de document F - Notes documentaires, directives pratiques, normes
Pays / Etat ou ProvinceRoyaume-Uni
Sujet(s) Normes et directives ayant force de loi
Domaine(s) thématique(s) Risques mécaniques, transports
Catégorie(s) de recherche Transport ferroviaire
Evaluation des risques