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Base de données CISDOC

ID du document (ISN)100100
Numéro CIS 02-1047
ISBN(s) 92-1-139075-3 (En); 92-1-239071-4 (fr)
Année 2001
Numéro de convention ou de série ECE/TRANS/150
Titre Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [Nations Unies]
Titre original European agreement concerning the international carriage of dangerous goods by inland waterways (ADN) [United Nations] [en anglais]
Evropejskoe soglašenie o meždunarodnoj perevozke opasnyh gruzov po vnutrennim vodnym putjam (VOPOG) [en russe]
Informations bibliographiques Publications des Nations Unies, 1221 Genève 10, Suisse, 2001. xxvii, 423p. Illus.
Résumé L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) a été adopté le 25 mai 2000. Il a été élaboré conjointement par la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE-ONU) et la Commission pour la navigation du Rhin (CCNR). Cet ouvrage comprend les textes de l'Acte final de la Conférence, de la Résolution adoptée par la Conférence, de l'Accord proprement dit et du Règlement annexé, qui en fait partie intégrante. Les annexes comprennent les prescriptions relatives aux matières et objets dangereux, au transport de marchandises dangereuses en colis, en vrac et en bateaux-citernes, aux visites et à la délivrance de certificats d'agrément, aux dispositions transitoires générales et aux dispositions transitoires applicables à des voies de navigation intérieures spécifiques.
Descripteurs (primaires) substances dangereuses; risques majeurs; transports par navigation intérieure; ONU
Descripteurs (secondaires) emballage et remplissage; mise à la terre; électricité; substances nocives; navires-citernes; transport de marchandises; étiquetage; réservoirs de transport de liquides; chargement et déchargement; liste de substances chimiques; notices d'avertissement; identification de dangers; accords internationaux; conférence; directive; substances corrosives
Type de document A - Lois, règlements, directives
Pays / Etat ou ProvinceONU
Sujet(s) Normes et directives ayant force de loi
Domaine(s) thématique(s) Incendies, explosions et risques majeurs
Catégorie(s) de recherche Transport par eau
Risques majeurs