Recueil de directives pratiques sur la sécurité dans l’utilisation des machines

La sécurité des travailleurs doit être prise en compte à toutes les étapes de la durée de vie
d’une machine, depuis sa conception jusqu’au stade du démantèlement. Ce recueil contient des recommandations et des exigences relatives aux obligations, responsabilités, droits et devoirs de l’autorité compétente, des concepteurs, des fabricants, des fournisseurs de machines, des employeurs et des travailleurs. Il donne également des exigences techniques et des informations sur la protection des travailleurs contre les situations dangereuses, sur l’évaluation des risques, sur les caractéristiques des gardes et dispositifs de protection et sur les exigences de sécurité applicables aux différents types de machines.

Le présent recueil a pour objectif de protéger les travailleurs contre les dangers présentés par les machines et de prévenir les accidents et les incidents liés à l’utilisation des machines sur le lieu de travail, en donnant des directives destinées à: assurer que toutes les machines destinées à être utilisées sur le lieu de travail sont conçues et fabriquées dans le respect des exigences de sécurité; assurer que les employeurs disposent d’une procédure leur permettant d’obtenir de leurs fournisseurs les informations de sécurité relatives aux machines, afin de pouvoir mettre en place des mesures de protection efficaces à l’intention des travailleurs; assurer que des mesures de sécurité appropriées sont mises en oeuvre sur le lieu de travail afin de réduire les risques liés à l’utilisation des machines.

Le présent recueil s’applique à tout type de travail faisant appel à des machines. Le présent recueil s’applique à toutes les étapes de la durée de vie des machines, y compris les machines d’occasion, les machines modifiées ou remises en état et utilisées sur le lieu de travail.