La sécurité et la santé dans l’utilisation des machines

Le présent Recueil de directives pratiques du BIT pose les principes régissant la sécurité et la santé dans l’utilisation des machines, définit les conditions à respecter en la matière et indique les précautions que doivent prendre les gouvernements, les travailleurs et les employeurs, mais aussi les concepteurs, les fabricants et les fournisseurs de machines.

Code of practice | 08 November 2013

La partie I du recueil expose le champ d’application, les objectifs, la hiérarchie des mesures de prévention, les définitions ainsi que les obligations, responsabilités et devoirs généraux de l’autorité compétente, des concepteurs et des fabricants, des fournisseurs et des employeurs, des travailleurs et de leurs organisations.

La partie II traite des exigences techniques et des mesures spécifiques qui devraient être prises pour assurer la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs. Les sections de cette partie devraient être utilisés par les fabricants et les fournisseurs pour faire en sorte que les machines soient conçues et construites de manière qu’elles soient d’une utilisation sûre et qu’elles conviennent à l’usage envisagé. Quant aux sections intéressant les employeurs, elles leur serviront à évaluer dans quelle mesure les machines qu’ils choisissent et qu’ils utilisent ou modifient conviennent à l’utilisation envisagée et sont adaptées au milieu et aux conditions de travail spécifiques. La partie II inclut des chapitres sur les généralités, les systèmes de commande, la sécurité des machines et la protection contre les risques mécaniques et les autres dangers, les informations concernant le marquage, ainsi que les mesures complémentaires liées à certains types de machines.

Les annexes fournissent des informations plus spécifiques pour les fabricants, les fournisseurs et les employeurs en guise de compléments aux parties I et II. Elles contiennent des informations relatives à différents types de protection sur les machines et des informations techniques détaillées complémentaires pour certains types spécifiques de machines. Les informations figurant dans les annexes ont pour objet de renseigner et d’assister les concepteurs, les fabricants et les employeurs en leur fournissant des orientations supplémentaires détaillées.

Les concepteurs, les fabricants et les employeurs devraient toujours consulter les orientations spécifiques actuelles.