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Thésaurus BIT 2005

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Explication des abréviations

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usufruit

RT:: accès à la terre; régime foncier
SN:: Droit d'utiliser et de jouir des fruits d'un bien dont la nue-propriété appartient à un autre, sans porter aucunement atteinte à son intégrité.
SC:: 07.01.1 Structure agraire
ENG:: usufruct
SPA:: usufructo

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