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Thésaurus BIT 2005

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Explication des abréviations

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subrogation

RT:: assurance sociale
SN:: Dans une police d'assurance, la clause réservant le droit de poursuivre une tierce partie pour tout dommage dont celle-ci peut être tenue pour responsable.
SC:: 02.12.1 ASPECTS JURIDIQUES DE LA SECURITE SOCIALE
ENG:: subrogation
SPA:: subrogación

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