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Thésaurus BIT 2005

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Explication des abréviations

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dénonciation

RT:: ratification
SN:: Utiliser pour la déclaration unilatérale d'une des parties qui ne se considère plus liée à un traité, un accord ou une convention.
SC:: 04.01.7 Droit international
ENG:: denunciation
SPA:: denuncia

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