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88e session
Genève,  30 mai - 15 juin 2000


Rapport de la Commission des résolutions

Rapport
Résolution

Présentation, discussion et adoption
 

Original espagnol: Le PRÉSIDENT — Nous allons aborder le premier point de notre ordre du jour, c'est-à-dire l'examen et l'adoption du rapport de la Commission des résolutions qui figure dans le Compte rendu provisoire no 19.

Je demande à M. Öry, délégué gouvernemental, Hongrie, président et rapporteur de la Commission des résolutions, de bien vouloir venir à la tribune afin de présenter le rapport.

M. ÖRY (délégué gouvernemental, Hongrie; président et rapporteur de la Commission des résolutions) — J'ai le plaisir de vous présenter et de vous recommander pour adoption la résolution adoptée par notre commission concernant le VIH-SIDA et le monde du travail. Bien que notre commission ait été saisie de seize propositions de résolution, pour des raisons de temps, c'est la seule que nous ayons pu examiner dans nos séances plénières.

La Commission des résolutions a produit un excellent résultat.

L'OIT est à présent saisie d'une résolution concernant le VIH-SIDA et le monde du travail qui reconnaît la contribution importante que les organisations des employeurs et des travailleurs ainsi que les gouvernements peuvent faire dans la lutte contre cette pandémie universelle.

La discussion générale sur les effets du VIH-SIDA dans le monde du travail a mis en lumière la manière particulière dont ce thème affecte les objectifs de l'Organisation.

L'OIT doit considérer cette pandémie comme une menace du progrès économique et social et ne pas seulement y voir les problèmes de santé. La propagation de la maladie entraîne l'exclusion sociale des personnes qui l'ont contractée, et présente en outre de nombreux autres aspects négatifs qui affectent la population active, tels que la discrimination dans l'emploi, les inégalités accrues entre les femmes et les hommes, le fait que les enfants des travailleurs touchés deviennent orphelins et vont souvent augmenter le nombre des enfants qui travaillent. Les personnes âgées, elles aussi, sont très affectées par la pandémie.

J'ai le plaisir de vous informer que cette résolution, qui était à l'origine présentée par le groupe des employeurs, a fait l'objet d'un très large soutien du groupe des travailleurs. De ce fait, elle répond aux exigences des lieux de travail; les gouvernements eux aussi l'ont appuyée car ils y voient un instrument important permettant de créer des partenariats avec les entreprises et les syndicats en vue de prévenir la maladie.

Le débat s'est déroulé selon une approche très pragmatique. Les entreprises sont invitées à prendre des mesures pratiques; on prévoit, d'une part, de diffuser les pratiques exemplaires, et les systèmes de sécurité et de santé au travail seront adaptés afin de protéger les groupes à risques; d'autre part, il faut renforcer les capacités afin de mettre au point des politiques sociales et du travail susceptibles d'atténuer les effets dévastateurs de la pandémie sur la population active, sur les entreprises, et notamment sur le secteur des petites entreprises.

Les pays en développement se sont tout particulièrement réjouis de l'adoption de cette résolution, qui reconnaît que la pauvreté très répandue et d'autres contraintes accentuent encore la propagation du VIH-SIDA sur leur territoire.

J'attire votre attention sur un paragraphe de la résolution qui demande au Directeur général de proposer une réunion d'experts, chargée de mettre au point des directives internationales sur les mesures à prendre sur le lieu de travail en matière de VIH-SIDA.

Nous espérons que, grâce à cette résolution, l'OIT multipliera ses travaux concernant la maîtrise du VIH-SIDA sur le lieu de travail et qu'elle intensifiera sa collaboration avec les autres organisations internationales concernées par le problème.

Je remercie très sincèrement les représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs de m'avoir aidé à accomplir ma mission. En particulier, je relève l'entente qui a régné entre Mme O'DONOVAN et M. BOTHA et leur volonté manifestement commune de faire progresser la maîtrise du VIH-SIDA dans le monde du travail.

Leur attitude est une nouvelle preuve du fait que, devant les problèmes très graves, les groupes savent trouver conjointement avec les gouvernements des solutions mutuellement acceptables.

Original anglais: M. BOTHA (délégué des employeurs, Afrique du Sud; vice-président employeur de la Commission des résolutions) — Le groupe des employeurs a proposé deux projets de résolution à la Conférence internationale du Travail en cette session de l'an 2000. Le premier a trait aux normes internationales du travail et le second porte sur le VIH-SIDA. Il s'agissait là pour nous de deux textes importants et indispensables. Nous ne cachons pas que nous sommes déçus par l'accueil mitigé réservé à notre résolution sur les normes internationales du travail.

Nous savons que, pour pratiquer un examen sérieux, moderne et complet des activités normatives de l'Organisation internationale du Travail, il faut disposer d'un appui solide. Nous estimons par ailleurs que cette activité est opportune et nécessaire. Bien que ce projet de résolution n'ait pas reçu l'appui espéré, nous recommandons aux partenaires tripartites d'examiner ce texte avec attention.

D'autre part, nous sommes ravis que le projet de résolution sur le VIH-SIDA ait reçu un appui à ce point massif. Cette résolution montre que les pays industrialisés sont prêts à accorder un appui considérable pour la résolution d'un problème que l'on perçoit encore parfois comme propre au tiers monde. Cette expérience montre que les travailleurs, les gouvernements et les employeurs peuvent partir d'un texte préparé par les employeurs et l'améliorer dans un esprit tripartite. Elle montre également que chacun se préoccupe de cette pandémie universelle, qui sévit cependant plus particulièrement dans certains groupes, tels que les femmes, les enfants, les homosexuels, les pauvres et les personnes âgées.

Cette pandémie, qui tue si vite les êtres humains, dévaste aussi les pays, les communautés et les familles et laisse sa marque sur les personnes séropositives ou malades, chez les humbles comme chez les puissants, chez les pauvres comme chez les riches.

Nous avons beaucoup discuté de la question de savoir quel aspect il convenait de privilégier. Fallait-il ainsi s'intéresser plus particulièrement aux conséquences de la maladie dans les pays en développement ou sur les groupes défavorisés ou exclus sur le plan économique et social?

Le débat n'a jamais dévié de son sujet et personne n'a cherché à tirer la couverture à soi. Les facteurs qui viennent compliquer la question ont été traités en profondeur, sans que personne n'essaie d'accélérer indûment le cours de la discussion. Rares ont été ceux qui ont, au contraire, cherché à entraver le débat.

Nous avons noté très tôt dans la discussion que la Conférence internationale du Travail tenait là l'occasion idéale de faire une déclaration, au plus haut niveau, et sur un problème qui nuit comme aucun autre au monde du travail. Nous avons également noté que cette pandémie ne cessait de prendre de l'ampleur depuis près de vingt ans. Nous avons dit que nous estimions, et c'est toujours le cas, que l'action entreprise au niveau international dans le domaine du travail pouvait largement contribuer à limiter la culture de la dissimulation et déboucher sur l'élaboration de lignes directrices crédibles et novatrices propres à aider les employeurs, les travailleurs, les syndicats, les organisations d'employeurs et les gouvernements à agir dans ce domaine.

Les employeurs considèrent que le problème n'épargne personne et que seule une action commune permettra d'y faire face. J'ai souvent entendu dire en dehors de commission que c'était un problème propre au tiers monde, déjà résolu dans les pays industrialisés, qui avaient su le traiter à temps. J'ai entendu dire aussi que les entreprises multinationales avaient résolu leur problème en mettant au point des lignes directrices adaptées et que, si l'ONUSIDA et l'OMS devaient intervenir, ce n'était pas le cas de l'OIT.

A ceci, je voudrais répondre que le problème du VIH-SIDA doit être contré sur tous les fronts, par toutes les institutions et sous toutes les perspectives. Au sein de l'OIT, nous avons un rôle particulier à jouer en ce qui concerne le monde du travail. Nos institutions, prises isolément ou dans leur configuration tripartite, peuvent et doivent tout faire pour éliminer la discrimination qui accompagne le VIH-SIDA.

Il faut mobiliser les ressources, continuer de réfléchir aux mesures à prendre et coopérer avec les autres organisations internationales.

Nous devons nous concentrer sur notre domaine de spécialisation, le monde du travail, tout en soutenant les efforts de nature plus générale entrepris pour affecter au mieux l'assistance technique et financière, réduire le coût des médicaments et réorienter l'assistance internationale.

Nous souhaitons féliciter l'Organisation internationale du Travail d'avoir organisé une séance spéciale sur le VIH-SIDA et d'avoir signé un accord de coopération avec l'ONUSIDA. Comme notre commission était en train de siéger, certains d'entre nous n'ont pu assister à cette séance, mais je recommande à chacun de prendre connaissance du compte rendu correspondant.

Nous comptons déjà sur la mise en œuvre de cette résolution et porterons une attention particulière à ses résultats.

Je voudrais pour conclure rendre hommage à la vice-présidente des travailleurs, MmeO'Donovan, et à son groupe dans son ensemble. Je crois que nous avons su coopérer de sorte à parvenir à un résultat qui est bien meilleur que celui que nous aurions atteint chacun de notre côté. Nous avons aussi eu une excellente relation de travail avec le groupe gouvernemental qui souhaitait parvenir à un résultat constructif. Nous souhaitons remercier tout particulièrement le groupe africain et le groupe des PIEM à cet égard. Nous avons eu la chance de pouvoir compter sur un secrétariat chevronné et dynamique qui a tout fait pour parvenir à ce résultat positif. Nous tenons à remercier notre Président qui a su faire progresser un débat qui, parfois, semblait s'enliser sur certaines questions. Il a fait un excellent travail. Je remercie enfin mon propre groupe pour la compétence, les ressources et la persévérance dont il a fait preuve.

Original anglais: Mme O'DONOVAN (déléguée des travailleurs, Irlande; vice-présidente travailleuse de la Commission des résolutions) — Lorsque le Directeur général a présenté son rapport à la Conférence, lundi dernier, le 5 juin, il a déclaré que: «Il s'agit de faire face aux problèmes d'aujourd'hui, d'appeler les choses par leur nom et de travailler tous ensemble à la recherche de solutions.»

La résolution concernant le VIH-SIDA et le monde du travail, adoptée par la Commission des résolutions, est un excellent exemple du rapport qui existe entre la vie réelle de millions de personnes frappées par le VIH-SIDA et la contribution que les gouvernements, les organisations d'employeurs et les organisations de travailleurs, lorsqu'elles travaillent ensemble sur une base tripartite, peuvent apporter pour trouver une solution à cette tragédie humaine mondiale.

Cette résolution se concentre sur le monde du travail et tente d'identifier la contribution spécifique que l'OIT, en tant qu'organisation, ainsi que ses mandants tripartites peuvent apporter à la lutte contre le VIH-SIDA. Le groupe des travailleurs a accordé la priorité à cette résolution car nous pensons que le lieu de travail offre un cadre unique pour régler certains des aspects importants de la prévention du SIDA et du traitement et les soins à apporter aux séropositifs.

Dans beaucoup de nos pays, les syndicats sont déjà très actifs dans l'élaboration et la négociation de programmes portant sur ces questions à mettre en œuvre sur le lieu de travail.

Mais nous pensons que l'on peut faire bien davantage et nous espérons que cette résolution imprimera un nouvel élan aux initiatives prises sur le lieu de travail.

Cette résolution souligne le fait que 95 pour cent des personnes qui, à l'heure actuelle, vivent avec le VIH-SIDA se trouvent dans les pays en développement. Par conséquent, tout effort réaliste en vue de s'attaquer aux problèmes que pose le VIH-SIDA doit se concentrer sur le renforcement de la capacité des pays en développement à réagir. La résolution attire l'attention, à juste titre, sur l'impact qu'ont eu certains programmes d'ajustement structurel sur les systèmes de santé publique et d'éducation et sur les régimes de protection sociale dans les pays en développement. Cette résolution reconnaît en outre que la propagation du VIH-SIDA dans les pays en développement a été encore aggravée par l'absence de disponibilité de médicaments et de traitements peu onéreux ou les difficultés d'accès à ces derniers.

Mais il serait erroné de considérer le VIH-SIDA comme un problème ne concernant que les pays en développement. Tout en reconnaissant et en soulignant qu'il a eu un impact disproportionné sur les pays en développement, la résolution replace le problème dans un contexte mondial et demande une réaction intégrée, coordonnée et à long terme au plan international. Dans les pays développés, tout comme dans les pays en développement, ce sont les personnes pauvres et les plus démunies d'un point de vue économique et social qui sont frappées d'une façon disproportionnée. Dans tous nos pays, ces personnes se voient refuser les ressources et l'accès aux soins de santé et aux services sociaux qui leur permettraient de mieux faire face aux conséquences économiques, sociales et humaines du VIH-SIDA. Par le biais du lieu de travail, nous pouvons affecter des ressources directement aux travailleurs et entrer en contact avec leurs familles et les communautés. En effet, pour des millions de personnes, le lieu de travail est sans doute le seul endroit où elles peuvent avoir accès aux informations et recevoir l'éducation nécessaires pour les aider à faire face à tous les problèmes et à toutes les difficultés que pose le VIH-SIDA.

Le groupe des travailleurs est déçu que cette résolution ne comporte pas davantage d'orientations ou de lignes directrices sur les éléments pouvant permettre aux organisations d'employeurs et de travailleurs d'élaborer des programmes efficaces sur le lieu de travail. Malheureusement, compte tenu des contraintes de temps et d'autres contraintes, la commission n'a pas eu la possibilité d'étudier une proposition importante présentée par le groupe des travailleurs, proposition qui offrait des lignes directrices plus précises en la matière. Mais il ne fait aucun doute que des programmes efficaces sur le lieu de travail devraient être mis au point en partenariat avec les représentants des travailleurs au niveau de l'entreprise. Ces programmes devraient comprendre certains des éléments suivants, si ce n'est tous.

On devrait interdire toute discrimination directe ou indirecte.

Il faut protéger les prestations professionnelles.

Les conditions de travail et la durée du temps de travail doivent être adaptées pour mieux permettre de suivre un traitement médical.

Il faut mettre en œuvre des programmes d'éducation et d'information.

Des préservatifs doivent être disponibles et distribués gratuitement sur le lieu de travail.

On devrait également protéger le droit à la vie privée et la nature confidentielle de l'état de santé des travailleurs.

On devrait également avoir accès à des tests de dépistage et à des services de conseil gratuits.

Ces éléments ne sont, bien sûr, pas présentés comme ayant un caractère prescriptif. Il ne s'agit que d'une liste indiquant ce que pourrait comporter un programme efficace sur le lieu de travail.

Le préambule de la résolution fait référence à l'accentuation des disparités traditionnelles entre les sexes qu'engendre le VIH-SIDA. Il est donc nécessaire de déployer davantage d'efforts et d'adopter davantage de mesures pour surmonter les barrières culturelles, l'ignorance et les inégalités.

Le groupe des travailleurs pense que l'OIT devrait donner suite à cette résolution en coparrainant l'ONUSIDA, en mettant au point une stratégie qui intégrerait la question du VIH-SIDA d'une manière transversale dans tous les programmes et projets de coopération technique dans toutes les régions.

Le groupe des travailleurs de la Commission des résolutions estime qu'il aurait été à la fois souhaitable et possible pour nous de faire plus au cours de cette session de la Conférence. Nous avons été particulièrement déçus de constater que la commission n'a pas pu débattre ni adopter la deuxième résolution prioritaire qui aurait défini clairement le rôle de l'OIT en matière de développement social au cours du XXIe siècle.

Nous estimons qu'il est important que le Bureau saisisse maintenant l'occasion entre aujourd'hui et la prochaine réunion de la Commission des résolutions en 2002 pour réexaminer les méthodes de travail et les procédures qui régissent les travaux de cette commission. La Commission des résolutions est un mécanisme précieux qui devrait servir à faire éclore de nouvelles idées et à promouvoir de nouvelles initiatives politiques de la part de l'OIT. Nous devrions tous travailler main dans la main pour lui permettre de mieux remplir ce rôle de façon plus efficace.

J'aimerais adresser mes remerciements les plus sincères au vice-président travailleur, M. Botha, qui a collaboré avec nous dans un véritable esprit de partenariat social.

J'aimerais également remercier les membres gouvernementaux de la commission qui ont montré, non seulement par des paroles, mais également par des actes, leur véritable engagement en faveur de cette question. Nous espérons sincèrement que cet engagement se traduira en action tripartite efficace dans chacun de nos pays respectifs.

Enfin, nous aimerions également remercier M. Öry, président de la commission. Il a fait en sorte que celle-ci puisse travailler de façon paisible et calme, ce qui nous a permis de terminer nos travaux sur cette résolution.

Enfin, notre travail a été grandement facilité par l'aide fournie par le personnel très compétent de l'OIT. Nous aimerions le remercier non seulement pour son professionnalisme, mais également pour sa capacité à garder le sourire et à faire preuve d'un sens de l'humour et de bonne volonté, même lorsque les débats sont devenus très houleux.

Original espagnol: Le PRÉSIDENT — J'ouvre la discussion générale du rapport de la Commission des résolutions.

Original anglais: M. ZAINAL (délégué des travailleurs, Malaisie) — J'ai le plaisir d'intervenir en cette 88esession de la Conférence internationale du Travail au nom des travailleurs du Groupe d'Asie et du Pacifique pour appuyer le rapport de la Commission des résolutions.

Le rapport contient une seule résolution, très importante toutefois, concernant le VIH-SIDA.

Les dommages causés par le VIH-SIDA sont amplement décrits dans de nombreux rapports et publications du Bureau international du Travail.

Tous ceux qui ont entendu notre camarade d'Afrique du Sud, au cours d'une séance spéciale qui a eu lieu le 8 juin dans cette même salle, se rappelleront les détails frappants qu'elle nous a donnés pour évoquer le pouvoir destructeur du VIH-SIDA sur les personnes, sur la société en général, dans le monde du travail et pour le développement économique et social.

Notre camarade nous a rappelé, à travers son expérience douloureuse, sur le plan personnel et dans le monde du travail, que les problèmes liés au SIDA doivent être combattus par un effort conjoint des travailleurs, des employeurs et des gouvernements.

La résolution concernant le VIH-SIDA et le monde du travail soumise à la Conférence par la Commission des résolutions résulte des délibérations et des efforts de consultation et de consensus menés par les membres de cette commission tripartite.

Ayant suivi de près les travaux de la commission, je suis convaincu que cet effort conjoint des travailleurs, des employeurs et des gouvernements nous donne d'excellentes orientations sur les moyens de combattre le SIDA.

La partie dispositive de cette résolution nous donne des indications claires sur la façon dont les travailleurs, les employeurs et les gouvernements peuvent prendre des mesures, séparément et à titre collectif, pour surmonter les nombreux problèmes découlant du SIDA.

La résolution contient des instructions très claires à l'adresse du Bureau international du Travail sur la manière de mobiliser ses compétences et ses ressources pour combattre le SIDA dans les Etats Membres de l'OIT.

La région Asie-Pacifique, tout comme l'Afrique, l'Amérique latine et l'Europe, poursuit sa lutte pour trouver des solutions pour atténuer les souffrances causées par le SIDA chez les travailleurs et leurs familles.

Pour conclure, je dirai qu'en dépit des efforts positifs qui ont été effectués, il reste encore beaucoup à faire à travers la collaboration des travailleurs, des employeurs et des gouvernements. L'adoption de cette importante résolution en cette année 2000 va tous nous encourager et nous motiver, employeurs, travailleurs et gouvernements, à travailler ensemble pour mettre fin aux ravages du SIDA dans notre société.

J'espère également que cette résolution ne restera pas lettre morte. Comme son texte l'indique clairement, on constate une prise de conscience, dans les pays membres et parmi les partenaires sociaux, de la nécessité de lutter contre cette maladie.

Au nom des travailleurs du groupe de l'Asie-Pacifique, je recommande fermement l'adoption de ce rapport de la commission par la Conférence internationale du Travail en sa 88e session.

M. SOW (conseiller technique et délégué suppléant des travailleurs, Sénégal) — La 88e session de la Conférence internationale du Travail de l'OIT est historique à deux titres à mon avis. Le premier est que c'est la dernière session du second millénaire, mais cette session sera aussi historique parce qu'elle aura examiné, et je pense adopté, une résolution sur un sujet extrêmement important pour l'avenir de l'humanité.

La pandémie du SIDA touche aujourd'hui, à des degrés différents, hommes et femmes, jeunes et adultes, riches et pauvres, pays développés et pays en développement. Mon continent, l'Afrique, est terriblement touché parce qu'il est massivement affecté. Il est touché aussi parce qu'il perd la frange la plus importante de sa force productive. Il est aussi à la traîne parce qu'il voit ses maigres ressources consacrées à la santé s'amenuiser de jour en jour.

Les travailleurs et leurs familles seront interpellés à juste titre par nos résolutions et, au-delà, toute l'humanité sera interpellée par la résolution que nous allons adopter.

J'ai été très pessimiste l'autre jour et j'ai eu peur en entendant parler ma sœur sud-africaine, mais j'ai aujourd'hui un brin d'optimisme avec la résolution proposée par la commission dans laquelle j'ai travaillé sur le SIDA.

Je terminerai en appelant tous les travailleurs et, au-delà, les employeurs et les gouvernements, à adopter cette résolution et je prie pour que Dieu le Tout-puissant puisse, comme il l'a fait pour la peste et pour d'autres maladies, aider l'humanité à vaincre très rapidement ce fléau.

Original espagnol: Le PRÉSIDENT: Nous allons maintenant procéder à l'adoption du rapport et de la résolution soumise par la commission. Nous commencerons par adopter le rapport proprement dit.

Puis-je considérer que le rapport, c'est-à-dire les paragraphes1 à 216, est adopté?

(Le rapport, paragraphes 1 à 216, est adopté).

Résolution concernant le VIH-SIDA et le monde du travail: adoption

Original espagnol: Le PRÉSIDENT — Nous allons maintenant procéder à l'adoption de la résolution. S'il n'y a pas d'objection, puis-je considérer que la résolution concernant le VIH-SIDA et le monde du travail est adoptée?

(La résolution est adoptée).

Nous en avons ainsi terminé avec l'examen du rapport de la Commission des résolutions et de la résolution qu'elle nous a soumise. Il ne me reste qu'à féliciter le président et les vice-présidents, tous les membres de la commission, ainsi que le secrétariat de l'excellent travail et qu'ils ont réalisé.


Résolution concernant le VIH/SIDA et le monde du travail

Mise à jour par HK. Approuvée par NdW. Dernière modification: 13 June 2000.