GB

Conseil d'administration

Programme des réunions de la 277e session 

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

LILS/WP/PRS

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

WP/SDL

Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

TC

Commission de la coopération technique

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Conseil d'administration

GB

Question à
l'ordre du jour

1

Approbation des procès-verbaux de la 276^e session du Conseil d'administration

GB.277/1

2

Date, lieu et ordre du jour de la 90^e session (2002) de la Conférence

GB.277/2/1

Propositions de retrait des recommandations nos. 1, 5, 11, 15, 37, 38, 39, 42, 45, 50, 51, 54, 56, 59, 63, 64, 65, 66, 72 et 73

GB.277/2/2

3

Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

• Part II: Introduction par les Experts-conseillers sur la Déclaration de l'OIT à la compilation des rapports annuels

GB.277/3/1

• Part II: Introduction par les Experts-conseillers sur
  la Déclaration de l'OIT à la compilation des rapports annuels

GB.277/3/2

4

Rapport et conclusions de la neuvième Réunion régionale africaine (Abidjan, 8-11 décembre 1999)

GB.277/4

5

Colloque du Conseil d'administration sur un travail décent pour les femmes - contribution de l'OIT à la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies sur «Les femmes en l'an 2000: égalité entre les sexes, développement et paix pour le XXI^e siècle» (New York, 5-9 juin 2000)

Note d'information
(GB.277/5/Inf.1 & Corr.)

• Les travaux préparatoires de l'OIT et sa contribution à la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies sur "Les femmes en l'an 2000"

GB.277/5/1

• Plan d'Action du BIT

GB.277/5/2

6

Mesures, y compris action en vertu de l'article 33 de la Constitution de l'OIT, pour assurer l'application par le gouvernement du Myanmar des recommandations de la commission d'enquête chargée d'examiner la plainte concernant l'exécution par le Myanmar de la convention (n^o 29) sur le travail forcé, 1930

GB.277/6

• Addendum 1

GB.277/6(Add.1)

• Addendum 2

GB.277/6(Add.2)

• Document de novembre 1999

GB.276/6

• Deuxième rapport du Directeur général aux membres du Conseil d'administration (février 2000)

-

• Addendum

 -

7

Examen du rapport du Directeur général sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupés à la 88^e session (2000) de la Conférence internationale du Travail

GB.277/7

8

Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies en 1999-2000

GB.277/8

9

Rapports du Comité de la liberté syndicale

• 320^e rapport

GB.277/9/1

10

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration

• Premier rapport: Questions financières et questions générales

GB.277/10/1

• Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.277/10/2

• Rapports des membres gouvernementaux de la commission sur les questions de répartition des contributions

GB.277/10/3

11

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

 GB.277/11

• Premier rapport: Questions juridiques

GB.277/11/1

• Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

GB.277/11/2

12

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

 GB.277/12

13

Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale

 GB.277/13

14

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

 GB.277/14

15

Rapport de la Commission de la coopération technique

 GB.277/15

16

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

GB.277/16

17

Rapport du Directeur général

 GB.277/17

• Addendum: Avis de décès - Gerd Muhr

GB.277/17(Add.1)

• Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et des recommandations

GB.277/17/1

• Troisième rapport supplémentaire: Activités du Centre international d’informations de sécurité et de santé au travail (CIS) en 1998-99

GB.277/17/3

• Quatrième rapport supplémentaire: Nomination d'un Directeur exécutif

GB.277/17/4

18

Rapports du bureau du Conseil d'administration

19

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.277/19

Commission du programme, du budget et de l'administration

PFA

1

Programme et budget pour 1998-99:

Compte du budget ordinaire et fonds de roulement au 31décembre 1999 (y compris les transferts entre les articles du budget).

GB.277/PFA/1

2

Programme et budget pour 2000-01:

1. recouvrement des contributions depuis le 1er janvier;

GB.277/PFA/2/1

2. traitement de l'excèdent de trésorerie pour 1998-99.

GB.277/PFA/2/2

3

Rapport intérimaire sur la préparation du Plan stratégique 2002-2005.

 GB.277/PFA/3

4

Suite donnée au rapport du Vérificateur intérieur des comptes pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 1999.

 GB.277/PFA/4

5

Rapport du Vérificateur intérieur en chef des comptes pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 1999

GB.277/PFA/5

6

Délégation de pouvoir en vertu de l'article 18 du Règlement de la Conférence.

 GB.277/PFA/6

7

Autres questions financières et questions générales.

• Examen de la gestion et de l’administration au Bureau international du Travail par le Corps commun d’inspection des Nations Unies

GB.277/PFA/7/1

• Suivi des rapport du Corps commun d’inspection des Nations Unies

GB.277/PFA/7/2

• Suite donnée aux rapports du Corps commun d'inspection

GB.277/PFA/7/3

• Dispositions financières concernant le nouveau système de contrôle et d'évaluation de la coopération technique

GB.277/PFA/7/4

Questions de personnel

8

Composition et structure du personnel.

 GB.277/PFA/8

9

Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale.

 GB.277/PFA/9

10

Stratégie de l'OIT en matière de ressources humaines.

 GB.277/PFA/10

11

Travail et bien-être: responsabilités professionnelles et familiales au BIT.

 GB.277/PFA/11

12

Questions relatives aux pensions.

 GB.277/PFA/12

13

Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT

 GB.277/PFA/13

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

LILS

Questions juridiques

1

Révision de la procédure pour l'examen des réclamations présentées au titre de l'article 24 de la Constitution.

 GB.277/LILS/1

2

Amélioration possible des activités normatives de l'OIT.

 GB.277/LILS/2

Addendum: Statistiques sur les ratifications des conventions

GB.277/LILS/2(Add.1)

3

Autres questions juridiques.

Normes internationales du travail et droits de l'homme

4

Rapport du groupe de travail sur la politique de révision des normes.

  GB.277/LILS/4

5

Ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT.

  GB.277/LILS/5

6

Rapport général de situation sur l'action de l'OIT concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession.

  GB.277/LILS/6

7

Formulaire pour les rapports relatifs à l'application des conventions non ratifiées (article 19 de la Constitution): convention (n^o 137) sur le travail dans les ports, 1973.

  GB.277/LILS/7

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

LILS/WP/PRS

1

Mesures de suivi des recommandations du groupe de travail.

  GB.277/LILS/WP/PRS/1/1

Suivi des consultations relatives aux conventions sur les gens de mer

GB.277/LILS/WP/PRS/1/2

2

Examen des conventions et recommandations concernant les pêcheurs.

  GB.277/LILS/WP/PRS/2

3

Examen différé des conventions:

1. convention n^o 132 (brève étude);

  GB.277/LILS/WP/PRS/3/1

2. convention n^o 158 (brève étude).

  GB.277/LILS/WP/PRS/3/2

4

Examen des recommandations (troisième phase).

  GB.277/LILS/WP/PRS/4

Subcommittee on Multinational Enterprises

MNE

1

Suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationale et la politique sociale, et promotion de ladite déclaration: activités promotionnelles, services consultatifs techniques, études achevées et recherches actuellement menées par le Bureau.

GB.277/MNE/1

2

Faits nouveaux survenus dans d'autres organisations.

  GB.277/MNE/2

• Addendum: travaux de la CNUCED sur l'investissement étranger direct et les entreprises transnationales en 1999

GB.277/MNE/2(Add.1)

3

Mise à jour des références figurant en annexe à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale.

  GB.277/MNE/3

 Commission de l’emploi et de la politique sociale

ESP

1

Emploi et protection sociale dans le secteur informel

1. Activités de l’OIT concernant le secteur informel urbain: évaluation thématique

GB.277/ESP/1/1

2. L'employment dans le secteur informel: défis et activités futures 

GB.277/ESP/1/2

2

Stratégie et activités de l'OIT concernant les problèmes sociaux et d'emploi en situation de crise

  GB.277/ESP/2

3

Préparatifs de la Session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies sur la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial pour le développement social et autres initiatives.

  GB.277/ESP/3

• Addendum:
  • 38e session de la Commission pour le Développement Social;
  • Consultation intérimaire

GB.277/ESP/3(Add.1)

• Travail décent et réduction de la pauvreté dans une économie mondialisée
  (Document soumis par le Bureau international du Travail à la deuxième session du Comité préparatoire de la session extraordinaire de l’Assemblée générale consacrée à la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial pour le développement social et à l’examen de nouvelles initiatives, avril 2000)

Annexe

4

Relations de l'OIT avec les institutions de Bretton Woods.

 GB.277/ESP/4

• Addendum

GB.277/ESP/4(Add.1)

GB.276/ESP/5

Committee on Sectoral and Technical Meetings and Related Issues

STM

1

Examen des activités sectorielles.

GB.277/STM/1

2

Suite donnée aux réunions sectorielles tenues en 1998-99. (pas traduit)

GB.277/STM/2

3

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles ci-après:

1. Colloque sur les conséquences de l'évolution technologique, de la déréglementation et de la privatisation des transports dans le domaine social et du travail (Genève, 20-24 septembre 1999)

GB.277/STM/3/1

2. Réunion tripartite sur les implications de la mondialisation et de la restructuration et du commerce du point de vue des ressources humaines (Genève, 25-29 octobre 1999);

GB.277/STM/3/2

3. Réunion tripartite sur la sécurité et la santé dans l'industrie de la pêche (Genève, 13-17 décembre 1999).

GB.277/STM/3/3

4

Rapport de la Réunion du groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d'abandon des gens de mer (Londres, 11-15 octobre 1999).

GB.277/STM/4

Annexe

5

Rapport du colloque international sur l’organisation des travailleurs du secteur non structuré

GB.277/STM/5

6

Rapport de la Réunion d'experts sur la sécurité dans l'utilisation des laines isolantes (Genève, 17-26 janvier 2000).

GB.277/STM/6

7

Autres questions:

• Deuxième session du groupe de travail FAO/OIT/IMO sur la formation des pêcheurs

GB.277/STM/7/1

Annexe

Commission de la coopération technique

TC

1

Evaluation thématique des projets et programmes de l'OIT concernant la sécurité et la santé au travail (reportée à la présente session lors de la 274^e session (mars 1999)reporté à la présente session lors de la 274^e session (mars 1999)

GB.274/TC/4

2

Contrôle et évaluation: rapport de la Réunion du bureau de la commission et activités de suivi.

GB.277/TC/2
Annexe: GB.274/TC/1

• Addendum (Annexes II, III et IV)

GB.277/TC/2(Add.1)

Groupe de travail sur la dimension sociale de la
libéralisation du commerce international

WP/SDL

1

Activités futures du groupe de travail

GB.277/WP/SDL/1

2

Faits nouveaux survenus dans d'autres organisations

GB.277/WP/SDL/2

• Addendum: Extraits des discours prononcés à la troisième Conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du Commerce (Seattle, 29 novembre-3 décembre 1999)

GB.277/WP/SDL/2(Add.1)