Textes juridiques en SST - Chine - Législation nationale

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A propos de l'OIT

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Textes juridiques en SST

Chine

Législation nationale

Aspects généraux [12]
Industries et professions [8]
Risques chimiques [12]
Incendies, explosions et risques majeurs [2]
Risques électriques [3]
Risques physiques [2]
Risques mécaniques, transports [9]

Voir aussi
Hong Kong
Macao

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Aspects généraux

Loi de la République populaire de Chine sur la sécurité au travail [2002, CIS 03-1502]

Réglementation applicable aux inspections syndicales en matière de santé et de sécurité sur le lieu de travail [1997, CIS 98-1055]

Recueil des lois et règlements relatifs à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail [1995, CIS 98-1077]

Droit du travail de la République populaire de Chine [1994, CIS 94-1801]

Norme relative au traitement statistique des pertes économiques dues aux accidents corporels ou mortels dont sont victimes les cadres et les travailleurs d'une entreprise [1988, CIS 93-9]

Règles d'utilisation des couleurs de sécurité [1988, CIS 92-1411]

Carte de couleurs de sécurité [1988, CIS 92-1410]

Règles relatives aux enquêtes et analyses sur les accidents du travail en entreprise [1988, CIS 92-1409]

Classification des accidents du travail en entreprise [1988, CIS 92-1408]

Recueil de normes nationales de sécurité et d'hygiène du travail, 1985-1986 [1986, CIS 91-707]

Règlement relatif à l'évaluation de la sécurité des méthodes de travail employées à certains postes [1986, CIS 91-704]

Recueil des normes nationales sur la sécurité et l'hygiène du travail, 1981-1985 [1986, CIS 88-353]

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Industries et professions

Loi relative aux mines de charbon souterraines - Mise à jour 1992 [1992, CIS 98-1087]

Loi de 7 nov. 1992 de la République Populaire de Chine sur la sécurité dans les mines [1992, CIS 98-377]

Dispositions relatives au contrôle et à la gestion de la sécurité dans le bâtiment et les travaux publics [1991, CIS 92-1759]

Dispositifs de protection à courant différentiel résiduel [1988, CIS 93-17]

Norme relative au contrôle des connaissances des grutiers en matière de sécurité [1988, CIS 93-16]

Règlement de sécurité relatif à la peinture - Sécurité des procédés de peinture [1988, CIS 92-1417]

Règlement relatif à la sécurité dans les entreprises publiques du bâtiment et des travaux publics [1983, CIS 92-1760]

Recueil de directives techniques de sécurité à l'intention des travailleurs du bâtiment et des travaux publics ainsi que des installateurs [1980, CIS 92-1762]

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Risques chimiques

Règlement concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques sur le lieu de travail [1996, CIS 98-1093]

Classification et spécification des filtres à manches [1988, CIS 93-28]

Lutte contre les poussières dans l'atelier de mélangeage de fabriques de verre [1988, CIS 93-27]

Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'efficacité des masques à adduction d'air comprimé [1988, CIS 93-26]

Masques à adduction d'air comprimé [1988, CIS 93-25]

Règlement de sécurité relatif à la peinture - Ventilation et assainissement de l'air dans les procédés de peinture [1988, CIS 92-1426]

Méthodes d'essai des appareils respiratoires filtrants antipoussières [1988, CIS 92-1425]

Appareils respiratoires filtrants antipoussières [1988, CIS 92-1424]

Réglementation technique pour la limitation de l'empoussiérage dans les cimenteries à four droit [1988, CIS 91-1417]

Consignes pour la limitation de l'exposition aux poussières dans les ateliers de malaxage du caoutchouc [1988, CIS 91-1416]

Classification des niveaux de risque d'exposition aux poussières industrielles [1988, CIS 91-1415]

Méthodes de mesure des poussières dans l'air des lieux de travail [1986, CIS 91-711]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement de sécurité relatif aux techniques de tir [1988, CIS 93-33]

Règles de sécurité pour la production et la distribution de gaz par les entreprises industrielles [1988, CIS 92-1433]

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Risques électriques

Recueil de directives techniques de sécurité pour l'utilisation temporaire de l'électricité sur les chantiers de construction [1989, CIS 92-1769]

Limite admissible de la tension électrique à la surface du fuel léger lors du remplissage des cuves [1988, CIS 93-35]

Limite de conductivité stationnaire du fuel léger [1988, CIS 93-34]

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Risques physiques

Méthodes d'essai des protecteurs oculaires contre les chocs [1988, CIS 91-1429]

Protection oculaire contre les chocs [1988, CIS 91-1428]

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Risques mécaniques, transports

Norme d'évaluation pour le contrôle de la sécurité lors de la construction de bâtiments [1989, CIS 92-1777]

Norme de sécurité relative aux escabeaux portables en métal [1988, CIS 93-40]

Norme de sécurité relative aux escabeaux portables en bois [1988, CIS 93-39]

Norme de sécurité relative aux échelles simples portables en bois [1988, CIS 93-38]

Règles techniques de sécurité concernant les dégauchisseuses équipées de protège-doigts et de capots de protection [1988, CIS 93-37]

Norme de sécurité pour les passages à niveau des chemins de fer industriels [1988, CIS 92-1446]

Règlement de sécurité relatif aux machines à cisailler [1986, CIS 91-725]

Méthodes de contrôle des qualités mécaniques des filets de sécurité [1986, CIS 91-724]

Filets de sécurité [1986, CIS 91-723]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 16.03.2007.