Textes juridiques en SST - Canada - Manitoba

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Textes juridiques en SST

Canada

Manitoba

Aspects généraux [5]
Médecine du travail, épidémiologie [2]
Industries et professions [2]
Risques chimiques [3]
Incendies, explosions et risques majeurs [1]
Risques physiques [3]
Risques mécaniques, transports [1]
Stress, facteurs psychosociaux [1]

Voir aussi
Législation fédérale

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Aspects généraux

Règlement relatif à la sécurité sur le lieu de travail [1988, CIS 95-797]

Règlement du Manitoba 204/77 (tel que modifié par la R.M. 86/84 et 189/85) concernant la protection des travailleurs contre les accidents du travail et celle d'autres personnes présentes sur les lieux de travail [1985, CIS 87-1132]

La Loi sur l'hygiène et la sécurité au travail [1985, CIS 87-1130]

Règlement du Manitoba 210/77 concernant les installations de bien-être sur les lieux de travail [1985, CIS 87-1124]

Règlement du Manitoba 158/77 (tel que modifié par la R.M. 203/77) concernant la composition et le fonctionnement des comités de sécurité et d'hygiène du travail et certaines procédures conformes à la Loi [1977, CIS 87-1123]

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Médecine du travail, épidémiologie

Règlement sur les premiers soins [1998, CIS 99-715]

Règlement du Manitoba 207/77 concernant les exigences en matière de premiers soins [1977, CIS 87-1145]

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Industries et professions

Règlement du Manitoba 189/85 concernant l'industrie de la construction [1985, CIS 87-1156]

Règlement du Manitoba 210/82 concernant la sylviculture, les travaux forestiers et le transport des grumes [1984, CIS 87-1154]

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Risques chimiques

Règlement 52/88 sur le SIMDUT; Règlement 53/88 sur les risques d'atteinte à la santé sur le lieu de travail [1988, CIS 91-1419]

Règlement du Manitoba 208/77 concernant la protection des personnes affectées à un quelconque procédé industriel, et en particulier aux procédés qui utilisent ou produisent du plomb ou du benzol [1985, CIS 87-1161]

Règlement du Manitoba 209/77 concernant les travailleurs des industries susceptibles de provoquer le développement d'une fibrose (y compris la silicose) [1985, CIS 87-1144]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement sur le stockage et la manutention des produits du pétrole et des produits apparentés [2001, CIS 01-1592]

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Risques physiques

Règlement sur la protection de l'ouïe et la lutte contre le bruit [1994, CIS 95-1951]

Règlement revisé 116/85 concernant la préservation de l'ouïe et la lutte contre le bruit sur les lieux de travail [1985, CIS 87-1170] (abrogé)

Règlement 39/73 du Manitoba relatif à la sécurité des rayons X [1973, CIS 74-131]

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Risques mécaniques, transports

Règlement du Manitoba 205/77 concernant les derricks, les grues et autres appareils de levage [1977, CIS 87-1180]

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Stress, facteurs psychosociaux

Règlement du Manitoba 173/84 concernant le travail solitaire [1984, CIS 87-1185]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 16.03.2007.