Textes juridiques en SST - Barbade

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Textes juridiques en SST

Barbade

Aspects généraux [3]
Médecine du travail, épidémiologie [1]
Industries et professions [1]
Risques physiques [1]

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Aspects généraux

Loi de 1983-1984 concernant les magasins [1984, CIS 89-1057]

Loi sur les fabriques [1982, CIS 02-502]

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (Déclaration) [1952, CIS 02-503]

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Médecine du travail, épidémiologie

Loi (chapitre n°47) sur l'assurance nationale et la sécurité sociale - Règlement de 1982 (modifications) concernant les maladies professionnelles [1982, CIS 89-1071]

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Industries et professions

Loi sur les carrières [1963, CIS 02-513]

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Risques physiques

Loi sur la radioprotection [1971, CIS 02-535]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 16.03.2007.