Normes et droits au travail

Outre les conventions fondamentales de l'OIT, beaucoup d'autres conventions de l'OIT sont très pertinentes pour la production de métaux de base, bien qu'elles ne concernent pas le secteur exclusivement. Étant donné la grande importance des questions relatives à la sécurité et la santé pour cette industrie, un grand nombre de conventions de l'OIT visant cette question sont particulièrement pertinentes pour le secteur et ont également été prises en compte dans les recueils de directives pratiques sur la sécurité et la santé concernant la production de métaux non ferreux ainsi que de fer et d'acier. On trouvera de plus amples renseignements sur ces recueils en cliquant ici.

Outre les deux recueils de directives pratiques spécifiquement établis pour le secteur, d'autres recueils sont aussi très pertinents. Il s'agit des suivants: Protection des travailleurs contre le bruit et les vibrations dans le milieu de travail, 1977; Sécurité dans l'utilisation de l'amiante, 1984; Prévention des accidents industriels majeurs, 1991; Sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail, 1993; Prise en charge des questions d'alcoolisme et de toxicomanie sur le lieu de travail, 1996; Enregistrement et déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles, 1996; Protection des données personnelles des travailleurs, 1997; Facteurs ambiants sur le lieu de travail, 2001; Sécurité dans l'utilisation des laines isolantes en fibres vitreuses synthétiques (laine de verre, laine de roche et laine de laitier), 2001; et VIH/SIDA et le monde du travail, 2001.

Liens/ressources utiles

Certaines des normes pertinentes en matière de SST figurent ci-après:

• Convention (n° 119) et recommandation (n° 118) sur la protection des machines, 1963.
• Convention (n° 127) et recommandation (n° 128) sur le poids maximum, 1967.
• Convention (n° 139) et recommandation (n° 147) sur le cancer professionnel, 1974.
• Convention (n° 148) et recommandation (n° 156) sur le milieu de travail (pollution de l'air, bruit et vibrations), 1977.
• Convention (n° 155) et recommandation (n° 164) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, ainsi que le protocole de 2002 (enregistrement et déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles relatif à la convention (n° 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981.
• Convention (n° 162) et recommandation (n° 172) sur l'amiante, 1986.
• Convention (n° 170) et recommandation (n° 177) sur les produits chimiques, 1990.
• Convention (n° 174) et recommandation (n° 181) sur la prévention des accidents industriels majeurs, 1993.
• Recommandation (n° 194) sur la liste des maladies professionnelles, 2002.
• Recueils de directives pratiques de l'OIT.
• OIT - Programme sur la sécurité et la santé au travail et sur l'environnement.