Manuel de rédaction des instruments de l'OIT

Le Manuel de rédaction des instruments de l'OIT est un guide de référence pour tous ceux qui sont impliqués, directement ou indirectement, au processus d'élaboration et de rédaction des normes internationales du travail -- conventions et recommandations.

C'est un instrument utile pour tous les participants à la Conférence internationale du Travail, les spécialistes et chercheurs en droit du travail, ainsi que tous ceux qui souhaitent approfondir le droit international du travail plus en détail. En tant qu'instrument unique de rédaction dans le domaine de la conclusion des traités multilatéraux, il intéressera les juristes, les traducteurs et tous ceux qui travaillent avec les institutions internationales.

Le Manuel, disponible aussi bien en format imprimé qu'électronique, explique les pratiques rédactionnelles de l'Organisation internationale du Travail (OIT) dans ses activités d'édiction de normes. S'inspirant des exemples tirés des archives de l'OIT depuis 1919, le Manuel indique comment les problèmes de nature rédactionnelle ont pu être surmontés et formule des observations et recommandations non contraignantes. Le Manuel couvre conjointement les principaux aspects formels et certains aspects du contenu matériel des instruments de l'OIT.

Le Manuel a été préparé par le Bureau du Conseiller juridique du Bureau international du Travail (BIT) et examiné lors d'une réunion en janvier 2005 par un groupe d'experts nommé par les gouvernements, les organisations des employeurs ainsi que des travailleurs.

Le Manuel est disponible en anglais, français et espagnol.

Liens

• Manuel de rédaction des instruments de l’OIT: Guide abrégé (pdf, 388 Kb)

Le présent guide abrégé du Manuel de rédaction des instruments de l’OIT (BIT, 2006) 1 vise à aider les délégués et les conseillers des commissions techniques de la Conférence internationale du Travail qui examinent les projets d’instruments. Il vient en complément du manuel.

• Version interactive (novembre 2006)

La version interactive du Manuel, mise à jour régulièrement, a été réalisée en collaboration avec le Centre international de formation de Turin de l'OIT, qui accueille le site Internet.

• Texte complet (en forme pdf 1,061 kb) (2006)

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