L'annualisation du temps de travail en France (1995), by M. Lallement
Ce rapport étudie la genèse et l'évolution du principe d'annualisation du temps de travail en France ainsi que certaines négociations et pratiques en la matière. Il est d'abord montré que, si elle a connu un succès croissant avec le mouvement d'aménagement du temps de travail au cours de la décennie 80, la gestion annualisée des heures de travail reste encore loin d'être la norme dans les entreprises françaises. On présente ensuite les grandes étapes de la mise en forme juridique du principe d'annualisation (c'est-à-dire le système de modulation) avant d'étudier la dynamique des négociations collectives (branches et entreprises) depuis le milieu des années 80. Le rapport se conclut sur une présentation de quelques cas d'entreprises qui ont expérimenté le système de modulation, laissant ainsi voir que le bilan de l'annualisation du temps est un bilan en demi-teinte.