Publications

2011

1. 

   Les fondamentaux de l’administration du travail

   17 octobre 2011

   Un mécanisme d’administration du travail bien coordonné, professionnel et efficient est essentiel pour une gouvernance efficace du marché du travail. Ce volume original fixe clairement le rôle, les fonctions et l’organisation de l’administration du travail, mettant en lumière la relation entre politique sociale et politique économique ...

2. 

   "Nouvelle gestion publique" et individualisation des rémunérations en France : l'exemple du "Service public de l'emploi"

   22 septembre 2011

   Cette étude préparée par le Dr. Virginie Forest analyse la nouvelle gestion publique en France avec son nouveau système de rémunération à travers le cas de l’analyse du fonctionnement des services publics de l’emploi.

3. 

   Etude sur les sanctions et mesures correctives de l’inspection du travail: le cas de la France

   29 mai 2011

   Les moyens et l’organisation de l’inspection du travail ont fortement évolué ces dernières années en France. Il n’en va pas tout à fait de même du système de sanctions des infractions au droit du travail. Les éventuelles poursuites et sanctions pénales y gardent une place centrale. L’intervention de l’inspection du travail est confrontée à diverses mutations telles que celles des structures des entreprises, des modes d’organisation et du contenu du travail, du système de relations sociales, du rôle des pouvoirs publics, ou bien encore à la diversification des formes de relation de travail comme des types de normes juridiques. Une inspection du travail disposant de moyens de contrainte adéquats, n’en est que plus nécessaire pour l’effectivité du droit du travail.

4. 

   Conférence internationale du Travail - Rapport sur l'administration du travail et l'inspection du travail.

   4 avril 2011

   A l'occasion de la 100e session de la Conférence internationale du Travail à Genève en juin 2011, LAB/ADMIN a publié un rapport sur les développements et les futurs défis des systèmes nationaux de l'administration et de l'inspection du travail. Ce rapport sera à l'ordre du jour de la CIT en vue d'une discussion générale.

5. L’inspection du travail, la conformité et questions relatives à SST: quelques réflexions

   5 janvier 2011

   L’inspection du travail a pour mission de contrôler le respect de la législation du travail. Elle fait partie de l’administration du travail.

2010

1. Les fonctions assurées par des inspecteurs et contrôleurs du travail dans le système d'administration du travail en Afrique francophone subsaharienne

   18 mai 2010

   Avant d'aborder les questions propres au système d'administration du travail et aux fonctions assurés en son sein par des inspections ou contrôleurs du travail, on fera état briévement, à propos des pays étudiés, de quelques éléments concernant les contextes socio-économiques et les tendances de l'emploi avant d'indiquer quelques traits des systèmes de droit du travail et des relations professionnelles. Enfin, on rappellera l'orientation historique des administrations du travail des pays étudiés.

2. Labour Administration in Canada (Quebec)

   18 mai 2010

   Cette étude a pour objectif d’examiner le fonctionnement de l’administration du travail dans les champs qui relèvent de la compétence du Québec, d’une part, et du Gouvernement canadien, d’autre part. Elle vise notamment les domaines du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle, des relations professionnelles ainsi que de la recherche de l’information en matière de travail. Elle accorde une attention particulière à l’identification et à l’analyse des procédures et des pratiques innovantes dans les relations que les divers organismes impliqués dans l’administration du travail entretiennent avec les usagers de leurs services.

3. 

   Mémorandum technique: Haiti

   23 avril 2010

   Sur la base d’une démarche mise au point par le BIT, la mission a analysé l’organisation et le fonctionnement du ministère des Affaires Sociales et du Travail et du reste du système de l’administration du travail. La méthodologie et le mode d’intervention ont consisté en un diagnostic institutionnel, fonctionnel et organisationnel et à l’élaboration de recommandations qui ont pour objectifs d’aider les acteurs à mener une réflexion nationale pour le renforcement du ministère chargé du Travail.

4. Une analyse comparative sur la notion de participation des travailleurs

   2 mars 2010

   La participation, l’implication, l’information et la consultation des travailleurs sont autant de sujets présentant un vif intérêt pour les administrateurs du travail. Des procédures d’information et de consultation des salariés, ainsi que de leurs représentants, existent partout. Elles peuvent être de natures différentes et reflètent, inévitablement, l’administration du travail et les systèmes de relations industrielles au sein desquels elles sont appliquées. Les formes de la participation des travailleurs sont mises au point dans certains pays par des règles informelles convenus par les partenaires sociaux et dans d’autres par un cadre législatif.

5. 

   L’inspection du travail en Europe: travail non déclaré, migration et la traite des êtres humains.

   21 janvier 2010

   Le présent document, intitulé l’inspection du travail et le travail non déclaré, la migration et la traite des êtres humains en Europe, a été élaboré par l’équipe de LAB/ADMIN pour servir de document de référence à une réunion tenue à Budapest du 29 au 30 octobre 2009 en réponse à ces préoccupations. Il met en lumière différentes mesures prises en matière d’inspection du travail au niveau de la législation et de la pratique, par les pays de I’UE. Son articulation repose sur un questionnaire rempli par les participants avant la réunion (voir annexe 4); et sur une série de lignes directrices établies et validées par les experts après la réunion, et fondées sur les discussions (voir annexe 5). II est à espérer que ces lignes directrices aideront les inspections du travail et les responsables politiques, à élaborer des réponses plus efficaces et mieux coordonnées dans le domaine de l’inspection du travail pour lutter contre le phénomène du travail non déclaré.

2009

1. Une Brochure sur le Programme d'administraiton et d'inspection du travail

   22 octobre 2009

   Une brochure qui a été présentée à l’occasion de la Conférence internationale du Travail le 12 juin 2009, pendant la session d’information sur l’Administration du Travail. Elle explique pourquoi le Programme d’Administration et d’Inspection du Travail (LAB/ADMIN) a été crée.

2. 

   Mémorandum technique: Burkina Faso

   1 octobre 2009

   Sur la base d’une démarche mise au point par le BIT, la mission a analysé l’organisation et le fonctionnement du ministère de la Jeunesse et de l’Emploi et du reste du système de l’administration du travail. La méthodologie et le mode d’intervention ont consisté en un diagnostic et à l’élaboration de recommandations qui ont pour objectifs d’aider les acteurs à mener une réflexion nationale pour le renforcement du ministère de l’Emploi. Le diagnostic tout comme les recommandations ont fait par la suite l’objet de discussions approfondies lors d’un atelier de restitution.

3. Réformes de l'Administration Publique des Pays Membres de l'UEMOA: Impacts et Perspectives

   14 septembre 2009

   Il s’agit d’une étude comparative qui se penche sur pratiquement deux décennies de réformes de l’administration publique dans les pays de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA), réformes très souvent menées avec l’appui des institutions financières internationales, notamment le Fonds monétaire international (FMI) et la Banque mondiale (BM).Les pays couverts par l’étude ont non seulement un même héritage législatif et administratif, mais aujourd’hui, dans le cadre de l’intégration de leur économie, se sont donnés des critères de convergence ayant une incidence sur le fonctionnement de leurs administrations. Un des messages du document met très justement en lumière les défaillances d’une approche «rituelle», par trop macro-économique, en matière d’administration publique. L’étude s’est ainsi interrogée sur la pertinence et les résultats de cette approche budgétaire qui privilégie des axes de réformes articulées sur la réduction de la masse salariale et négligeant l’amélioration de la qualité de l’administration publique. A cet effet, il s’attache, après avoir passé en revue deux décennies de reformes, à en évaluer qualitativement les impacts du point budgétaire, social et administratif (efficacité et qualité de l’administration). La dernière partie du document rend compte des tendances actuelles des réformes, notamment celles initiées dans le cadre des stratégies de réduction de la pauvreté et les programmes de bonne gouvernance..

4. Methodologie pratique d'inspection

   14 juillet 2009

   A power point presentation on how to carry out inspections in establishments in the informal economy of Mali.

5. L'enquête d'accident du travail

   14 juillet 2009

   A power point presentation on the investigation of occupational accidents as an instrument of prevention.

6. L'évaluation des risques professionnels Dakar 18 au 23 février 2008

   14 juillet 2009

   A power point presentation which looks into the question of evaluating professional risks. It starts with a brief description of the term evaluation in general, then the meaning of professional evaluation, why evaluate risks, the different factors, identifying the risk and finally its prevention.

2007

1. Les fonctions assurées par des inspecteurs et contrôleurs du travail dans le système d'administration du travail en Afrique francophone subsaharienne

   14 novembre 2007

   Avant d'aborder les questions propres au système d'administration du travail et aux fonctions assurés en son sein par des inspections ou contrôleurs du travail, on fera état briévement, à propos des pays étudiés, de quelques éléments concernant les contextes socio-économiques et les tendances de l'emploi avant d'indiquer quelques traits des systèmes de droit du travail et des relations professionnelles. Enfin, on rappellera l'orientation historique des administrations du travail des pays étudiés.

2. Le dialogue social dans l’administration publique des pays Membres de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)

   14 juin 2007

   La présente étude fait partie d’une série de travaux menés par le BIT sur l’administration publique et qui a permis de mettre en exergue les spécificités de ce secteur en matière de dialogue social. Moussa Oumarou, spécialiste en administration du travail, a réalisé ce document qui analyse le dialogue social dans l’administration publique des pays Membres de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA). Les pays de l’espace l’UEMOA, faut-il le rappeler, exception faite de la Guinée Bissau, partagent avec les autres pays d’Afrique francophone, le même héritage législatif qui a notablement influé sur la mise en place des cadres juridiques et des structures administratives postindépendances. De ce fait, les situations observées ici et là, les pratiques relevées dans les pays dans cette sous région africaine peuvent être valables pour les autres pays d’Afrique francophone.

2004

1. La Feuille de Route du secrétaire général d’une administration du travail

   20 août 2004

   Il s’agit d’un document de travail pour les secrétaires généraux de ministères chargés des domaines de l’administration du travail, recueil présenté sous la forme d’une Feuille de Route où ils ou elles retrouveront à titre indicatif, les principaux éléments de leur fonction et des instruments utiles pour l’exercer. Cet outil spécifique peut aussi bien servir d’introduction à la fonction au secrétaire général nouvellement nommé que d’aide mémoire à celui ou celle qui occupe cette fonction depuis un certain temps. Le texte disponible dans un classeur, devrait permettre à l’utilisateur d’y joindre tous documents pouvant améliorer sa pratique de gestionnaire.

2. Guide pour la formation et le fonctionnement de Secrétariats permanents d’Instances tripartites nationales de consultation en Afrique francophone

   16 juin 2004

   Le présent guide se veut non seulement un outil technique de travail pour les responsables chargés de la gestion quotidienne de Secrétariats permanents de structures tripartites nationales de consultation, mais aussi un instrument de référence et d’inspiration pour la création et le développement de ces mécanismes administratifs. Un tel guide pourrait de plus inciter certains États Membres de l’OIT à relancer les activités de leurs structures tripartites de consultation mises en veilleuse depuis un certain temps.