Etudes d'ensemble
1985 - 2010
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- 1985, L'inspection du travail
- 1985, Table des matières
- 1985, Introduction
- 1985, Objectifs, méthodes et champ d'application de l'inspection du travail
- 1985, Rôle de l'inspection du travail
- 1985, Organisation des services d'inspection du travail et personnel de l'inspection
- 1985, Pouvoirs et obligations des inspecteurs du travail
- 1985, Moyens d'action des services d'inspection du travail
- 1985, Poursuites et sanctions
- 1985, Rapports d'inspections du travail
- 1985, Rôle des organisations d'employeurs et de travailleurs dans l'inspection
- 1985, Difficultés et perspectives de ratification
- 1985, Conclusions
- 1986, Egalité de rémunération
- 1987, Sécurité du milieu de travail
- 1988, Egalité dans l'emploi et la profession
- 1988, Table des matières
- 1988, Introduction
- 1988, Champ d'application personnel, définition et critères de discrimination
- 1988, Champ d'application matériel de la convention: accès à la formation, à la profession et à l'emploi, conditions d'emploi
- 1988, Qualifications exigées pour un emploi déterminé et mesures ne constituant pas des discriminations
- 1988, Mise en oeuvre des principes
- 1988, Conclusions
- 1989, Protection de la vieillesse par la sécurité sociale
- 1990, Normes du travail dans les navires marchands
- 1991, Mise en valeur des ressources humaines
- 1991, Table des matières
- 1991, Introduction
- 1991, Politiques et programmes
- 1991, Orientation professionnelle
- 1991, Formation professionnelle
- 1991, Programmes destinés à des zones déterminées ou à des branches particulières de l'activité économique
- 1991, Promotion de l'égalité des chances
- 1991, Le programme de coopération technique de l'OIT et sa complémentarité avec les normes
- 1991, Politiques de promotion du congé-éducation payé
- 1991, Mise en oeuvre du congé-éducation payé
- 1991, Conclusions
- 1992, Salaires minima
- 1992, Table des matières
- 1992, Introduction
- 1992, Définitions, objectifs, champ d'application des normes et caractère obligatoire des salaires minima
- 1992, Mécanismes de fixation des salaires minima
- 1992, Consultation et participation des organisations d'employeurs et de travailleurs
- 1992, Critères de fixation et d'ajustement des salaires minima
- 1992, Mesures d'application des salaires minima
- 1992, Considérations et observations finales
- 1992, Annexes
- 1993, Travailleurs ayant des responsabilités familiales
- 1993, Table des matières
- 1993, Introduction
- 1993, Objectifs, définitions et champ d'application
- 1993, Politiques nationales
- 1993, Formation et emploi
- 1993, Conditions d'emploi et sécurité sociale
- 1993, Services et installations de soins aux enfants et d'aide à la famille et allégement des tâches familiales
- 1993, Difficultés et perspectives de ratification
- 1993, Conclusions
- 1994, Liberté syndicale et négociation collective
- 1994, Introduction générale
- 1994, Droits syndicaux et libertés civiles et politiques
- 1994, Droit des travailleurs et des employeurs de constituer des organisations et de s'y affilier
- 1994, Droit des organisations de travailleurs et d'employeurs d'élaborer leurs statuts et règlements administratifs, d'élire librement leurs représentants, d'organiser leur gestion et leur activité
- 1994, Le droit de grève
- 1994, Dissolution et suspension des organisations par voie administrative
- 1994, Droit des organisations de constituer des fédérations et des confédérations et de s'affilier aux organisations internationales
- 1994, Protection contre les actes de discrimination antisyndicale
- 1994, Protection contre les actes d'ingérence
- 1994, Promotion de la négociation collective
- 1994, Faits saillants de la dernière décennie
- 1994, Difficultés et perspectives de ratification
- 1994, Remarques finales
- 1994, Texte des dispositions de fond des conventions nos 87 et 98
- 1994, Résolution de 1952 concernant l'indépendance du mouvement syndical
- 1994, Résolution de 1970 concernant les droits syndicaux et leurs relations avec les libertés civiles (extraits)
- 1995, Protection contre le licenciement injustifié
- 1995, Introduction
- 1995, Définition et méthodes d'application
- 1995, Champ d'application personnel
- 1995, L'obligation de justifier le licenciement par un motif valable
- 1995, Les procédures de licenciement
- 1995, Préavis et certificat de travail
- 1995, Indemnité de départ et autres formes de protection du revenu
- 1995, Licenciements pour des motifs économiques, technologiques, structurels ou similaires
- 1995, Difficultés d'application et perspectives de ratification
- 1995, Remarques finales
- 1995, Annexe
- 1996, Egalité dans l'emploi et la profession
- 1996, Introduction
- 1996, Champ d'application personnel, définition et critères de discrimination
- 1996, Domaines couverts par la convention
- 1996, Mesures considérées comme ne constituant pas des discriminations
- 1996, Examen des rapports spéciaux
- 1996, Critères les plus fréquents de discrimination
- 1996, Difficultés dans la pratique, principaux obstacles à l'application de la convention
- 1996, Emergence d'autres critères
- 1996, Politiques et programmes d'action susceptibles de remédier efficacement aux pratiques discriminatoires
- 1996, Conclusions
- 1996, Annexe
- 1997, Administration du travail
- 1998, Réadaptation professionnelle et emploi des personnes handicapées
- 1999, Travailleurs migrants
- 1999, Table des matières
- 1999, Introduction
- 1999, Examen des normes et activités relatives à la protection des travailleurs migrants
- 1999, Champ d'application des instruments
- 1999, Le processus de migration
- 1999, Travailleurs migrants en situation irrégulière et/ou employés illégalement
- 1999, Egalité de chances et de traitement
- 1999, Les migrants dans la société
- 1999, Emploi, résidence et retour
- 1999, Remarques finales
- 1999, Annexes
- 2000, Consultations tripartites
- 2001, Travail de nuit des femmes dans l'industrie
- 2001, Table des matières
- 2001, Introduction
- 2001, Le contexte: le travail des femmes, le travail de nuit et l'industrialisation mondiale
- 2001, Anatomie d'une
interdiction: normes de l'OIT relatives au travail de nuit des femmes occupées
dans l'industrie
- 2001, Recueil de lois
et pratiques nationales
- 2001, Les conventions
concernant le travail de nuit des femmes et l'égalité de traitement
- 2001, Scruter
l'avenir: perspectives de ratification
- 2001, Remarques finales
- 2001, Annexes
- 2002, Travail dans les ports
- 2003, Protection du salaire
- 2003, Table des matières
- 2003, Introduction
- 2003, Chapitre I. Champ d'application de la convention
- 2003, Chapitre II. Les moyens de paiement du salaire
- 2003, Chapitre III. Liberté du travailleur de disposer de son salaire à son gré
- 2003, Chapitre IV. Retenues sur le salaire et saisie et cession du salaire
- 2003, Chapitre V. Le traitement préférentiel des créances constituées par les salaires des travailleurs en cas de faillite de l'employeur
- 2003, Chapitre VI. Périodicité, jours et lieu du paiement du salaire
- 2003, Chapitre VII. Obligation de fournir des informations sur le salaire
- 2003, Chapitre VIII. Mesures d'application de la législation sur la protection du salaire
- 2003, Chapitre IX. Observations finales
- 2003, Annexes
- 2004, Promouvoir l'emploi
- 2004, Table des matières
- 2004, Introduction
- 2004, Chapitre I. Politiques de l'emploi
- 2004, Chapitre II. Politique de l'enseignement général, technique et professionnel et promotion de plein emploi
- 2004, Chapitre III. Le rôle des services et des institutions du marché du travail dans la promotion de l'emploi
- 2004, Chapitre IV. Le rôle des petites et moyennes entreprises dans la promotion de l'emploi
- 2004, Chapitre V. Participation des partenaires sociaux à la conception et à la mise en oeuvre des politiques
- 2004, Chapitre VI. Perspectives de ratification et d'application
- 2004, Remarques finales
- 2004, Annexes
- 2005, Durée du travail
- 2005, Table des matières
- 2005, Introduction
- 2005, Chapitre I. Lois, règlements et autres mesures relatifs aux questions traitées par les conventions
- 2005, Chapitre II. Durée normale et effective du travail
- 2005, Chapitre III. Variations dans la répartition de la durée du travail
- 2005, Chapitre IV. Dérogations
- 2005, Chapitre V. Politiques relatives à la durée du travail
- 2005, Chapitre VI. Les aménagements du temps de travail
- 2005, Chapitre VII. Mesures d'application
- 2005, Chapitre VIII. Consultation des organisations d'employeurs et de travailleurs
- 2005, Chapitre IX. Perspectives de ratification et d'application
- 2005, Chapitre X. Conclusions
- 2005, Annexes
- 2006, Inspection du travail
- 2006, Table des matières
- 2006, Introduction
- 2006, Chapitre I - Evolution du champ d'action de l'inspection du travail de 1947 à nos jours: Vers une couverture large
- 2006, Chapitre II - Compétence de l'inspection du travail
- 2006, Chapitre III - Fonctions d'inspection à caractère préventif
- 2006, Chapitre IV - Structure du système d'inspection du travail
- 2006, Chapitre V - Personnel de l'inspection du travail: Composition, statut, conditions de service et normes de conduite
- 2006, Chapitre VI - Moyens matériels de l'inspection du travail
- 2006, Chapitre VII - Méthodes générales d'inspection des lieux de travail: Les visites d'inspection
- 2006, Chapitre VIII - Poursuite et sanction des infractions à la législation
- 2006, Chapitre IX - Rapports relatifs au fonctionnement de l'inspection du travail
- 2006, Chapitre X - Perspectives de ratification
- 2006, Remarques finales
- 2006, Annexes
- 2007, Eradiquer le travail forcé
2008, Les clauses de travail dans les contrats publics
2009, Sécurité et santé au travail
2010, Etudes d'ensemble sur les instruments relatifs à l'emploi