Etudes d'ensemble
1985 - 2007

1985, L'inspection du travail

1985, Table des matières 1985, Introduction 1985, Objectifs, méthodes et champ d'application de l'inspection du travail 1985, Rôle de l'inspection du travail 1985, Organisation des services d'inspection du travail et personnel de l'inspection 1985, Pouvoirs et obligations des inspecteurs du travail 1985, Moyens d'action des services d'inspection du travail 1985, Poursuites et sanctions 1985, Rapports d'inspections du travail 1985, Rôle des organisations d'employeurs et de travailleurs dans l'inspection 1985, Difficultés et perspectives de ratification 1985, Conclusions 1986, Egalité de rémunération 1986, Table des matières 1986, Introduction 1986, Portée et dispositions de la convention et de la recommandation sur l'égalité de rémunération 1986, Dispositions constitutionnelles et législatives visant à l'application générale du principe 1986, Moyens juridiques et pratiques de mise en oeuvre du principe 1986, Problèmes et progrès notés dans la mise en oeuvre du principe de l'égalité de rémunération 1986, Conclusions 1987, Sécurité du milieu de travail 1987, Table des matières 1987, Introduction 1987, Protection des machines 1987, Milieu de travail (pollution de l'air, bruit et vibrations) 1987, Mesures communes 1987, Conclusions 1987, Annexes

1988, Egalité dans l'emploi et la profession 1988, Table des matières 1988, Introduction 1988, Champ d'application personnel, définition et critères de discrimination 1988, Champ d'application matériel de la convention: accès à la formation, à la profession et à l'emploi, conditions d'emploi 1988, Qualifications exigées pour un emploi déterminé et mesures ne constituant pas des discriminations 1988, Mise en oeuvre des principes 1988, Conclusions 1989, Protection de la vieillesse par la sécurité sociale 1989, Table des matières 1989, Introduction 1989, Objectifs de base et méthodes de protection 1989, Champ d'application 1989, Conditions d'attribution des prestations de vieillesse 1989, Forme et niveau des prestations 1989, Révision des prestations de vieillesse 1989, Autres questions 1989, Conclusions 1990, Normes du travail dans les navires marchands 1990, Table des matières 1990, Introduction 1990, Champ d'applications des instruments 1990, Normes de travail à appliquer en vertu des dispositions de la convention no 147 et la recommandation no 155 1990, La formation professionnelle des gens de mer 1990, Recrutement des gens de mer 1990, Les organisations d'armateurs et de gens de mer 1990, Juridiction et contrôle 1990, Conclusions 1991, Mise en valeur des ressources humaines 1991, Table des matières 1991, Introduction 1991, Politiques et programmes 1991, Orientation professionnelle 1991, Formation professionnelle 1991, Programmes destinés à des zones déterminées ou à des branches particulières de l'activité économique 1991, Promotion de l'égalité des chances 1991, Le programme de coopération technique de l'OIT et sa complémentarité avec les normes 1991, Politiques de promotion du congé-éducation payé 1991, Mise en oeuvre du congé-éducation payé 1991, Conclusions 1992, Salaires minima 1992, Table des matières 1992, Introduction 1992, Définitions, objectifs, champ d'application des normes et caractère obligatoire des salaires minima 1992, Mécanismes de fixation des salaires minima 1992, Consultation et participation des organisations d'employeurs et de travailleurs 1992, Critères de fixation et d'ajustement des salaires minima 1992, Mesures d'application des salaires minima 1992, Considérations et observations finales 1992, Annexes 1993, Travailleurs ayant des responsabilités familiales 1993, Table des matières 1993, Introduction 1993, Objectifs, définitions et champ d'application 1993, Politiques nationales 1993, Formation et emploi 1993, Conditions d'emploi et sécurité sociale 1993, Services et installations de soins aux enfants et d'aide à la famille et allégement des tâches familiales 1993, Difficultés et perspectives de ratification 1993, Conclusions 1994, Liberté syndicale et négociation collective 1994, Introduction générale 1994, Droits syndicaux et libertés civiles et politiques 1994, Droit des travailleurs et des employeurs de constituer des organisations et de s'y affilier 1994, Droit des organisations de travailleurs et d'employeurs d'élaborer leurs statuts et règlements administratifs, d'élire librement leurs représentants, d'organiser leur gestion et leur activité 1994, Le droit de grève 1994, Dissolution et suspension des organisations par voie administrative 1994, Droit des organisations de constituer des fédérations et des confédérations et de s'affilier aux organisations internationales 1994, Protection contre les actes de discrimination antisyndicale 1994, Protection contre les actes d'ingérence 1994, Promotion de la négociation collective 1994, Faits saillants de la dernière décennie 1994, Difficultés et perspectives de ratification 1994, Remarques finales 1994, Texte des dispositions de fond des conventions nos 87 et 98 1994, Résolution de 1952 concernant l'indépendance du mouvement syndical 1994, Résolution de 1970 concernant les droits syndicaux et leurs relations avec les libertés civiles (extraits) 1995, Protection contre le licenciement injustifié 1995, Introduction 1995, Définition et méthodes d'application 1995, Champ d'application personnel 1995, L'obligation de justifier le licenciement par un motif valable 1995, Les procédures de licenciement 1995, Préavis et certificat de travail 1995, Indemnité de départ et autres formes de protection du revenu 1995, Licenciements pour des motifs économiques, technologiques, structurels ou similaires 1995, Difficultés d'application et perspectives de ratification 1995, Remarques finales 1995, Annexe 1996, Egalité dans l'emploi et la profession 1996, Introduction 1996, Champ d'application personnel, définition et critères de discrimination 1996, Domaines couverts par la convention 1996, Mesures considérées comme ne constituant pas des discriminations 1996, Examen des rapports spéciaux 1996, Critères les plus fréquents de discrimination 1996, Difficultés dans la pratique, principaux obstacles à l'application de la convention 1996, Emergence d'autres critères 1996, Politiques et programmes d'action susceptibles de remédier efficacement aux pratiques discriminatoires 1996, Conclusions 1996, Annexe 1997, Administration du travail 1997, Introduction 1997, Objectifs, méthodes et champ d'application des instruments 1997, Fonctions du système d'administration du travail 1997, Organisation du système d'administration du travail 1997, Difficultés et perspectives de ratification 1997, Remarques finales 1997, Annexe 1998, Réadaptation professionnelle et emploi des personnes handicapées 1998, Introduction 1998, Définitions et champ d'application des normes 1998, Fondement et portée des obligations de l'Etat 1998, La réadaptation professionnelle aux termes des régimes de sécurité sociale 1998, Difficultés d'application des instruments et perspectives de ratification 1998, Remarques finales 1999, Travailleurs migrants 1999, Table des matières 1999, Introduction 1999, Examen des normes et activités relatives à la protection des travailleurs migrants 1999, Champ d'application des instruments 1999, Le processus de migration 1999, Travailleurs migrants en situation irrégulière et/ou employés illégalement 1999, Egalité de chances et de traitement 1999, Les migrants dans la société 1999, Emploi, résidence et retour 1999, Remarques finales 1999, Annexes 2000, Consultations tripartites 2000, Table des matières 2000, Introduction 2000, Définitions et méthodes d'application des instruments 2000, Procédures de consultation 2000, Objets des consultations 2000, Fonctionnement des procédures 2000, Difficultés et perspectives de ratification 2000, Remarques finales 2000, Annexes 2001, Travail de nuit des femmes dans l'industrie 2001, Table des matières 2001, Introduction 2001, Le contexte: le travail des femmes, le travail de nuit et l'industrialisation mondiale 2001, Anatomie d'une interdiction: normes de l'OIT relatives au travail de nuit des femmes occupées dans l'industrie 2001, Recueil de lois et pratiques nationales 2001, Les conventions concernant le travail de nuit des femmes et l'égalité de traitement 2001, Scruter l'avenir: perspectives de ratification 2001, Remarques finales 2001, Annexes 2002, Travail dans les ports 2002, Table des matières 2002, Introduction 2002, Chapitre I. Le contexte: Activités portuaires en mutation et emploi des dockers 2002, Chapitre II. Application des instruments: Analyse comparative des lois et pratiques nationales 2002, Chapitre III. Difficultés d'application des instruments et perspectives de ratification 2002, Remarques finales 2002, Annexes 2003, Protection du salaire 2003, Table des matières 2003, Introduction 2003, Chapitre I. Champ d'application de la convention 2003, Chapitre II. Les moyens de paiement du salaire 2003, Chapitre III. Liberté du travailleur de disposer de son salaire à son gré 2003, Chapitre IV. Retenues sur le salaire et saisie et cession du salaire 2003, Chapitre V. Le traitement préférentiel des créances constituées par les salaires des travailleurs en cas de faillite de l'employeur 2003, Chapitre VI. Périodicité, jours et lieu du paiement du salaire 2003, Chapitre VII. Obligation de fournir des informations sur le salaire 2003, Chapitre VIII. Mesures d'application de la législation sur la protection du salaire 2003, Chapitre IX. Observations finales 2003, Annexes 2004, Promouvoir l'emploi 2004, Table des matières 2004, Introduction 2004, Chapitre I. Politiques de l'emploi 2004, Chapitre II. Politique de l'enseignement général, technique et professionnel et promotion de plein emploi 2004, Chapitre III. Le rôle des services et des institutions du marché du travail dans la promotion de l'emploi 2004, Chapitre IV. Le rôle des petites et moyennes entreprises dans la promotion de l'emploi 2004, Chapitre V. Participation des partenaires sociaux à la conception et à la mise en oeuvre des politiques 2004, Chapitre VI. Perspectives de ratification et d'application 2004, Remarques finales 2004, Annexes 2005, Durée du travail 2005, Table des matières 2005, Introduction 2005, Chapitre I. Lois, règlements et autres mesures relatifs aux questions traitées par les conventions 2005, Chapitre II. Durée normale et effective du travail 2005, Chapitre III. Variations dans la répartition de la durée du travail 2005, Chapitre IV. Dérogations 2005, Chapitre V. Politiques relatives à la durée du travail 2005, Chapitre VI. Les aménagements du temps de travail 2005, Chapitre VII. Mesures d'application 2005, Chapitre VIII. Consultation des organisations d'employeurs et de travailleurs 2005, Chapitre IX. Perspectives de ratification et d'application 2005, Chapitre X. Conclusions 2005, Annexes 2006, Inspection du travail 2006, Table des matières 2006, Introduction 2006, Chapitre I - Evolution du champ d'action de l'inspection du travail de 1947 à nos jours: Vers une couverture large 2006, Chapitre II - Compétence de l'inspection du travail 2006, Chapitre III - Fonctions d'inspection à caractère préventif 2006, Chapitre IV - Structure du système d'inspection du travail 2006, Chapitre V - Personnel de l'inspection du travail: Composition, statut, conditions de service et normes de conduite 2006, Chapitre VI - Moyens matériels de l'inspection du travail 2006, Chapitre VII - Méthodes générales d'inspection des lieux de travail: Les visites d'inspection 2006, Chapitre VIII - Poursuite et sanction des infractions à la législation 2006, Chapitre IX - Rapports relatifs au fonctionnement de l'inspection du travail 2006, Chapitre X - Perspectives de ratification 2006, Remarques finales 2006, Annexes 2007, Eradiquer le travail forcé 2007, Table des matières 2007,Résumé 2007, Chapitre I. Introduction 2007, Chapitre II. Convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930 2007, Chapitre III. Convention (nº 105) sur l'abolition du travail forcé, 1957 2007, Chapitre IV. Remarques finales 2007, Annexes