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RCCIT: Observation générale concernant Djibouti. Publication: 2007
Description:(RCCIT Observation générale)
Pays:(Djibouti)
Session de la Conference:96
Document:22
Afficher le document en: Anglais Espagnol
Document No. (ilolex): 122007DJI
I. Observations et informations concernant les rapports sur les conventions ratifiées
(Artciles 22 et 35 de la Constitution)A. Discussion sur les cas de manquements graves des Etats Membres à leurs obligations de faire rapport et à d'autres obligations liées aux normes
c) Manquements à l'envoi d'informations en réponse aux commentaires de la commission d'experts
Une représentante gouvernementale des Comores a expliqué que son pays a traversé des difficultés au cours des dix dernières années et que les institutions gouvernementales en ont été largement déstabilisées. Aujourd'hui, ces institutions se rétablissent progressivement, dans le respect du droit et, avec l'appui du bureau de l'OIT à Addis-Abeba pour la formation du personnel de la direction du travail, les services gouvernementaux ont entrepris de s'acquitter des obligations des Comores par rapport aux normes.
Un représentant gouvernemental du Congo a indiqué que les rapports demandés pour 2006 et 2007 ont été établis mais qu'ils sont encore actuellement soumis aux partenaires sociaux. En ce qui concerne la réponse aux commentaires de la commission d'experts, le Congo a reçu du directeur du bureau du BIT basé à Kinshasa les observations et demandes directes pertinentes le 8 mai 2007. Le gouvernement s'engage à envoyer les réponses attendues avant le 1er septembre 2007. Un représentant gouvernemental de Djibouti a déclaré que les rapports attendus avaient été établis et communiqués au Bureau mais qu'ils ne répondaient apparemment pas aux attentes de la commission d'experts. Le gouvernement de Djibouti s'engage donc à revoir ces rapports et à veiller à ce qu'à l'avenir les rapports soient envoyés dans les délais et répondent aux attentes de la commission d'experts. Une représentante gouvernementale de la France a indiqué que son gouvernement regrette de ne pas avoir été en mesure de fournir les informations demandées au département de la Martinique pour répondre aux commentaires de la commission d'experts dans les délais impartis. Ceci est dû à un manque de capacités, notamment du service chargé des relations avec la Martinique, et au très grand nombre de rapports à remettre au BIT sur l'application des conventions ratifiées, y compris pour les territoires non métropolitains. La France est respectueuse de ses engagements constitutionnels et s'engage à remettre dans les plus brefs délais les rapports manquants. Un représentant gouvernemental de la Jordanie a indiqué qu'il avait été surpris d'apprendre que les rapports envoyés par son gouvernement n'avaient pas été reçus par le BIT. La Jordanie a toujours fourni les rapports requis. Dans l'intervalle, le gouvernement a envoyé des copies des rapports manquants. L'orateur a informé la commission qu'un accord avait été conclu avec le BIT relativement à la formation de fonctionnaires compétents. Un représentant gouvernemental de Kiribati a reconnu que les commentaires de la commission d'experts étaient d'une extrême importance. Il a mentionné que l'harmonisation de la situation juridique et politique avec les conventions nos 87 et 98 est toujours en cours. Un représentant gouvernemental de la Fédération de Russie a déclaré que son gouvernement est fermement attaché à s'acquitter de ses obligations dans le cadre de la procédure de contrôle. Tous les efforts sont déployés en vue de soumettre les rapports en temps opportun. Les difficultés rencontrées pour apporter des réponses aux commentaires de la commission d'experts sont dues à des problèmes techniques faisant suite à la récente restructuration des services administratifs concernés. Toute information manquante sera fournie à l'OIT avant le 1er septembre 2007. Un représentant gouvernemental de Saint-Marin a expliqué que le manquement à l'envoi de réponses à la plupart des commentaires de la commission d'experts est lié à un retard accumulé par le ministère du Travail, organe compétent dans la préparation des rapports dus à la commission d'experts, pendant ces trois dernières années. Il a indiqué que, cependant, le nouveau personnel du ministère du Travail, entré en fonctions en 2006, s'attache à rattraper le retard accumulé. Un premier résultat de ce travail a été l'envoi - certes en retard par rapport à l'échéance du 1er septembre 2006 - des rapports sur les conventions nos 29, 87, 105 et 160. Parmi ces quatre rapports, deux contiennent aussi les réponses aux demandes directes adressées par la commission d'experts. L'orateur a tenu à souligner à nouveau que ce retard ne doit nullement être interprété comme une remise en cause, par Saint-Marin, des obligations d'un Etat Membre, ni du contrôle de l'application des normes internationales. La commission a pris note des informations communiquées et des explications données par les représentants gouvernementaux qui ont pris la parole. La commission a insisté sur l'importance, pour pouvoir poursuivre le dialogue, de transmettre des informations claires et complètes, répondant aux commentaires de la commission. Elle a réitéré que cet aspect fait partie de l'obligation constitutionnelle d'établissement de rapports. La commission s'est dite en conséquence très préoccupée du grand nombre d'omissions d'envoi d'informations répondant aux commentaires de la commission d'experts. La commission a rappelé que les gouvernements peuvent solliciter l'assistance technique du BIT pour surmonter les difficultés auxquelles ils pourraient être confrontés dans l'exécution de leur obligation de fourniture d'informations en réponse aux commentaires de la commission d'experts. La commission a demandé aux gouvernements de l'Albanie, du Belize, de la Bolivie, du Cambodge, de Chypre, des Comores, du Congo, de Djibouti, de la France (Martinique), de la Guinée, de la Guinée équatoriale, d'Haïti, de l'Iraq, de la Jordanie, du Kirghizistan, de Kiribati, du Libéria, du Malawi, de l'Ouganda, de l'Ouzbékistan, du Royaume-Uni (Anguilla, Montserrat, Sainte-Hélène), de la Fédération de Russie, de Saint-Kitts-et-Nevis, de Saint-Marin, de Sainte-Lucie, de la Sierra Leone, du Tadjikistan et du Togo, de faire tout ce qui est en leur pouvoir pour que les informations demandées soient transmises dans les plus brefs délais. La commission a décidé de mentionner ces cas dans son rapport général, au paragraphe prévu à cet effet. ----------- III. Rapport sur les conventions non ratifiées et les recommandations (Article 19 de la Constitution)a) Manquements à l'envoi des rapports depuis les cinq dernières années sur des conventions non ratifiées et des recommandations
Une représentante gouvernementale de l'Arménie a réitéré l'engagement de son pays à respecter toutes ses obligations en tant que Membre de l'OIT. Les informations concernant la soumission en vertu de l'article 19 de la Constitution de l'OIT ont été transmises au BIT en mai 2007. Comme prescrit, le gouvernement a soumis à l'Assemblée nationale toutes les conventions et recommandations adoptées à la 80e session et aux sessions suivantes de la Conférence internationale du Travail. Quatre des conventions soumises ont déjà été ratifiées (conventions nos 173, 174, 176 et 182), alors que six font toujours l'objet de discussions (conventions nos 175, 177, 181, 183, 184 et 187). La plupart des recommandations pertinentes ont été prises en considération lors de l'élaboration de la législation nationale. Les recommandations nos 185, 186 et 187 font toujours l'objet de discussions. Les instruments concernant les questions maritimes ne constituent pas une priorité pour l'Arménie, qui est un pays sans littoral.
Une représentante gouvernementale de la Bosnie-Herzégovine a déclaré que les autorités de son pays font tout ce qui est en leur pouvoir pour s'acquitter des obligations qui leur incombent au titre de l'article 19 de la Constitution de l'OIT. Avec l'assistance du BIT, l'élaboration et l'envoi de tous les rapports dus, y compris au titre de l'article 19, seront possibles avant la fin 2007. Un représentant gouvernemental de Djibouti a rappelé que son pays a ratifié non moins de 68 conventions depuis son accession à l'indépendance et que la charge de travail correspondante dépasse les faibles moyens des organes gouvernementaux de ce pays. A ce titre, le gouvernement de Djibouti reste attentif aux périodes au cours desquelles il lui serait possible de dénoncer les conventions qui ne présentent pas une grande pertinence pour le pays. Le gouvernement s'engage néanmoins à faire prochainement tout ce qui est en son pouvoir pour que les rapports attendus soient envoyés à la commission. Un représentant gouvernemental de l'ex-République yougoslave de Macédoine a informé la commission que son gouvernement avait, au cours de l'année passée, fait porter ses efforts en priorité sur l'accomplissement de ses obligations de faire rapport sur les conventions fondamentales ratifiées. Du fait des contraintes de temps et d'un manque de ressources, le gouvernement n'a pas été en mesure d'élaborer des rapports sur les conventions non ratifiées. Il accorde néanmoins la plus grande importance aux obligations qui lui incombent en vertu de la Constitution de l'OIT et espère qu'avec l'assistance du Bureau il lui sera possible de présenter tous les rapports dus avant la prochaine session de la Conférence. Un représentant gouvernemental de Kiribati a déclaré que le processus de soumission de rapports sur les conventions non ratifiées ne posait pas de problème majeur. Le gouvernement poursuit sa collaboration avec les principaux partenaires en la matière et travaille, avec l'assistance de l'OIT, en vue d'une ratification avant la prochaine session de la Conférence. La commission a pris note des informations communiquées et des explications données par les représentants gouvernementaux qui ont pris la parole. Elle a souligné l'importance qu'elle attache à l'obligation constitutionnelle d'envoyer des rapports sur les conventions non ratifiées et les recommandations. De tels rapports permettent en effet une meilleure évaluation de la situation dans le contexte des études d'ensemble de la commission d'experts. Elle a rappelé à cet égard qu'il peut être recouru à l'assistance technique du BIT pour faciliter l'accomplissement de cette obligation. La commission a insisté sur le fait que tous les Etats Membres devraient satisfaire à leurs obligations à cet égard et a exprimé le ferme espoir que les gouvernements de l'Albanie, d'Antigua-et-Barbuda, de l'Arménie, de la Bosnie-Herzégovine, du Cap-Vert, des Comores, du Congo, de Djibouti, de l'Ex-République yougoslave de Macédoine, de la Guinée, des Iles Salomon, du Kazakhstan, du Kirghizistan, de Kiribati, du Libéria, de l'Ouganda, de l'Ouzbékistan, de la République démocratique du Congo, de Sao Tomé-et-Principe, de la Sierra Leone, de la Somalie, du Tadjikistan, du Togo et du Turkménistan satisferont à l'avenir à leurs obligations en application de l'article 19 de la Constitution. La commission a décidé de mentionner ces cas dans la section correspondante de son rapport général. Les membres travailleurs ont rappelé que l'obligation d'envoyer des rapports est un élément clé du système de contrôle de l'OIT. A ce titre, ils estiment que les gouvernements qui n'envoient pas leurs rapports s'arrogent un avantage injuste vis-à-vis des gouvernements qui s'acquittent de cette obligation car ils se soustraient de facto à l'examen de la Commission de l'application des normes. Les membres employeurs ont remercié les gouvernements qui ont soumis les rapports dans les délais impartis ou qu'ils aient fourni des informations devant la commission pour expliquer leur situation. D'une manière générale, il est évident que le manquement à l'obligation de soumettre les instruments aux autorités compétentes de même qu'à l'obligation de faire rapport portent atteinte fondamentalement au processus de ratification et de mise en œuvre des instruments. Lorsque les instruments de l'OIT ne sont pas soumis aux autorités compétentes, toute ratification en devient exclue. Les informations communiquées pour les besoins de l'étude d'ensemble permettent à la commission d'experts d'identifier les obstacles à l'application des instruments et de suggérer des solutions. Lorsqu'une convention a été ratifiée, les premiers rapports sont déterminants pour permettre à la commission d'experts d'évaluer la mesure dans laquelle elle est appliquée par le pays et de faire des commentaires utiles. Sans la soumission de rapports, le système de contrôle dans son ensemble ne peut fonctionner. C'est pourquoi l'OIT doit établir des contacts avec les pays concernés lorsque ceux-ci n'ont pas été accrédités pour la Conférence. En cas d'impossibilité substantielle pour un gouvernement de faire rapport, il faut que le Bureau fournisse une assistance technique. On peut aussi envisager que les pays dotés de systèmes assez bien développés sur ce plan viennent en aide à ceux qui n'ont pas de telles capacités. Pour conclure, les membres employeurs ont souligné que ces questions sont assurément les plus importantes parmi celles que discute cette commission. --------- III. Rapport sur les conventions non ratifiées et les recommandations (Article 19 de la Constitution)a) Manquements à l'envoi des rapports depuis les cinq dernières années sur des conventions non ratifiées et des recommandations
Une représentante gouvernementale de l'Arménie a réitéré l'engagement de son pays à respecter toutes ses obligations en tant que Membre de l'OIT. Les informations concernant la soumission en vertu de l'article 19 de la Constitution de l'OIT ont été transmises au BIT en mai 2007. Comme prescrit, le gouvernement a soumis à l'Assemblée nationale toutes les conventions et recommandations adoptées à la 80e session et aux sessions suivantes de la Conférence internationale du Travail. Quatre des conventions soumises ont déjà été ratifiées (conventions nos 173, 174, 176 et 182), alors que six font toujours l'objet de discussions (conventions nos 175, 177, 181, 183, 184 et 187). La plupart des recommandations pertinentes ont été prises en considération lors de l'élaboration de la législation nationale. Les recommandations nos 185, 186 et 187 font toujours l'objet de discussions. Les instruments concernant les questions maritimes ne constituent pas une priorité pour l'Arménie, qui est un pays sans littoral.
Une représentante gouvernementale de la Bosnie-Herzégovine a déclaré que les autorités de son pays font tout ce qui est en leur pouvoir pour s'acquitter des obligations qui leur incombent au titre de l'article 19 de la Constitution de l'OIT. Avec l'assistance du BIT, l'élaboration et l'envoi de tous les rapports dus, y compris au titre de l'article 19, seront possibles avant la fin 2007. Un représentant gouvernemental de Djibouti a rappelé que son pays a ratifié non moins de 68 conventions depuis son accession à l'indépendance et que la charge de travail correspondante dépasse les faibles moyens des organes gouvernementaux de ce pays. A ce titre, le gouvernement de Djibouti reste attentif aux périodes au cours desquelles il lui serait possible de dénoncer les conventions qui ne présentent pas une grande pertinence pour le pays. Le gouvernement s'engage néanmoins à faire prochainement tout ce qui est en son pouvoir pour que les rapports attendus soient envoyés à la commission. Un représentant gouvernemental de l'ex-République yougoslave de Macédoine a informé la commission que son gouvernement avait, au cours de l'année passée, fait porter ses efforts en priorité sur l'accomplissement de ses obligations de faire rapport sur les conventions fondamentales ratifiées. Du fait des contraintes de temps et d'un manque de ressources, le gouvernement n'a pas été en mesure d'élaborer des rapports sur les conventions non ratifiées. Il accorde néanmoins la plus grande importance aux obligations qui lui incombent en vertu de la Constitution de l'OIT et espère qu'avec l'assistance du Bureau il lui sera possible de présenter tous les rapports dus avant la prochaine session de la Conférence. Un représentant gouvernemental de Kiribati a déclaré que le processus de soumission de rapports sur les conventions non ratifiées ne posait pas de problème majeur. Le gouvernement poursuit sa collaboration avec les principaux partenaires en la matière et travaille, avec l'assistance de l'OIT, en vue d'une ratification avant la prochaine session de la Conférence. La commission a pris note des informations communiquées et des explications données par les représentants gouvernementaux qui ont pris la parole. Elle a souligné l'importance qu'elle attache à l'obligation constitutionnelle d'envoyer des rapports sur les conventions non ratifiées et les recommandations. De tels rapports permettent en effet une meilleure évaluation de la situation dans le contexte des études d'ensemble de la commission d'experts. Elle a rappelé à cet égard qu'il peut être recouru à l'assistance technique du BIT pour faciliter l'accomplissement de cette obligation. La commission a insisté sur le fait que tous les Etats Membres devraient satisfaire à leurs obligations à cet égard et a exprimé le ferme espoir que les gouvernements de l'Albanie, d'Antigua-et-Barbuda, de l'Arménie, de la Bosnie-Herzégovine, du Cap-Vert, des Comores, du Congo, de Djibouti, de l'Ex-République yougoslave de Macédoine, de la Guinée, des Iles Salomon, du Kazakhstan, du Kirghizistan, de Kiribati, du Libéria, de l'Ouganda, de l'Ouzbékistan, de la République démocratique du Congo, de Sao Tomé-et-Principe, de la Sierra Leone, de la Somalie, du Tadjikistan, du Togo et du Turkménistan satisferont à l'avenir à leurs obligations en application de l'article 19 de la Constitution. La commission a décidé de mentionner ces cas dans la section correspondante de son rapport général. Les membres travailleurs ont rappelé que l'obligation d'envoyer des rapports est un élément clé du système de contrôle de l'OIT. A ce titre, ils estiment que les gouvernements qui n'envoient pas leurs rapports s'arrogent un avantage injuste vis-à-vis des gouvernements qui s'acquittent de cette obligation car ils se soustraient de facto à l'examen de la Commission de l'application des normes. Les membres employeurs ont remercié les gouvernements qui ont soumis les rapports dans les délais impartis ou qu'ils aient fourni des informations devant la commission pour expliquer leur situation. D'une manière générale, il est évident que le manquement à l'obligation de soumettre les instruments aux autorités compétentes de même qu'à l'obligation de faire rapport portent atteinte fondamentalement au processus de ratification et de mise en œuvre des instruments. Lorsque les instruments de l'OIT ne sont pas soumis aux autorités compétentes, toute ratification en devient exclue. Les informations communiquées pour les besoins de l'étude d'ensemble permettent à la commission d'experts d'identifier les obstacles à l'application des instruments et de suggérer des solutions. Lorsqu'une convention a été ratifiée, les premiers rapports sont déterminants pour permettre à la commission d'experts d'évaluer la mesure dans laquelle elle est appliquée par le pays et de faire des commentaires utiles. Sans la soumission de rapports, le système de contrôle dans son ensemble ne peut fonctionner. C'est pourquoi l'OIT doit établir des contacts avec les pays concernés lorsque ceux-ci n'ont pas été accrédités pour la Conférence. En cas d'impossibilité substantielle pour un gouvernement de faire rapport, il faut que le Bureau fournisse une assistance technique. On peut aussi envisager que les pays dotés de systèmes assez bien développés sur ce plan viennent en aide à ceux qui n'ont pas de telles capacités. Pour conclure, les membres employeurs ont souligné que ces questions sont assurément les plus importantes parmi celles que discute cette commission.
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