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Article 57 Bureau des commissions (Règlement de la CIT)


Description:(Règlement de la CIT)
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Document No. (ilolex): 27199463
Partie II: Règlements concernant des sujets particuliers, Section H - Commissions de la Conférence. Adopté le 21 novembre 1919, lors de la 1re session de la Conférence; révisé et codifié au cours de la 27e session. Le texte de cet article comprend toutes les modifications qui ont été adoptées jusqu'à la 87e session, 1999.

ARTICLE 57

Bureau des commissions

1. La première séance d'une commission est ouverte par un fonctionnaire du secrétariat de la Conférence désigné à cet effet par le Secrétaire général. Ce fonctionnaire dirige les travaux de la commission jusqu'à l'installation du président ou d'un vice-président.

2. Chaque commission élit un président et deux vice-présidents choisis respectivement dans chacun des trois groupes.

3. Chaque commission élit ensuite un ou plusieurs rapporteurs parmi ses membres pour présenter à la Conférence, au nom de la commission, le résultat de ses délibérations. Le ou les rapporteurs soumettront ce rapport au bureau de la commission avant d'en saisir, pour approbation, la commission elle-même.

4. Peuvent être nommés président, vice-présidents et rapporteurs, soit des délégués, soit des conseillers techniques.


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