Rapports soumis à la Conférence

Rapport I(A): Rapport du Directeur Général. Exécution du programme de l'OIT en 2008-09

La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

Rapport I(B): Intensifier la lutte contre le travail des enfants.

Dans son Rapport global quadriennal sur le travail des enfants, le BIT indique que le nombre mondial des enfants qui travaillent a reculé de 222 à 215 millions, soit une baisse de trois pour cent, au cours de la période 2004 à 2008, qui montre un ralentissement du rythme de réduction à l’échelle globale. En outre, le rapport souligne que la crise économique mondiale pourrait «freiner davantage» le progrès vers le but d’éliminer les pires formes de travail des enfants d’ici à 2016.

Rapport I(C): Placer la reprise et la croissance sous le signe du travail décent

Rapport II: Informations concernant le programme et budget 2010-11 et autres questions financières et administratives

1. Rapport financier et états financiers vérifiés du soixante et onzième exercice (2008-09)
2. Rapport du Commissaire aux comptes. Vérification des états financiers de l’Organisation internationale du Travail pour le soixante et onzième exercice (2008-09)

Rapport III (1A)Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

Le rapport de 2010 de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations présente une évaluation technique impartiale de l’état d’application des conventions et recommandations de l’OIT dans les Etats Membres. Cette année, la commission a examiné plus de 2500 rapports de gouvernements sur l’application des conventions ratifiées.

1. Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des Recommandations concernant le personnel enseignant

Rapport III (Partie 1B) - Etude d’ensemble sur les instruments relatifs à l’emploi à la lumière de la Déclaration de 2008 sur la justice sociale pour une mondialisation équitable

L’étude d’ensemble réalisée cette année par la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations porte sur six instruments relatifs à l’emploi et a été préparée compte tenu du fait que le premier des quatre objectifs stratégiques mis en exergue dans la Déclaration de 2008 sur la justice sociale pour une mondialisation équitable est la promotion de l’emploi. Ainsi l’étude d’ensemble traite-t-elle du même sujet que le premier rapport récurrent sur l’emploi qui, comme l’étude d’ensemble, doit être examiné par la Conférence internationale du Travail à sa 99e session.

Rapport III(2): Document d'information sur les ratifications et les activités normatives

Cette publication fournit des informations générales sur l’évolution récente concernant les normes internationales du travail et les procédures constitutionnelles et autres ayant trait au contrôle de l’application des normes et à l’assistance technique dans le domaine normatif. Elle présente aussi, sous forme de tableaux, une information sur la ratification de chaque convention ainsi que des profils de pays détaillés.

Rapport IV(1): Travail décent pour les travailleurs domestiques

Le Conseil d’administration a inscrit la question de la promotion du travail décent pour les travailleurs domestiques à l’ordre du jour de la 99e session de la Conférence internationale du Travail (2010) en vue de l’élaboration de normes du travail. Ce rapport, qui passe en revue la législation et la pratique de pays du monde entier en ce qui concerne le travail domestique, est destiné à servir de base à la discussion de la Conférence. Il a été transmis avec un questionnaire aux gouvernements des Etats Membres de l’OIT, qui étaient invités à faire parvenir leurs réponses au Bureau le 30 août 2009 au plus tard.

Rapport IV(2) - Travail décent pour les travailleurs domestiques

Les commentaires formulés par les mandants sur le Rapport IV(1) sont résumés dans le rapport IV(2). Ces deux rapports serviront de base à la première discussion de cette question en juin 2010, lors de la 99e session de la CIT.

1. Rapport IV(2) - Travail décent pour les travailleurs domestiques. Corrigendum

CIT 99 Report V(1): Le VIH/sida et le monde du travail

Les rapports IV(1) et IV(2) ont servi de base à la première discussion, lors de la 98e session de la Conférence internationale du Travail (CIT), en juin 2009. À lissue de cette première discussion, la Commission sur le VIH/sida a adopté les conclusions proposées établissant dans les grandes lignes le contenu de linstrument. Le rapport V(1), contenant le tout premier projet de texte de linstrument proposé, a été publié en août 2009.

Rapport V (2A) - Le VIH/sida et le monde du travail - Cinquième question à l'ordre du jour

Les observations formulées par les mandants sur le rapport V(1) sont résumées dans le rapport V(2A). Le rapport V(2A) et le rapport V(2B) serviront de base à la deuxième discussion qui aura lieu en juin 2010, à la 99e session de la Conférence.

Rapport V (2B) - Le VIH/sida et le monde du travail - Cinquième question à l'ordre du jour

Le rapport V(2B) contient le projet de recommandation en version bilingue. Ce rapport ainsi que le rapport V(2A) serviront de base à la deuxième discussion qui aura lieu en juin 2010, à la 99e session de la Conférence.

Rapport VI: Des politiques de l'emploi pour la justice sociale et une mondialisation équitable

1. Commission de l’objectif stratégique de l’emploi: Points proposés pour la discussion

Rapport VII - Examen des modalités de suivi de la Déclaration de l’OIT de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail