5-16 juin 2023

Commission normative sur les apprentissages

Informations d'ordre général

Cette Commission est chargée de la deuxième discussion sur les apprentissages en vue de l'élaboration d'une nouvelle norme internationale du travail sous la forme d'une Recommandation. Le texte proposé qui sera examiné figure dans le Rapport IV(2) ci-dessous.

La Commission s'est réunie du lundi 5 juin au mardi 13 juin dans la salle XIX au Palais des Nations selon son plan de travail provisoire (voir ILC.111/CN/D.1 ci-dessous).

Examen et adoption de la Recommandation concernant les apprentissages de qualité par la Conférence

La recommandation sera présentée à la Conférence pour adoption dans une séance plénière le jeudi 15 juin de 18h à 19h30.

Le vote sur l'adoption de la Recommandation restera ouvert jusqu'à 10 heures le vendredi 16 juin.
Les résultats du vote seront annoncés dans une séance plénière le vendredi 16 juin de 10h45 à 11h30 .

Toutes le demandes pour prendre la parole dans l'une de ces deux séances doivent être envoyées en utilisant ce formulaire au sécrétariat (cn-apprenticeships@ilo.org) au plus tard le mercredi 14 juin à 19 heures.

Rapports soumis à la Conférence

  1. Rapport IV(2)

    Apprentissages de qualité

    24 février 2023

    Le présent rapport contient: i) une synthèse des observations formulées par les gouvernements et par les organisations d’employeurs et de travailleurs concernant le texte proposé qui a été publié dans le Rapport IV(1) après la première discussion sur ce sujet qui a eu lieu pendant la 110e session de la Conférence internationale du Travail (2022), et ii) le texte du projet de Recommandation sur les apprentissages de qualité qui a été préparé tenant compte desdites observations et qui servira de base à la deuxième discussion qui se tiendra à la 111e session de la Conférence.

  2. Rapport IV(1)

    Apprentissages de qualité

    11 août 2022

    Le présent rapport contient le projet de recommandation qui a été rédigé sur la base du texte adopté par la Conférence à sa 110e session. Conformément à l’article 46, paragraphe 6, du Règlement de la Conférence, les gouvernements sont priés de faire connaître au Bureau dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, le 14 novembre 2022 au plus tard, les amendements ou observations éventuels qu’ils ont à présenter, après avoir consulté les organisations d’employeurs et de travailleurs les plus représentatives. Les observations reçues seront reflétées dans le rapport qui sera élaboré par le Bureau en vue de son examen par la Conférence à sa 111e session (2023).