La sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert

Le présent recueil de directives pratiques s'applique, dans les mines à ciel ouvert, à toutes les situations ou opérations comportant des aspects de sécurité et de santé au travail et invite les autorités compétentes responsables de la sécurité, de la santé et des conditions de travail dans ces mines à y porter attention.

Recueil de directives | 1 janvier 1991
Le présent recueil de directives pratiques s'applique, dans les mines à ciel ouvert, à toutes les situations ou opérations comportant des aspects de sécurité et de santé au travail et invite les autorités compétentes responsables de la sécurité, de la santé et des conditions de travail dans ces mines à y porter attention.

Les dispositions qui suivent devraient être considérées comme des exigences fondamentales pour la protection de la santé des travailleurs; le présent recueil de directives pratiques contient des recommandations qui ne sauraient en aucun cas avoir le pas sur les dispositions plus restrictives de la réglementation nationale ou internationale, voire des conventions collectives.

Le présent recueil de directives pratiques vise: à prévenir les accidents, les effets nocifs pour la santé et les maladies résultant du travail dans les mines à ciel ouvert; à assurer la bonne conduite de l'exploitation des mines à ciel ouvert, à l'aide de techniques appropriées et conformément aux exigences de la sécurité; à permettre l'analyse, du point de vue de la sécurité, de la santé et des conditions de travail, des techniques mises en oeuvre dans les mines à ciel ouvert et la modification de ces techniques afin d'en éliminer les risques ainsi détectés; à faciliter l'adoption de dispositions, sur le plan juridique, le plan administratif et le plan de la formation, pour la mise en oeuvre des mesures préventives et correctives qui s'imposent; à promouvoir les consultations et la coopération les plus larges entre les gouvernements et les organisations d'employeurs et de travailleurs en vue d'améliorer la santé et la sécurité au travail dans les mines à ciel ouvert.