1. 

   Troisième réunion de la Commission tripartite spéciale de la convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006)

   BIT Genève - 23 au 27 avril 2018

2. 

   Pièces d’identité des gens de mer: l’entrée en vigueur de nouvelles dispositions relance la ratification de la convention n° 185

   Article - 8 juin 2017

3. 

   Groupe de travail de la Commission tripartite spéciale de la convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006)

   ► Réunion du Groupe de travail de la Commission tripartite spéciale du 3 au 5 avril 2017 au BIT à Genève

Texte de la Convention du travail maritime, 2006, telle qu'amendée (MLC, 2006)

1. MLC, 2006, telle qu'amendée

2. 1. MLC, 2006 Préambule et les Articles
   2. Note explicative sur les règles et le code de la convention du travail maritime
   3. Titre 1. Conditions minimales requises pour le travail des gens de mer à bord d’un navire
   4. Titre 2. Conditions d’emploi
   5. Titre 3. Logement, loisirs, alimentation et service de table
   6. Titre 4. Protection de la santé, soins médicaux, bien-être et protection en matière de sécurité sociale
   7. Titre 5. Conformité et mise en application des dispositions

3. 1. Annexe A2-I
   2. Annexe A4-I
   3. Annexe B4-I
   4. Annexe A5-I
   5. Annexe A5-II:
      - Certificat de travail maritime
      - Déclaration de conformité du travail maritime – Partie I et II
      - Certificat de travail maritime provisoire
   6. Annexe A5-III
   7. Annexe B5-I – EXEMPLE de déclaration nationale

4. Amendements de 2014 à la convention du Travail maritime, 2006

   - Texte des amendements de 2014
   - Acceptation des amendements de 2014 - Liste des pays
   
   

5. Amendements de 2016 à la Convention du travail maritime, 2006

   - Texte des amendements de 2016
   - Acceptation des amendements de 2016 - Liste des pays

1. Convention du travail maritime, 2006 - Un passeport pour le travail décent