Groupe de travail tripartite du mécanisme d'examen des normes (MEN)

Sixième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN (2021)

La sixième réunion du Groupe de travail tripartite du mécanisme d'examen des normes aura lieu du 13 au 18 septembre 2021, date à laquelle il examinera les instruments relatifs à la sécurité sociale (prestations de chômage, normes d’ensemble, soins médicaux et maladie). Il s'agira d'une réunion virtuelle.

Documents préparatoires

Des séries de documents préparatoires ont été créées pour faciliter les discussions lors de la réunion. La première série de documents a trait à l'examen par le Groupe de travail tripartite du MEN des cinq instruments relatifs à la sécurité sociale (prestations de chômage, normes sectorielles d’ensembles, soins médicaux et indemnités de maladie), ainsi qu’à l'examen du suivi donné à cinq instruments dépassés dans les domaines concernés. La deuxième série se compose de documents d'appui portant sur le plan de travail interne du Groupe de travail tripartite du MEN, la mise en œuvre de ses précédentes recommandations et les modalités relatives à la septième réunion.

Autres informations générales

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Organisation et planning