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L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies

Publications

Publications clés sur les normes internationales du travail

  1. Les règles du jeu: Une brève introduction aux normes internationales du travail (Edition révisée 2009)
    2009 - Destinée à un large public, cette brochure révisée offre une introduction aux normes internationales du travail, examinant leur importance dans le contexte actuel de la mondialisation de l’économie. Elle précise les thèmes traités par les normes ainsi que la manière dont leur application est assurée et contrôlée. ...
  1. Les normes internationales du travail: un patrimoine pour l'avenir. Mélanges en l'honneur de Nicolas Valticos
    2004 - Les contributions sont publiées dans leur langue d’origine: anglais, espagnol et français
  1. Guide sur les normes internationales du travail (2008)
    2008 - Donne un résumé des Conventions et Recommandations de l’OIT par sujet.
  1. Droits fondamentaux au travail et normes internationales du travail
    2004 - Donne un aperçu complet du contenu et de l'application des normes internationales du travail de l'OIT et d'autres normes fondamentales qui leur sont associées.
  1. Les normes internationales du travail: une approche globale
    2002 - Présente le contenu essentiel de l'ensemble des conventions et recommandations de l’OIT qui répondent aux besoins actuels d’après les décisions successivement prises dans le cadre de la nouvelle politique normative de l’Organisation. En second lieu, il est fait état du contenu des instruments qui devront être révisés. Etant enfin observé que ne sont pas directement analysés les instruments jugés dépassés.
  1. Manuel sur les procédures en matière de conventions et recommandations internationales du travail
    2006 - Ce présent manuel décrit les procédures en vigueur dans l'Organisation internationale du Travail en matière d'adoption et de mise en oeuvre des conventions et recommandations.

Action normative et système de contrôle de l'OIT

  1. La Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail - Dynamique et impact: des décennies de dialogue et de persuasion
    2011 - A l’occasion de la 100e session de la Conférence internationale du Travail et du 85e anniversaire de la Commission de l’application des normes de la Conférence, cette étude vise à souligner le travail considérable accompli par cet organe.
  1. La Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations: dynamique et impact
    2003 - Chaque année un rapport est publié par la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations. Cette commission se prononce sur la conformité juridique des législations et des pratiques des 177 Etats Membres de l’Organisation internationale du Travail au regard du droit international du travail. Mais quel est donc l’impact des travaux de cette commission et de son rapport ?
  1. La Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations et les progrès des législations nationales
    2006 - Revue internationale du Travail, vol. 145 (2006), n° 3
  1. Le Comité de la liberté syndicale: quel impact depuis sa création?
    2002 - A l’occasion du cinquantenaire du Comité de la liberté syndicale du Conseil d’administration du BIT, cette étude d’impact se propose de démontrer, à partir d’un choix d’exemples répertoriés au cours des 25 dernières années, comment s’est articulé le contrôle de cet organe.
  1. Protecting Labour Rights as Human Rights: Present and Future of International Supervision (proceedings)
    2007 -  Proceedings of the international colloquium on the 80th anniversary of the ILO Committee of Experts on the Application of Conventions and Recommendations, Geneva, 24-25 November 2006 (Articles en français, anglais et espagnol)
  1. Contrôle des normes internationales du travail et complémentarité des systèmes nationaux et internationaux: récentes évolutions
    2008 - Revue internationale du Travail, vol. 147 (2008), n° 4
  1. Effectivité et efficacité des normes fondamentales et prioritaires de l’OIT: Cas du Bénin et du Togo
    2007 - Souligne que de la ratification à l’effectivité des normes, il y a un long chemin parsemé de difficultés, tant pour les gouvernements que pour les partenaires sociaux. Propose des solutions pour une meilleure prise en compte des droits fondamentaux au travail.

Liberté syndicale

  1. La liberté syndicale - Recueil de décisions et de principes du Comité de la liberté syndicale du Conseil d’administration du BIT. Cinquième éditioin (révisée), 2006
    2006 - Résume les décisions et principes du Comité de la liberté syndicale jusqu’au 339ème rapport (novembre 2005).
  1. Document de travail n° 2 - Relations de travail dans le secteur public
    2007 - Il est souvent admis que la notion de service public comprend, d’une part, la fonction publique constituée des administrations de l'Etat et de celle des entités publiques territoriales (à l'échelon régional et local) et, d'autre part, les entreprises publiques, dont la totalité ou une partie du capital est détenue par l'Etat ou les entités publiques territoriales. La distinction entre ces deux secteurs (fonction publique et entreprises publiques) est cependant parfois matérialisée par deux vocables différents: secteur public et secteur parapublic.
  1. Liberté syndicale et négociation collective 
    1994 - Etude d'ensemble des rapports sur la convention (n° 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et la convention (n° 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949
  1. La négociation collective. Normes de l'OIT et principes des organes de contrôle
    2000 - Cette publication a pour but d’exposer les principes concernant la négociation collective tels qu’ils découlent des normes internationales adoptées par l’Organisation et les décisions de ses organes de contrôle – notamment la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations et le Comité de la liberté syndicale, lors de l’examen de l’application de ces normes.
  1. Les principes de l'OIT sur le droit de grève
    2000 - Principes du Comité de la liberté syndicale et de la Commission d’experts sur le droit de grève.
  1. Guide pratique de la liberté syndicale: normes, principes et procédures de l’Organisation internationale du Travail
    2000 - Ouvrage qui présente une approche pédagogique des problèmes que soulèvent les normes et procédures de l’OIT en matière de liberté syndicale.
  1. Droit syndical de l'OIT. Normes et procédures
    1995 -  Les principales dispositions des conventions, recommandations et autres instruments de l'OIT se rapportant à la liberté syndicale sont présentées dans cet ouvrage, qui décrit en outre les mécanismes de contrôle mis en place pour en assurer le respect.
  1. Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
    2008 - Liberté d’association: enseignements tirés de la pratique.

Economie informelle

  1. Étendre le champ d’application des lois du travail à l’économie informelle
    2010 - Recueil de commentaires des organes de contrôle de l’OIT relatifs à l’économie informelle

Gens de mers

  1. Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006
    2009 - Les directives contenues dans ce livre constituent un instrument précieux pour la mise en oeuvre des responsabilités qui incombent à l'État du pavillon en application de la convention du travail maritime, 2006 (CTM). Elles ont été adoptées par l'OIT en 2008 de pair avec les Directives pour les agents chargés du contrôle par l'État du port effectuant des inspections en application de la CTM, 2006
  1. Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006
    2009 - Les directives contenues dans ce livre constituent un instrument international précieux pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du port en application de la convention du travail maritime, 2006 (CTM)
  1. Compilation des instruments sur le travail maritime. Convention du travail maritime, 2006 Convention sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003. Convention et Recommandation sur le travail dans la pêche, 2007.
    2008 -  La Convention du travail maritime, 2006, une importante nouvelle convention internationale du travail, a été adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 94e session (maritime). ...
  1. Sécurité et santé dans les ports. Recueil de directives pratiques du BIT
    2005 - Recommandations pratiques contenues dans ce recueil ayant pour objectif de fournir des orientations aux mandants de l’OIT et à tous ceux qui sont partie prenante à la gestion, à l’exploitation, à la maintenance et au développement des ports.

Coopération technique

  1. Amélioration de l’impact des normes internationales du travail par l’intermédiaire de la coopération technique : guide pratique
    2008 - Formule des conseils pratiques sur les points d’entrée stratégiques et des opportunités de promotion et de mise en oeuvre des normes internationales du travail par l’intermédiaire de la coopération technique. Il s’adresse au Département des normes internationales du travail, c’est-à-dire au personnel du siège et aux experts travaillant sur le terrain.

Sécurité sociale

  1. Des normes pour le XXIe siècle: Sécurité sociale
    2002 - Etude retraçant le développement des normes de l’OIT sur la sécurité sociale et présentant de manière détaillée le contenu des conventions pertinentes.

Commerce et droits des travailleurs

  1. Accords de libre-échange et droits des travailleurs: évolution récente
    2006 - Revue internationale du Travail, vol. 145 (2006), n° 3
  1. Commerce et emploi: un défi pour la recherche en matière de politique
    2007 - En faisant un tour d’horizon des travaux de recherche économique, la présente étude donne une vue impartiale de ce que l’on peut dire – et avec quel degré de fiabilité – au sujet des liens entre le commerce et l’emploi, question souvent controversée dans les débats publics. ...

Egalité entre hommes et femmes

  1. Egalité entre hommes et femmes et travail décent : Conventions et Recommandations clés pour la promotion de l’égalité entre hommes et femmes
    2006 - Les normes internationales du travail (conventions et recommandations) sont l’un des principaux moyens d’action de l’OIT pour améliorer les conditions de travail et de vie des femmes et des hommes, et pour promouvoir l’égalité sur le lieu de travail pour tous les travailleurs.

Peuples indigènes et tribaux

  1. Inclure les peuples indigènes dans les stratégies de réduction de la pauvreté
    2008 - Guide de bonnes pratiques établi à partir des cas du Cambodge, du Cameroun et du Népal
  1. Eliminer la discrimination visant les peuples indigènes et tribaux dans l’emploi et la profession
    2008 - Guide relatif à la convention no 111 de l’OIT
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