Publications sur les normes internationales du travail

Publications clés sur les normes internationales du travail

Les règles du jeu: Une brève introduction aux normes internationales du travail (Edition révisée 2014)
2014 - Destinée à un large public, cette brochure révisée offre une introduction aux normes internationales du travail, examinant leur importance dans le contexte actuel de la mondialisation de l’économie. Elle précise les thèmes traités par les normes ainsi que la manière dont leur application est assurée et contrôlée. ....
 
Recueil des conventions et recommandations internationales du travail
2015 - Répertorie par thèmes les conventions et recommandations de l’OIT qui n’ont pas été révisées, remplacées ou considérées dépassées, et ceci tout en indiquant leur statut actuel.
 
Les normes internationales du travail: un patrimoine pour l'avenir. Mélanges en l'honneur de Nicolas Valticos
2004 - Les contributions sont publiées dans leur langue d’origine: anglais, espagnol et français.
 
Guide sur les normes internationales du travail (2014)
2014 - Donne un résumé des Conventions et Recommandations de l’OIT par sujet..
 
Droits fondamentaux au travail et normes internationales du travail
2004 - Donne un aperçu complet du contenu et de l'application des normes internationales du travail de l'OIT et d'autres normes fondamentales qui leur sont associées..
 
Les normes internationales du travail: une approche globale
2002 - Présente le contenu essentiel de l'ensemble des conventions et recommandations de l’OIT qui répondent aux besoins actuels d’après les décisions successivement prises dans le cadre de la nouvelle politique normative de l’Organisation. En second lieu, il est fait état du contenu des instruments qui devront être révisés. Etant enfin observé que ne sont pas directement analysés les instruments jugés dépassés..
 
Manuel sur les procédures en matière de conventions et recommandations internationales du travail (Version révisée prévue début 2019)
2019 - Ce présent manuel décrit les procédures en vigueur dans l'Organisation internationale du Travail en matière d'adoption et de mise en oeuvre des conventions et recommandations..
 

Action normative et système de contrôle de l'OIT

La Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail - Dynamique et impact: des décennies de dialogue et de persuasion
2011 - A l’occasion de la 100e session de la Conférence internationale du Travail et du 85e anniversaire de la Commission de l’application des normes de la Conférence, cette étude vise à souligner le travail considérable accompli par cet organe..
 
La Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations: dynamique et impact
2003 - Chaque année un rapport est publié par la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations. Cette commission se prononce sur la conformité juridique des législations et des pratiques des 177 Etats Membres de l’Organisation internationale du Travail au regard du droit international du travail. Mais quel est donc l’impact des travaux de cette commission et de son rapport ?.
 
La Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations et les progrès des législations nationales
2006 - Revue internationale du Travail, vol. 145 (2006), n° 3.
 
Le Comité de la liberté syndicale: quel impact depuis sa création?
2002 - A l’occasion du cinquantenaire du Comité de la liberté syndicale du Conseil d’administration du BIT, cette étude d’impact se propose de démontrer, à partir d’un choix d’exemples répertoriés au cours des 25 dernières années, comment s’est articulé le contrôle de cet organe..
 
Protecting Labour Rights as Human Rights: Present and Future of International Supervision (proceedings)
2007 -  Proceedings of the international colloquium on the 80th anniversary of the ILO Committee of Experts on the Application of Conventions and Recommendations, Geneva, 24-25 November 2006 (Articles en français, anglais et espagnol).
 
Contrôle des normes internationales du travail et complémentarité des systèmes nationaux et internationaux: récentes évolutions
2008 - Revue internationale du Travail, vol. 147 (2008), n° 4.
 
Effectivité et efficacité des normes fondamentales et prioritaires de l’OIT: Cas du Bénin et du Togo
2007 - Souligne que de la ratification à l’effectivité des normes, il y a un long chemin parsemé de difficultés, tant pour les gouvernements que pour les partenaires sociaux. Propose des solutions pour une meilleure prise en compte des droits fondamentaux au travail..
 

Liberté syndicale

La liberté syndicale - Compilation des décisions du Comité de la liberté syndicale. Sixième édition, 2018
2018 - La compilation est destinée à mieux faire connaître et à guider les réflexions sur le respect effectif des principes fondamentaux de la liberté syndicale et de la reconnaissance effective du droit de négociation collective.
 
Document de travail n° 2 - Relations de travail dans le secteur public
2007 - Il est souvent admis que la notion de service public comprend, d’une part, la fonction publique constituée des administrations de l'Etat et de celle des entités publiques territoriales (à l'échelon régional et local) et, d'autre part, les entreprises publiques, dont la totalité ou une partie du capital est détenue par l'Etat ou les entités publiques territoriales. La distinction entre ces deux secteurs (fonction publique et entreprises publiques) est cependant parfois matérialisée par deux vocables différents: secteur public et secteur parapublic..
 
Liberté syndicale et négociation collective 
1994 - Etude d'ensemble des rapports sur la convention (n° 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et la convention (n° 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949.
 
La négociation collective. Normes de l'OIT et principes des organes de contrôle
2000 - Cette publication a pour but d’exposer les principes concernant la négociation collective tels qu’ils découlent des normes internationales adoptées par l’Organisation et les décisions de ses organes de contrôle – notamment la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations et le Comité de la liberté syndicale, lors de l’examen de l’application de ces normes..
 
Les principes de l'OIT sur le droit de grève
2000 - Principes du Comité de la liberté syndicale et de la Commission d’experts sur le droit de grève..
 
Guide pratique de la liberté syndicale: normes, principes et procédures de l’Organisation internationale du Travail
2000 - Ouvrage qui présente une approche pédagogique des problèmes que soulèvent les normes et procédures de l’OIT en matière de liberté syndicale..
 
Droit syndical de l'OIT. Normes et procédures
1995 -  Les principales dispositions des conventions, recommandations et autres instruments de l'OIT se rapportant à la liberté syndicale sont présentées dans cet ouvrage, qui décrit en outre les mécanismes de contrôle mis en place pour en assurer le respect..
 
Rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
2008 - Liberté d’association: enseignements tirés de la pratique..
 

Economie informelle

Étendre le champ d’application des lois du travail à l’économie informelle
2010 - Recueil de commentaires des organes de contrôle de l’OIT relatifs à l’économie informelle.
 

Gens de mers

Manuel: Éléments d’orientation pour la mise en oeuvre de la convention du travail maritime de 2006 - Modèle de dispositions nationales
2012 - Ce manuel contient un modèle de dispositions juridiques propres à mettre en oeuvre la convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006). Ce modèle suit étroitement les dispositions de la convention. Nous ne le proposons pas comme un projet de législation (même si, moyennant quelques ajustements, il pourrait l’être) mais plutôt comme un instrument destiné, en tout ou en partie, à servir d’aide au législateur ou au conseiller juridique pour l’élaboration des instruments légaux nécessaires à la mise en oeuvre de la MLC, 2006..
 
Manuel: Éléments d’orientation pour la mise en oeuvre de la convention du travail maritime de 2006 et de la Sécurité sociale pour les gens de mer
2012 - Ce manuel sur la sécurité sociale a été établi par le Bureau international du Travail conformément à un plan d’action sur cinq ans adopté par l’OIT pour 2006 – 2011, le Plan d’action pour une ratification rapide et étendue et une mise en oeuvre effective de la convention du travail maritime de 2006. Il a été conçu pour aider les pays qui pourraient avoir besoin d’un supplément d’informations ou d’appui technique pour pouvoir ratifier et mettre en oeuvre cet instrument particulièrement novateur qu’est la convention..
 
Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006
2009 - Les directives contenues dans ce livre constituent un instrument précieux pour la mise en oeuvre des responsabilités qui incombent à l'État du pavillon en application de la convention du travail maritime, 2006 (CTM). Elles ont été adoptées par l'OIT en 2008 de pair avec les Directives pour les agents chargés du contrôle par l'État du port effectuant des inspections en application de la CTM, 2006.
 
Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006
2009 - Les directives contenues dans ce livre constituent un instrument international précieux pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du port en application de la convention du travail maritime, 2006 (CTM).
 
Compilation des instruments sur le travail maritime. Convention du travail maritime, 2006 Convention sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003. Convention et Recommandation sur le travail dans la pêche, 2007.
2008 -  La Convention du travail maritime, 2006, une importante nouvelle convention internationale du travail, a été adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 94e session (maritime). ....
 
Sécurité et santé dans les ports. Recueil de directives pratiques du BIT
2005 - Recommandations pratiques contenues dans ce recueil ayant pour objectif de fournir des orientations aux mandants de l’OIT et à tous ceux qui sont partie prenante à la gestion, à l’exploitation, à la maintenance et au développement des ports..
 

Coopération technique

Amélioration de l’impact des normes internationales du travail par l’intermédiaire de la coopération technique : guide pratique
2008 - Formule des conseils pratiques sur les points d’entrée stratégiques et des opportunités de promotion et de mise en oeuvre des normes internationales du travail par l’intermédiaire de la coopération technique. Il s’adresse au Département des normes internationales du travail, c’est-à-dire au personnel du siège et aux experts travaillant sur le terrain..
 

Sécurité sociale

Des normes pour le XXIe siècle: Sécurité sociale
2002 - Etude retraçant le développement des normes de l’OIT sur la sécurité sociale et présentant de manière détaillée le contenu des conventions pertinentes..
 

Commerce et droits des travailleurs

Accords de libre-échange et droits des travailleurs: évolution récente
2006 - Revue internationale du Travail, vol. 145 (2006), n° 3.
 
Commerce et emploi: un défi pour la recherche en matière de politique
2007 - En faisant un tour d’horizon des travaux de recherche économique, la présente étude donne une vue impartiale de ce que l’on peut dire – et avec quel degré de fiabilité – au sujet des liens entre le commerce et l’emploi, question souvent controversée dans les débats publics. ....
 

Egalité entre hommes et femmes

Promouvoir la diversité et l'inclusion grâce à des ajustments sur le lieu de travail. Guide pratique
2017 - 
Le présent guide vise à expliquer le concept d’ajustement raisonnable (ci-après «aménagement raisonnable») et à fournir des orientations concrètes quant à la façon de le mettre progressivement en place sur le lieu de travail et en temps opportun.

Egalité de rémunération. Guide d'introduction
2013 Veiller à ce que le travail réalisé par les femmes et les hommes soit évalué à sa juste valeur et mettre fin à la discrimination salariale est essentiel pour atteindre l’égalité entre hommes et femmes et constitue un élément clé du travail décent.

Egalité entre hommes et femmes et travail décent : Conventions et Recommandations clés pour la promotion de l’égalité entre hommes et femmes

2012 -
Les normes internationales du travail (conventions et recommandations) sont l’un des principaux moyens d’action de l’OIT pour améliorer les conditions de travail et de vie des femmes et des hommes, et pour promouvoir l’égalité sur le lieu de travail pour tous les travailleurs.
 

Peuples indigènes et tribaux

Inclure les peuples indigènes dans les stratégies de réduction de la pauvreté
2008 - Guide de bonnes pratiques établi à partir des cas du Cambodge, du Cameroun et du Népal.
 
Eliminer la discrimination visant les peuples indigènes et tribaux dans l’emploi et la profession
2008 - Guide relatif à la convention no 111 de l’OIT.