Documents de réunions

Novembre 2017

  1. 331e session du Conseil d'administration du BIT

    Projet de procès-verbaux - Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    20 novembre 2017

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration peuvent envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 15 janvier 2018 à l’adresse rodis@ilo.org.

  2. 331e session du Conseil d'administration du BIT

    Projet de procès-verbaux - Section du programme, du budget et de l’administration

    17 novembre 2017

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration peuvent envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 15 janvier 2018 à l’adresse rodis@ilo.org.

  3. 331e session du Conseil d'administration

    Suivi de la résolution concernant la deuxième discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail

    15 novembre 2017

    Le présent document contient une proposition de plan d’action pour la période 2017-2023 qui vise à donner effet aux conclusions concernant la deuxième discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail, adoptées par la Conférence internationale du Travail en juin 2017. Il est centré sur les demandes concrètes qui ont résulté de la discussion. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur le plan d’action proposé (voir le projet de décision au paragraphe 18)

  4. Comité de la liberté syndicale

    383e rapport du Comité de la liberté syndicale (novembre 2017)

    8 novembre 2017

  5. 331e session du Conseil d'administration

    Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale duTravail

    8 novembre 2017

  6. 331e session du Conseil d'administration

    Rapport du Comité de la liberté syndicale - 383e rapport du Comité de la liberté syndicale

    8 novembre 2017

  7. 331e session du Conseil d'administration

    Centre international de formation de l’OIT, Turin. Rapport de la 80e session du Conseil du Centre (Turin, 26-27 octobre 2017)

    8 novembre 2017

  8. 331e session du Conseil d'administration

    Quatrième rapport supplémentaire: Nomination d’un Directeur général adjoint et d’une sous-directrice générale

    7 novembre 2017

  9. 331e session du Conseil d'administration

    Plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 26) sur les méthodes de fixation des salaires minima, 1928, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976

    6 novembre 2017

    Le présent document fait suite à la demande formulée par le Conseil d’administration, qui a souhaité que cette question lui soit soumise à sa session d’octobre-novembre 2017. Il contient les informations soumises par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela et les partenaires sociaux en réponse aux questions soulevées dans la plainte. C’est au Conseil d’administration qu’il appartient de prendre les décisions nécessaires quant à la suite à donner à la plainte qui a été déposée.

  10. 331e session du Conseil d'administration

    Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT - Addendum

    6 novembre 2017