Documents de réunions

Février 2023

  1. GB.347/INS/9

    Résultats de la dix-septième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique (Singapour, 6-9 décembre 2022)

    7 février 2023

    Le présent document fournit des informations concernant le résultat de la dix-septième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique, qui s’est tenue à Singapour du 6 au 9 décembre 2022 et a rassemblé les mandants tripartites de la région de l’Asie et du Pacifique et de la région des États arabes. On trouvera à l’annexe I les conclusions de la réunion, ou «Déclaration de Singapour», et à l’annexe II, le rapport de la Commission de vérification des pouvoirs. Le Conseil d’administration est invité à prier le Directeur général d’attirer l’attention des mandants de l’OIT sur la Déclaration de Singapour et, à cette fin, de leur en communiquer le texte, de tenir compte de ladite déclaration dans l’exécution des programmes en cours et de veiller à sa mise en œuvre effective dans le cadre des futures propositions de programme et de budget (voir le projet de décision au paragraphe 13).

  2. GB.347/LILS/1

    Dispositions finales des conventions internationales du travail

    6 février 2023

  3. GB.347/PFA/5

    Incidences financières de l’adoption de la Politique de l’OIT en matière de libre accès à l’information

    2 février 2023

    Le présent document fournit des informations sur les incidences financières de la Politique de l’OIT en matière de libre accès à l’information, qui a été adoptée en janvier 2023, notamment en ce qui concerne le Fonds d’avances remboursables pour les publications prévu aux articles 11 du Règlement financier et 3.31 des Règles de gestion financière. Le Conseil d’administration est invité à prendre note de la politique en matière de libre accès à l’information et de la diminution prévue du montant net des recettes de ce fonds (voir le projet de décision au paragraphe 19).

  4. GB.347/PFA/INF/5

    Plan de vérification extérieure des comptes

    2 février 2023

    IDans le présent document, le Directeur général transmet au Conseil d’administration, pour information, le résumé du plan d’audit annuel établi par le Commissaire aux comptes pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022.

  5. GB.347/PFA/INF/8

    Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

    2 février 2023

    La Caisse de versements spéciaux est un fonds d’aide financière destiné aux anciens fonctionnaires du BIT bénéficiaires de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies (ou à leurs conjoints survivants). L’aide fournie est accordée en fonction des besoins financiers, selon des critères précis qui sont énoncés dans le mandat de la Caisse de versements spéciaux approuvé par le Conseil d’administration. Le dernier rapport annuel du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux a été soumis pour information au Conseil d’administration à sa 344e session (mars 2022).

  6. GB.347/PFA/INF/10

    Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la 72e session du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies (2022)

    2 février 2023

    Le présent rapport fait la synthèse des principales questions examinées par le Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies ainsi que des décisions prises par l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du Comité mixte.

  7. GB.346/LILS/PV

    Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    2 février 2023

  8. GB.346/POL/PV

    Procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

    1 février 2023

Janvier 2023

  1. GB.347/PFA/1

    Propositions de programme et de budget pour 2024-25 présentées par le Directeur général

    31 janvier 2023

  2. GB.347/INS/6

    Rapport final des coprésidents du Groupe de travail tripartite chargé de la question de la pleine participation, démocratique et sur un pied d’égalité, à la gouvernance tripartite de l’OIT

    31 janvier 2023

    Le présent document contient le rapport final sur les travaux du groupe de travail tripartite sur la gouvernance, qui a été créé en novembre 2019 afin de servir de forum d’échanges pour un dialogue ciblé et l’élaboration de propositions en vue de la pleine participation, démocratique et sur un pied d’égalité, à la gouvernance tripartite de l’OIT, conformément à l’esprit de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019 (voir le projet de décision au paragraphe 21).

  3. GB.347/INS/1

    Approbation des procès-verbaux de la 346e session du Conseil d’administration

    30 janvier 2023

  4. GB.347/PFA/INF/6

    Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2021

    27 janvier 2023

  5. GB.347/PFA/2

    Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

    26 janvier 2023

  6. GB.347/Agenda

    Ordre du jour de la 347e session du Conseil d'administration (mars 2023)

    25 janvier 2023

Décembre 2022

  1. Rapport IV(1)

    Les dangers biologiques dans le milieu de travail

    12 décembre 2022

    Le présent rapport contient un questionnaire auquel les gouvernements doivent répondre après avoir consulté les organisations d’employeurs et de travailleurs les plus représentatives, conformément à l’article 46 du Règlement de la Conférence internationale du Travail. Le document d’information qui sera soumis pour discussion à la Conférence sera préparé sur la base des réponses au questionnaire. Celles-ci devront parvenir au Bureau avant le 31 juillet 2023.

  2. GB.346/INS/PV

    Procès-verbaux de la Section institutionnelle

    12 décembre 2022

    Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 9 janvier 2023.

  3. Rapport VIII

    Projet de convention et projet de recommandation portant révision partielle de 15 instruments internationaux du travail à la suite de l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT

    8 décembre 2022

Novembre 2022

  1. Document de réunion

    Migrations de main-d'œuvre et développement : L'OIT va de l'avant

    29 novembre 2022

  2. GB.346/PFA/PV

    Procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    28 novembre 2022

  3. Document de réunion

    Ordre du jour de la 111e session de la Conférence internationales du Travail

    24 novembre 2022

    Mis à jour en novembre 2022 suite aux décisions adoptées par le Conseil d'administration à sa 346e session.