Documents de réunions

Octobre 2018

  1. 334e session du Conseil d'aministration

    Initiative sur les normes: mise en oeuvre du plan de travail relatif au renforcement du système de contrôle

    12 octobre 2018

    Le présent document a pour objet de rendre compte des progrès réalisés à la suite de consultations avec les mandants tripartites, dans la mise en oeuvre du plan de travail révisé relatif au renforcement du système de contrôle. Il reprend le contenu du rapport de situation présenté au Conseil d’administration en mars 2018, qui énonçait des options concrètes concernant les actions dont l’examen par le Conseil d’administration était jugé prioritaire – fonctionnement de la procédure prévue à l’article 24 (action 2.2); rationalisation de la présentation des rapports (action 3.1); et possibilités offertes par les paragraphes 5 e) et 6 d) de l’article 19 (action 4.3) – et visait à obtenir des orientations sur la tenue de discussions régulières entre les organes de contrôle (action 1.2), la codification de la pratique établie pour la procédure prévue à l’article 26 (action 2.1) et les dispositions éventuelles à prendre pour renforcer la sécurité juridique (action 2.3) (voir le projet de décision au paragraphe 72 du document GB.332/INS/5(Rev.)). Le présent document contient un projet de décision révisé à la lumière de l’examen partiel du rapport de situation effectué en mars 2018 et des consultations tenues depuis avec les mandants tripartites (voir le paragraphe 21).

  2. 334e session du Conseil d'administration

    Ordre du jour de la 108e session de la Conférence internationale du Travail (session du centenaire)

    12 octobre 2018

    Poursuivre l’examen de la structure et des phases préparatoires de la session du centenaire de la Conférence internationale du Travail de 2019 (voir le projet de décision au paragraphe 21).

  3. 334e session du Conseil d'administration

    Comité consultatif de contrôle indépendant: nominations

    11 octobre 2018

    Soumettre une liste de personnes qu’il est proposé de nommer au Comité consultatif de contrôle indépendant (voir le projet de décision au paragraphe 9).

  4. 334e session du Conseil d'administration

    Une stratégie intégrée de l’OIT visant à remédier aux déficits de travail décent dans le secteur du tabac

    11 octobre 2018

    Le présent document fait le point sur l’élaboration d’une stratégie intégrée concernant le travail décent dans le secteur du tabac et sur la mobilisation des ressources nécessaires à sa mise en œuvre (voir le projet de décision au paragraphe 46).

  5. 334e session du Conseil d'administration

    Suivi de la discussion sur la protection des employeurs et travailleurs qui sont délégués à la Conférence internationale du Travail et aux réunions regionales et des membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration vis-à-vis des autorités de l’Etat dont ils sont ressortissants ou représentants

    11 octobre 2018

  6. Compte rendu provisoire No.8B (Rev.1)

    Rapports de la Commission normative sur la violence et le harcèlement dans le monde du travail: Compte rendu des travaux

    10 octobre 2018

    Cinquième question à l’ordre du jour: La violence et le harcèlement contre les femmes et les hommes dans le monde du travail

  7. 334e session du Conseil d'administration

    Etat d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

    9 octobre 2018

    Le présent document contient des informations sur l’état d’avancement de la phase 1 de la rénovation du bâtiment du siège. Il fait également le point sur la situation du terrain inoccupé de l’OIT qu’il avait été recommandé de vendre ou de louer et réitère une proposition concernant le financement de la phase 2 de la rénovation.

  8. 334e session du Conseil d'administration

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT - Propositions d’amendement au Statut du Tribunal administratif de l’OIT

    9 octobre 2018

    Le présent document contient des propositions d’amendement au Statut du Tribunal administratif de l’OIT et à son annexe relatives aux conditions dans lesquelles une organisation internationale ayant reconnu la compétence du Tribunal peut décider de retirer sa déclaration reconnaissant ladite compétence (voir le projet de décision au paragraphe 22).

  9. 334e Session du Conseil d'administration

    Fonctionnement de la Conférence internationale du Travail: analyse de la 107e session (2018)

    8 octobre 2018

  10. 334e session du Conseil d'administration

    Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail - Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail

    8 octobre 2018

    Entreprendre l’examen des propositions concernant l’ordre du jour de la session de 2019 de la Conférence et des sessions ultérieures, y compris pour ce qui est de l’approche stratégique à adopter (voir le projet de décision au paragraphe 31).