Autorisations de reproduction de publications et données du BIT
La reproduction de tout document du BIT est généralement autorisée pour des raisons non commerciales et dans des limites bien définies. Toutefois, vous devrez adresser une demande formelle dans certains cas. Voir ci-dessous les instructions à suivre.
Le droit de reproduire les documents du BIT est octroyé à titre gratuit et sans qu’il soit nécessaire d’obtenir une autorisation écrite, dans les limites suivantes:
Pour les demandes de reproduction d’extraits plus importants ou à des fins commerciales, veuillez remplir le formulaire de reproduction d’extraits.
Pour les demandes concernant la Revue Internationale du Travail:
A des fins non commerciales, toute autorisation de reproduction de données est accordée par le présent document et aucune permission supplémentaire n’est requise de la part du BIT, mais le BIT devra être mentionné comme étant la source originale.
Pour réutiliser de données du BIT à des fins commerciales, veuillez envoyer une requête formelle à l’aide du formulaire en ligne sur la reproduction d’extraits.
Pour les demandes de traduction d’extraits plus importants, d’un document ou d’un ouvrage en intégralité, veuillez remplir le formulaire pour traduction des publications du BIT.
Veuillez nous adresser le formulaire approprié pour la réimpression des publications du BIT.
Il est permis de photocopier les contenus publiés par le BIT, sans autorisation écrite expresse, dans le cadre d’études ou de recherches personnelles. Le BIT doit être mentionné comme source originale.
En dehors du cadre mentionné ci-dessus, la photocopie de documents du BIT est également possible sans qu’il soit nécessaire d’obtenir du BIT une autorisation écrite formelle dans les limites suivantes:
Pour les demandes concernant la Revue Internationale du Travail:
1. Reproduction d’extraits
Le droit de reproduire les documents du BIT est octroyé à titre gratuit et sans qu’il soit nécessaire d’obtenir une autorisation écrite, dans les limites suivantes:- Pour tout extrait de 400 mots au plus
- Pour un maximum de 2 tableaux, figures ou graphiques
- Pour une série d’extraits représentant moins de 800 mots au total, aucun extrait ne faisant plus de 300 mots.
Pour les demandes de reproduction d’extraits plus importants ou à des fins commerciales, veuillez remplir le formulaire de reproduction d’extraits.
Pour les demandes concernant la Revue Internationale du Travail:
- Les demandes concernant la reproduction ou la traduction d’articles publiés jusqu’en 2007 doivent être adressées à revue@ilo.org.
- Les demandes concernant la reproduction ou la traduction d’articles publiés à partir de 2008 doivent être adressées à Wiley Online Library.
2. Reproduction de données
A des fins non commerciales, toute autorisation de reproduction de données est accordée par le présent document et aucune permission supplémentaire n’est requise de la part du BIT, mais le BIT devra être mentionné comme étant la source originale.Pour réutiliser de données du BIT à des fins commerciales, veuillez envoyer une requête formelle à l’aide du formulaire en ligne sur la reproduction d’extraits.
3. Traduction
Le droit de traduction des documents du BIT est octroyé à titre gratuit et sans qu’il soit nécessaire d’obtenir une autorisation écrite, dans les limites suivantes:- Pour tout extrait de 400 mots au plus
- Pour un maximum de 2 tableaux, figures ou graphiques
- Pour une série d’extraits représentant moins de 800 mots au total, aucun extrait ne faisant plus de 300 mots.
Pour les demandes de traduction d’extraits plus importants, d’un document ou d’un ouvrage en intégralité, veuillez remplir le formulaire pour traduction des publications du BIT.
4. Réimpression
Veuillez nous adresser le formulaire approprié pour la réimpression des publications du BIT.
5. Photocopie
Il est permis de photocopier les contenus publiés par le BIT, sans autorisation écrite expresse, dans le cadre d’études ou de recherches personnelles. Le BIT doit être mentionné comme source originale.En dehors du cadre mentionné ci-dessus, la photocopie de documents du BIT est également possible sans qu’il soit nécessaire d’obtenir du BIT une autorisation écrite formelle dans les limites suivantes:
- Jusqu’à 10 pour cent ou un chapitre entier (la limite supérieure étant retenue) d’un ouvrage ou d’un rapport
- Jusqu’à 100 pour cent si le contenu relève d’une collection de «Documents de travail» du BIT.
Pour les demandes concernant la Revue Internationale du Travail:
- Les demandes concernant la photocopie d’articles de la Revue Internationale du Travail publiés jusqu’en 2007 doivent être adressées à revue@ilo.org
- Concernant les articles parus à partir de 2008, veuillez suivre les instructions données par Wiley Online Library.