303e session du Conseil d’administration - 6-21 novembre 2008

GB - Conseil d'administration

1	Désignation du Directeur général	[i] - [i] - [i] -	GB.303/1/1 GB.303/1/1(Add.) GB.303/1/2
2	Approbation des procès-verbaux de la 302e session du Conseil d’administration	[i] -	GB.303/2
3	Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail:
	Ordre du jour de la 99e session (2010) de la Conférence	[i] -	GB.303/3/1
	Propositions pour l’ordre du jour de la 100e session (2011) de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.303/3/2
	Date de la 98e session (juin 2009) de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.303/3/3
4	Autres questions découlant des travaux de la 97e session (2008) de la Conférence internationale du Travail
	Suivi de l’adoption des Conclusions sur les compétences en vue de stimuler la productivité, la croissance de l’emploi et le développement	[i] -	GB.303/4/1
	Suite donnée à l’adoption des conclusions sur la promotion de l’emploi rural pour réduire la pauvreté	[i] -	GB.303/4/2
	Suivi de l’adoption de la résolution concernant le rôle de l’OIT et de ses mandants tripartites face à la crise alimentaire mondiale	[i] -	GB.303/4/3
5	Composition du Conseil d’administration	[i] -	GB.303/5
6	L’OIT et le système multilatéral	[i] -	GB.303/6
7	Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés	[i] -	GB.303/7
8	Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930
	Point de situation sur les décisions concernant le Myanmar	[i] -	GB.303/8/1
	Rapport du chargé de liaison	[i] -	GB.303/8/2
		[i] -	Conclusions
9	Rapports du Comité de la liberté syndicale
	351e rapport du Comité de la liberté syndicale	[i] -	GB.303/9/1
	352e rapport du Comité de la liberté syndicale	[i] -	GB.303/9/2
10	Rapport du Groupe directeur sur le suivi de la Déclaration (2008)	[i] -	GB.303/10
11	Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration
	Premier rapport: Questions financières	[i] -	GB.303/11/1(Rev.)
	Deuxième rapport: Questions de personnel	[i] -	GB.303/11/2
12	Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail	[i] -	GB.303/12
13	Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales	[i] -	GB.303/13(Rev.)
14	Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale	[i] -	GB.303/14(Rev.)
15	Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes	[i] -	GB.303/15
16	Rapport de la Commission de la coopération technique	[i] -	GB.303/16(Rev.)
17	Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation	[i] -	GB.303/17(Rev.)
18	Institut international d’études sociales	[i] -	GB.303/18
19	Rapport du Directeur général	[i] - [i] -	GB.303/19 GB.303/19(Add.)
	Premier rapport supplémentaire: XVIIIe Congrès mondial sur la sécurité et la santé au travail et Sommet sur la sécurité et la santé (Séoul, République de Corée, 29 juin-2 juillet 2008)	[i] -	GB.303/19/1
	Deuxième rapport supplémentaire: Mesures prises par le gouvernement du Bélarus pour mettre en oeuvre les recommandations de la commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative à l’observation par la République du Bélarus de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949	[i] -	GB.303/19/2
	Troisième rapport supplémentaire: Réunion tripartite d’experts sur la mesure du travail décent (Genève, 8-10 septembre 2008)	[i] -	GB.303/19/3
	Quatrième rapport supplémentaire: Nomination d’un directeur régional	[i] -	GB.303/19/4
	Cinquième rapport supplémentaire: Projet de principes directeurs visant à améliorer le fonctionnement des réunions du Conseil d'administration	[i] -	GB.303/19/5
	Huitième rapport supplémentaire: Observation par le Zimbabwe de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948 et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949: formation par le Conseil d'administration d'une commission d'enquête conformément à l'article 26.4 de la Constitution de l'OIT	[i] -	GB.303/19/8
20	Rapports du bureau du Conseil d’administration
	Plaintes en vertu de l'article 26 de la Constitution de l'OIT contre le gouvernement du Zimbabwe pour non-respect de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949, déposées par des délégués à la 97e session (2008) de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.303/20/1
	Invitation d'une organisation intergouvernementale	[i] -	GB.303/20/2
21	Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions	[i] -	GB.303/21

PFA - Commission du programme, du budget et de l'administration

	Questions financières
1	Programme et budget pour 2008-09: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement	[i] - [i] -	GB.303/PFA/1 GB.303/PFA/1(Add.)
	Questions financiers
2	Cadre stratégique pour 2010-2015 et aperçu préliminaire des Propositions de programme et de budget pour 2010-11	[i] -	GB.303/PFA/2
3	Evaluation
	Rapport d'évaluation annuel 2007-08	[i] -	GB.303/PFA/3/1
	Evaluation indépendante de la stratégie de l'OIT pour aider les Etats Membres à améliorer l'impact des normes	[i] -	GB.303/PFA/3/2
	Evaluation indépendante du programme par pays de l'OIT pour la Zambie: 2001-2007	[i] -	GB.303/PFA/3/3
	Evaluation indépendante du programme par pays de l'OIT pour le Royaume hachémite de Jordanie: 2002-2007	[i] -	GB.303/PFA/3/4
	Evaluation indépendante de la stratégie de l'OIT pour la protection des travailleurs migrants	[i] -	GB.303/PFA/3/5
4	Rapport du Sous-comité du bâtiment	[i] -	GB.303/PFA/4
5	Rapport du Sous-comité des technologies de l’information et de la communication	[i] -	GB.303/PFA/5
6	Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales: Acceptation de contributions et de dons	[i] -	GB.303/PFA/6
7	Centre international de formation de l’OIT, Turin:
	Documents soumis à la 70e session du Conseil du Centre (Turin, 6 et 7 novembre 2008)	[i] -	GB.303/PFA/7/1
	Rapport de la 70e session du Conseil du Centre	[i] -	GB.303/PFA/7/2
	Suivi des recommandations du Groupe de travail sur le financement du Centre de Turin et la collaboration entre Genève et Turin sur les programmes de coopération technique	[i] -	GB.303/PFA/7/3
	Composition du Conseil du Centre international de formation	[i] -	GB.303/PFA/7/4
8	Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): Rapports du CCI	[i] -	GB.303/PFA/8
9	Autres questions financières
	Réparations urgentes	[i] -	GB.303/PFA/9/1
	Comité consultatif de contrôle indépendant	[i] -	GB.303/PFA/9/2
	Communication des rapports d'audit interne	[i] -	GB.303/PFA/9/3
	Dispositions financières en vue d'un commission d'enquête concernant l'inexécution par le Zimbabwe de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949	[i] -	GB.303/PFA/9/4
	Questions de personnel
10	Déclaration du représentant du personnel		GB.303/PFA/10
11	Amendements au Statut du personnel	[i] -	GB.303/PFA/11
12	Dérogations au Statut du personnel
13	Stratégie en matière de ressources humaines: rapport annuel	[i] -	GB.303/PFA/13
14	Rapport de la Commission de la fonction publique internationale	[i] -	GB.303/PFA/14
15	Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT
	Statut du Tribunal	[i] -	GB.303/PFA/15/1
	Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l’OIT par le Fonds mondial de lutte contre le SIDA, la tuberculose et le paludisme	[i] -	GB.303/PFA/15/2
	Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l’OIT par l’Organisation internationale ITER pour l’énergie de fusion (Organisation ITER)	[i] -	GB.303/PFA/15/3
16	Autres questions de personnel

PFA/BS - Sous-comité du bâtiment

1	Rapport sur l’avancement des travaux de rénovation en cours et des préparatifs pour les travaux futurs	[i] -	GB.303/PFA/BS/1
2	Vue d’ensemble des locaux de l’OIT	[i] -	GB.303/PFA/BS/2
3	Autres questions
	Réparations urgentes	[i] -	GB.303/PFA/BS/3/1

PFA/ICTS - Sous-comité des technologies de l'information et de la communication

1	Stratégie en matière de technologies de l’information (2007-2009): rapport annuel	[i] -	GB.303/PFA/ICTS/1
2	Rapport d’activité sur le Système intégré d’information sur les ressources (IRIS) dans les régions	[i] -	GB.303/PFA/ICTS/2
2	Autres questions

LILS - Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

	Questions juridiques
1	Mesures juridiques et pratiques relatives à la représentation des délégués employeurs et travailleurs à la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.303/LILS/1(Rev.)
2	Révision du Règlement pour les réunions régionales	[i] -	GB.303/LILS/2
3	Autres questions juridiques
	Normes internationales du travail et droits de l’homme
4	Amélioration des activités normatives de l’OIT
	Incidences éventuelles sur la stratégie normative de la Déclaration sur la justice sociale pour une mondialisation équitable et information actualisée sur la mise en oeuvre du plan d'action intérimaire	[i] -	GB.303/LILS/4/1
	Améliorer la cohérence, l'intégration et l'efficacité du système de contrôle grâce à une meilleure compréhension de sa dynamique (nouvelle étude, du point de vue du fond et de la pratique)	[i] -	GB.303/LILS/4/2
5	Ratification et promotion des conventions fondamentales de l’OIT	[i] -	GB.303/LILS/5
6	Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports au titre de l’article 19 de la Constitution	[i] -	GB.303/LILS/6
7	Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): rapport intérimaire sur les allégations présentées par les organisations d’enseignants	[i] -	GB.303/LILS/7
8	Autres questions

MNE - Sous-commission sur les entreprises multinationales

1	Le point sur les priorités stratégiques pour 2008-09	[i] -	GB.303/MNE/1
2	Le point sur les activités liées à la responsabilité sociale des entreprises (RSE)	[i] -	GB.303/MNE/2
3	Lancement du service d'assistance: présentation orale
4	Autres questions

ESP - Commission de l'emploi et de la politique sociale

1	Présentation de la première édition du rapport "Global wage"	[i] -	GB.303/ESP/1
2	Le point sur la mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi	[i] -	GB.303/ESP/2
3	Les normes de sécurité sociale et la campagne de l’OIT en faveur de l’extension de la sécurité sociale	[i] -	GB.303/ESP/3
4	Incidences des changements climatiques sur l’emploi et le marché du travail	[i] -	GB.303/ESP/4
5	Autres questions

STM - Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1	Dates, durée et composition des activités devant être organisées en 2009	[i] - [i] -	GB.303/STM/1 GB.303/STM/1(Add.)
2	Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques: Réunion tripartite d’experts des statistiques du travail: statistiques sur le travail des enfants et mesure du temps de travail (Genève, 1-10 avril 2008)	[i] -	GB.303/STM/2
3	Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): Rapport oral
4	Questions maritimes:
	Adoption des directives sur l’inspection des navires en vertu de la convention du travail maritime, 2006	[i] -	GB.303/STM/4/1
	Révision des Directives OIT/OMS relatives à la conduite des examens médicaux d'aptitude précédant l'embarquement et des examens médicaux périodiques des gens de mer	[i] -	GB.303/STM/4/2
	Convocation proposée de la Sous-commission sur les salaires des gens de mer de la Commission paritaire maritime (Genève, 18-19 février 2009)	[i] -	GB.303/STM/4/3
	Faits nouveaux concernant la participation de l’OIT à l’élaboration par l’Organisation maritime internationale (OMI) de recommandations sur la sécurité, applicables aux bateaux de pêche de faibles dimensions	[i] -	GB.303/STM/4/4
	Rapport du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d’experts sur la responsabilité et l’indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d’abandon des gens de mer (Septième et huitième sessions)	[i] -	GB.303/STM/4/5
5	Faits nouveaux concernant l’élaboration d’un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires: Groupe de travail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires: troisième session (Genève, 29-31 octobre 2008): rapport oral
6	Autres questions

TC - Commission de la coopération technique

1	Suivi de la résolution concernant le rôle de l’OIT en matière de coopération technique adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 95e session (2006)	[i] -	GB.303/TC/1
2	Mise en œuvre des programmes par pays de promotion du travail décent	[i] -	GB.303/TC/2
3	Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plan d’action pour la coopération technique concernant la liberté d’association et la reconnaissance effective du droit de négociation collective	[i] -	GB.303/TC/3
4	Réexamen de la structure extérieure en vue d’améliorer l’efficacité de la coopération technique: présentation orale
5	Autres questions

WP/SDG - Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1	Instauration d'une mondialisation équitable: perspectives pour l’Agenda du travail décent	[i] - [i] -	GB.303/WP/SDG/1 GB.303/WP/SDG/1(Add.)
2	Initiative de cohérence des politiques: rapport sur les réunions et les activités récentes	[i] -	GB.303/WP/SDG/2

SG/DECL - Groupe directeur sur le suivi de la Déclaration (2008)

1	Questions récurrentes à l’ordre du jour de la 99e session (2010) et de la 100e session (2011) de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.303/SG/DECL/1
2	Plan de mise en œuvre préliminaire	[i] -	GB.303/SG/DECL/2
3	Autres questions