STM : Toutes les sessions

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303e session du Conseil d’administration - 6-21 novembre 2008

1 Dates, durée et composition des activités devant être organisées en 2009: Réunion d'experts chargée d'adopter un recueil des directives pratiques sur la sécurité et la santé dans l'agriculture (Genève, 22-30 septembre 2009)
GB.303/STM/1

2 Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques: Réunion tripartite d’experts des statistiques du travail: statistiques sur le travail des enfants et mesure du temps de travail (Genève, 1-10 avril 2008) [i] -
GB.303/STM/2

3 Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART)
GB.303/STM/3

4 Questions maritimes:

Adoption des directives sur l’inspection des navires en vertu de la convention du travail maritime, 2006

(i) Réunion d’experts chargés d’adopter des directives sur les responsabilités de l’Etat du pavillon découlant de la convention du travail maritime, 2006 (15-19 septembre 2008)
GB.303/STM/4/1/1

(ii) Réunion d’experts chargés d’adopter des directives sur les responsabilités de l’Etat du port en vue de l’inspection des conditions de travail à bord des navires (22-26 septembre 2008)
GB.303/STM/4/1/2

Révision des directives OIT/OMS relatives à la conduite des examens médicaux d'aptitude précédant d'embarquement et des examens médicaux périodiques des gens de mer
GB.303/STM/4/2

Convocation proposée de la Sous-commission sur les salaires des gens de mer de la Commission paritaire maritime (Genève, 18-19 février 2009) [i] -
GB.303/STM/4/3

Faits nouveaux concernant la participation de l’OIT à l’élaboration par l’OMI de recommandations sur la sécurité applicables aux bateaux de pêche de faibles dimensions
GB.303/STM/4/4

Rapport du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d’experts sur la responsabilité et l’indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d’abandon des gens de mer
GB.303/STM/4/5

5 Faits nouveaux concernant l’élaboration d’un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires: Groupe de travail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires: troisième session (Genève, 29-31 octobre 2008): rapport oral

6 Autres questions

301e session du Conseil d’administration - 6-20 mars 2008

1 Objet, durée et composition des activités devant être organisées en 2008-09 et nouvelles propositions pour 2008-09 [i] -
GB.301/STM/1

2 Rapport intérimaire sur les programmes d’action 2006-07 dans les secteurs des services de santé, des services publics et des services de télécommunication [i] -
GB.301/STM/2(Rev.)

3 Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques

a) Réunion tripartite sur l’impact des chaînes alimentaires mondiales sur l'emploi (Genève, 24-27 septembre 2007) [i] -
GB.301/STM/3/1

b) Réunion tripartite d’experts des statistiques du travail: mise à jour de la Classification internationale type des professions (Genève, 3-6 décembre 2007) [i] -
GB.301/STM/3/2

c) Réunion d’experts pour mettre à profit instruments, connaissances, activités de sensibilisation, coopération technique et collaboration internationale afin d’élaborer un cadre d’action dans le domaine des substances dangereuses (Genève, 10-13 décembre 2007) [i] -
GB.301/STM/3/3

4 Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): rapport oral

5 Questions maritimes:

a) Rapport sur la 93e session du Comité juridique de l'OMI concernant les travaux du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation à l'égard des créances pour mort, lésions corporelles et abandon des gens de mer [i] -
GB.301/STM/5/1

b) Rapport sur la 83e session du Comité de la sécurité maritime de l’OMI concernant la création d’un groupe de travail ad hoc mixte OIT/OMI sur la dimension humaine [i] -
GB.301/STM/5/2

c) Rapport de la 83e session du Comité de la sécurté maritime de l'OMI et de la 93e session du Comité juridique de l'OMI concernant la deuxième réunion du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur le traitemetn équitable des marins en cas d'accident maritime [i] -
GB.301/STM/5/3

d) Suivi de la résolution concernant le jaugeage des navires et le logement, adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 96e session [i] -
GB.301/STM/5/4

6 Troisième session du Groupe de travail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires [i] -
GB.301/STM/6

7 Rapport du Colloque sur les aspects sociaux et de travail dans les systèmes mondiaux de production: des enjeux pour le monde de l’entreprise (Genève, 17-19 octobre 2007) [i] -
GB.301/STM/7

8 Autres questions

Rapport du Colloque international sur le rôle des syndicats dans l'éducation ouvrière: la clé du renforcement des capacités syndicales (Genève, 8-12 octobre 2007) [i] -
GB.301/STM/8/1

300e session du Conseil d'administration, 1-16 novembre 2007

1 Objet, durée et composition des activités devant être organisées en 2008 et nouvelles propositions d'activités pour 2008-09, y compris celles émanant des organes consultatifs pour les groupes de secteurs [i] -
GB.300/STM/1

2 Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques suivantes:

a) Réunion tripartite sur la production des composants électroniques pour les industries des technologies de l'information: évolution des besoins de main-d'œuvre dans une économie mondialisée (Genève, 16-18 avril 2007) [i] -
[i] -
GB.300/STM/2/1
TMITI/2007/10

b) Réunion tripartite sur l'impact de la mondialisation des filières alimentaires sur l'emploi (Genève, 24-27 septembre 2007).
rapport oral

3 Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): Rapport oral.

4 Faits nouveaux concernant la participation de l'OIT à l'élaboration par l'OMI des recommandations sur la sécurité applicables aux navires de pêche de faibles dimensions [i] -
GB.300/STM/4

5 Faits nouveaux concernant la rédaction d'un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires:

Eléments concernant la 56e session du Comité de la protection du milieu marin (CPMM).

Groupe de travail mixte OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires: troisième session [i] -
GB.300/STM/5/2

6 Autres questions.

Réunion OIT/OMS sur la révision du Guide médical international de bord (Genève, 25-26 juillet 2007) [i] -
GB.300/STM/6/1

Projet sur la grippe aviaire et le lieu de travail [i] -
GB.300/STM/6/2

298e session du Conseil d’administration - 8-30 mars 2007

1 Orientation future du programme des activités sectorielles et activités proposées pour 2008-09 [i] -
GB.298/STM/1

Activités sectorielles proposées pour 2008-09 [i] -
GB.298/STM/1/1

2 Rapport du Groupe directeur global sur les programmes d’action en cours [i] -
[i] -
GB.298/STM/2
GB.298/STM/2(Add)

3 Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques:

Réunion tripartite sur les questions sociales et dans le domaine du travail découlant des problèmes de la mobilité transfrontalière des chauffeurs routiers internationaux(Genève, 23-26 octobre 2006) [i] -

GB.298/STM/3
TM.RTS/2006/11

4 Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART), neuvième session (Genève, 30 octobre-3 novembre 2006) [i] -
GB.298/STM/4

5 Rapport sur la 92e session du Comité juridique de l'OMI:

a) Rapport intérimaire sur les travaux du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d'abandon des gens de la mer [i] -
GB.298/STM/5/1

b) Rapport sur la 92e session du Comité juridique de l'OMI: deuxième réunion du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur le traitement équitable des marins en cas d'accident maritime. [i] -
GB.298/STM/5/2

6 Renforcement du partage de l'information et de la capacité de recherche [i] -
GB.298/STM/6

7 Autres questions

Faits nouveaux concernant la rédaction d'un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires. [i] -
GB.298/STM/7/1

297e session du Conseil d’administration - 2-17 novembre 2006

1 Rapport d’évaluationdes programmes d’action sectoriels [i] -
GB.297/STM/1

2 Objet, durée etcomposition des réunions sectorielles qui auront lieu en 2007 [i] -
GB.297/STM/2

3 Suite à donner auxrecommandations des réunions sectorielles et techniques suivantes:

a) Réunion d’experts surla sécurité et la santé dans les mines de charbon(Genève, 8-13 mai 2006) [i] -

GB.297/STM/3/1
ME.SHCM/2006/9
ME.SHCM/2006/10
ME.SHCM/2006/8

b) Réuniontripartite sur les conséquences sociales et dans le domaine du travail durecours accru aux technologies les plus modernes dans le commerce de détail(Genève, 18-20 septembre 2006) [i] -

GB.297/STM/3/2
TM.ART/2006
TM.ART/2006/11

4 Comitéconjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des Recommandations concernantle personnel enseignant (CEART), neuvième session (Genève, 30 octobre - 3 novembre 2006)

5 Invitation àparticiper à l’élaboration de normes de sécurité applicables aux navires depêche de faibles dimensions adressée à l’OIT par l’Organisation maritime internationale(OMI): faits nouveaux [i] -
GB.297/STM/5

6 Groupe detravail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires:faits nouveaux [i] -
GB.297/STM/6

7 Autres questions

Orientation future du Programme des activités sectorielles [i] -
GB.297/STM/7/1


1	Dates, durée et composition des activités devant être organisées en 2009: Réunion d'experts chargée d'adopter un recueil des directives pratiques sur la sécurité et la santé dans l'agriculture (Genève, 22-30 septembre 2009)		GB.303/STM/1
2	Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques: Réunion tripartite d’experts des statistiques du travail: statistiques sur le travail des enfants et mesure du temps de travail (Genève, 1-10 avril 2008)	[i] -	GB.303/STM/2
3	Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART)		GB.303/STM/3
4	Questions maritimes:
	Adoption des directives sur l’inspection des navires en vertu de la convention du travail maritime, 2006
	(i) Réunion d’experts chargés d’adopter des directives sur les responsabilités de l’Etat du pavillon découlant de la convention du travail maritime, 2006 (15-19 septembre 2008)		GB.303/STM/4/1/1
	(ii) Réunion d’experts chargés d’adopter des directives sur les responsabilités de l’Etat du port en vue de l’inspection des conditions de travail à bord des navires (22-26 septembre 2008)		GB.303/STM/4/1/2
	Révision des directives OIT/OMS relatives à la conduite des examens médicaux d'aptitude précédant d'embarquement et des examens médicaux périodiques des gens de mer		GB.303/STM/4/2
	Convocation proposée de la Sous-commission sur les salaires des gens de mer de la Commission paritaire maritime (Genève, 18-19 février 2009)	[i] -	GB.303/STM/4/3
	Faits nouveaux concernant la participation de l’OIT à l’élaboration par l’OMI de recommandations sur la sécurité applicables aux bateaux de pêche de faibles dimensions		GB.303/STM/4/4
	Rapport du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d’experts sur la responsabilité et l’indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d’abandon des gens de mer		GB.303/STM/4/5
5	Faits nouveaux concernant l’élaboration d’un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires: Groupe de travail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires: troisième session (Genève, 29-31 octobre 2008): rapport oral
6	Autres questions


1	Objet, durée et composition des activités devant être organisées en 2008-09 et nouvelles propositions pour 2008-09	[i] -	GB.301/STM/1
2	Rapport intérimaire sur les programmes d’action 2006-07 dans les secteurs des services de santé, des services publics et des services de télécommunication	[i] -	GB.301/STM/2(Rev.)
3	Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques
	a) Réunion tripartite sur l’impact des chaînes alimentaires mondiales sur l'emploi (Genève, 24-27 septembre 2007)	[i] -	GB.301/STM/3/1
	b) Réunion tripartite d’experts des statistiques du travail: mise à jour de la Classification internationale type des professions (Genève, 3-6 décembre 2007)	[i] -	GB.301/STM/3/2
	c) Réunion d’experts pour mettre à profit instruments, connaissances, activités de sensibilisation, coopération technique et collaboration internationale afin d’élaborer un cadre d’action dans le domaine des substances dangereuses (Genève, 10-13 décembre 2007)	[i] -	GB.301/STM/3/3
4	Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): rapport oral
5	Questions maritimes:
	a) Rapport sur la 93e session du Comité juridique de l'OMI concernant les travaux du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation à l'égard des créances pour mort, lésions corporelles et abandon des gens de mer	[i] -	GB.301/STM/5/1
	b) Rapport sur la 83e session du Comité de la sécurité maritime de l’OMI concernant la création d’un groupe de travail ad hoc mixte OIT/OMI sur la dimension humaine	[i] -	GB.301/STM/5/2
	c) Rapport de la 83e session du Comité de la sécurté maritime de l'OMI et de la 93e session du Comité juridique de l'OMI concernant la deuxième réunion du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur le traitemetn équitable des marins en cas d'accident maritime	[i] -	GB.301/STM/5/3
	d) Suivi de la résolution concernant le jaugeage des navires et le logement, adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 96e session	[i] -	GB.301/STM/5/4
6	Troisième session du Groupe de travail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires	[i] -	GB.301/STM/6
7	Rapport du Colloque sur les aspects sociaux et de travail dans les systèmes mondiaux de production: des enjeux pour le monde de l’entreprise (Genève, 17-19 octobre 2007)	[i] -	GB.301/STM/7
8	Autres questions
	Rapport du Colloque international sur le rôle des syndicats dans l'éducation ouvrière: la clé du renforcement des capacités syndicales (Genève, 8-12 octobre 2007)	[i] -	GB.301/STM/8/1


1	Objet, durée et composition des activités devant être organisées en 2008 et nouvelles propositions d'activités pour 2008-09, y compris celles émanant des organes consultatifs pour les groupes de secteurs	[i] -	GB.300/STM/1
2	Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques suivantes:
	a) Réunion tripartite sur la production des composants électroniques pour les industries des technologies de l'information: évolution des besoins de main-d'œuvre dans une économie mondialisée (Genève, 16-18 avril 2007)	[i] - [i] -	GB.300/STM/2/1 TMITI/2007/10
	b) Réunion tripartite sur l'impact de la mondialisation des filières alimentaires sur l'emploi (Genève, 24-27 septembre 2007).		rapport oral
3	Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): Rapport oral.
4	Faits nouveaux concernant la participation de l'OIT à l'élaboration par l'OMI des recommandations sur la sécurité applicables aux navires de pêche de faibles dimensions	[i] -	GB.300/STM/4
5	Faits nouveaux concernant la rédaction d'un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires:
	Eléments concernant la 56e session du Comité de la protection du milieu marin (CPMM).
	Groupe de travail mixte OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires: troisième session	[i] -	GB.300/STM/5/2
6	Autres questions.
	Réunion OIT/OMS sur la révision du Guide médical international de bord (Genève, 25-26 juillet 2007)	[i] -	GB.300/STM/6/1
	Projet sur la grippe aviaire et le lieu de travail	[i] -	GB.300/STM/6/2


1	Orientation future du programme des activités sectorielles et activités proposées pour 2008-09	[i] -	GB.298/STM/1
	Activités sectorielles proposées pour 2008-09	[i] -	GB.298/STM/1/1
2	Rapport du Groupe directeur global sur les programmes d’action en cours	[i] - [i] -	GB.298/STM/2 GB.298/STM/2(Add)
3	Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques:
	Réunion tripartite sur les questions sociales et dans le domaine du travail découlant des problèmes de la mobilité transfrontalière des chauffeurs routiers internationaux(Genève, 23-26 octobre 2006)	[i] -	GB.298/STM/3 TM.RTS/2006/11
4	Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART), neuvième session (Genève, 30 octobre-3 novembre 2006)	[i] -	GB.298/STM/4
5	Rapport sur la 92e session du Comité juridique de l'OMI:
	a) Rapport intérimaire sur les travaux du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d'abandon des gens de la mer	[i] -	GB.298/STM/5/1
	b) Rapport sur la 92e session du Comité juridique de l'OMI: deuxième réunion du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur le traitement équitable des marins en cas d'accident maritime.	[i] -	GB.298/STM/5/2
6	Renforcement du partage de l'information et de la capacité de recherche	[i] -	GB.298/STM/6
7	Autres questions
	Faits nouveaux concernant la rédaction d'un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires.	[i] -	GB.298/STM/7/1


1	Rapport d’évaluationdes programmes d’action sectoriels	[i] -	GB.297/STM/1
2	Objet, durée etcomposition des réunions sectorielles qui auront lieu en 2007	[i] -	GB.297/STM/2
3	Suite à donner auxrecommandations des réunions sectorielles et techniques suivantes:
	a) Réunion d’experts surla sécurité et la santé dans les mines de charbon(Genève, 8-13 mai 2006)	[i] -	GB.297/STM/3/1 ME.SHCM/2006/9 ME.SHCM/2006/10 ME.SHCM/2006/8
	b) Réuniontripartite sur les conséquences sociales et dans le domaine du travail durecours accru aux technologies les plus modernes dans le commerce de détail(Genève, 18-20 septembre 2006)	[i] -	GB.297/STM/3/2 TM.ART/2006 TM.ART/2006/11
4	Comitéconjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des Recommandations concernantle personnel enseignant (CEART), neuvième session (Genève, 30 octobre - 3 novembre 2006)
5	Invitation àparticiper à l’élaboration de normes de sécurité applicables aux navires depêche de faibles dimensions adressée à l’OIT par l’Organisation maritime internationale(OMI): faits nouveaux	[i] -	GB.297/STM/5
6	Groupe detravail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires:faits nouveaux	[i] -	GB.297/STM/6

7	Autres questions
	Orientation future du Programme des activités sectorielles	[i] -	GB.297/STM/7/1