PFA : Toutes les sessions

303e session du Conseil d’administration - 6-21 novembre 2008

	Questions financières
1	Programme et budget pour 2008-09: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement		GB.303/PFA/1
	Questions financiers
2	Cadre stratégique (2010-2015) et aperçu des Propositions de programme et de budget pour 2010-11		GB.303/PFA/2
3	Evaluation
	(a)Rapport d'évaluation annuel 2007		GB.303/PFA/3/1
	(b)Evaluation indépendante de la stratégie de l'OIT pour aider les Etats Membres à améliorer l'impact des normes		GB.303/PFA/3/2
	Evaluation indépendante du programme par pays de l'OIT pour la Zambie: 2001-2007	[i] -	GB.303/PFA/3/3
	(d)Evaluation indépendante du programme par pays de l'OIT pour la Jordanie		GB.303/PFA/3/4
	(e)Evaluation indépendante de la stratégie de l'OIT pour améliorer la protection des travailleurs migrants		GB.303/PFA/3/5
4	Rapport du Sous-comité du bâtiment		GB.303/PFA/4
5	Rapport du Sous-comité des technologies de l’information et de la communication		GB.303/PFA/5
6	Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales	[i] -	GB.303/PFA/6
7	Centre international de formation de l’OIT, Turin:
	(a)Documents soumis à la 70e session du Conseil du Centre (Turin, 6-7 novembre 2008)		GB.303/PFA/7/1
	(b)Rapport de la 70e session du Conseil du Centre		GB.303/PFA/7/2
	(c)Rapport du groupe de travail		GB.303/PFA/7/3
8	Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): Rapports du CCI	[i] -	GB.303/PFA/8
9	Autres questions financières
	(a) Réparations urgentes	[i] -	GB.303/PFA/9/1
			GB.303/PFA/9/2
	Questions de personnel
10	Déclaration du représentant du personnel		GB.303/PFA/10
11	Amendements au Statut du personnel		GB.303/PFA/11
12	Dérogations au Statut du personnel		GB.303/PFA/12
13	Stratégie en matière de ressources humaines: rapport annuel		GB.303/PFA/13
14	Rapport de la Commission de la fonction publique internationale		GB.303/PFA/14
15	Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT		GB.303/PFA/15
16	Autres questions de personnel

301e session du Conseil d’administration - 6-20 mars 2008

	Questions financières
1	Programme et budget pour 2006-07
	Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2007	[i] -	GB.301/PFA/1/1
	Traitement de la prime nette acquise	[i] -	GB.301/PFA/1/2
	Utilisation des ressources inscrites au compte de programmes spéciaux	[i] - [i] -	GB.301/PFA/1/3 GB.301/PFA/1/3(Add.)
2	Exécution du programme de l’OIT en 2006-07	[i] - [i] -	GB.301/PFA/2 GB.301/PFA/2(Add.)
3	Consultation préliminaire sur le cadre stratégique pour 2010-2015	[i] -	GB.301/PFA/3
4	Réexamen de la structure extérieure de l’OIT	[i] -	GB.301/PFA/4
5	Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2006	[i] -	GB.301/PFA/5
6	Rapport de la Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2007	[i] -	GB.301/PFA/6
7	Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.301/PFA/7
8	Réserve pour les réunions techniques	[i] -	GB.301/PFA/8
9	Programme et budget pour 2008-09: recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2008	[i] -	GB.301/PFA/9
10	Rapport du Sous-comité du bâtiment	[i] -	GB.301/PFA/10
11	Autres questions financières
	Dispositions financières pour la délégation tripartite du Conseil d'administration au XVIIIe Congrès mondial sur la sécurité et la santé au travail et au Sommet sur la sécurité et la santé (Séoul, République de Corée, 29 juin - 2 juillet 2008)	[i] -	GB.301/PFA/11/1
	Questions de personnel
12	Déclaration du représentant du personnel		GB.301/PFA/12
13	Composition et structure du personnel	[i] -	GB.301/PFA/13
14	Amendements au Statut du personnel	[i] -	GB.301/PFA/14
15	Dérogations au Statut du personnel
16	Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale	[i] -	GB.301/PFA/16
17	Questions relatives aux pensions
		[i] -	GB.301/PFA/17/1
	Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux	[i] -	GB.301/PFA/17/2
18	Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT
	Statut du Tribunal	[i] -	GB.301/PFA/18/1
	Reconnaissance de la compétance du Tribunal administratif de l'OIT par l'Organisation internationale pour de développement des pêches en Europe orientale et centrale (EUROFISH)	[i] -	GB.301/PFA/18/2
	c) Reconnaissance de la compétence du Tribunal par le Centre technique de coopération agricole et rurale ACP-UE (CTA)	[i] -	GB.301/PFA/18/3
	Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l’OIT par le Bureau international des poids et mesures (BIPM)	[i] -	GB.301/PFA/18/4
19	Autres questions de personnel
	Sûreté et sécurité du personnel du BIT	[i] -	GB.301/PFA/19/1
	Enquête sur les conditions d'emploi pour la catégorie des services généraux, Genève	[i] -	GB.301/PFA/19/2
	301bis session, juin 2008: Commission du programme, du budget et de l'administration
1	Programme et budget pour 2006-07 - Rapport financier et états financiers vérifiés	[i] - [i] - [i] -	GB.301bis/PFA/1 Rapport Report

300e session du Conseil d'administration, 1-16 novembre 2007

	Questions financières
1	Programme et budget pour 2006-07: Compte du budget ordinaire	[i] - [i] -	GB.300/PFA/1 GB.300/PFA/1(Add.)
2	Contributions volontaires et dons.	[i] -	GB.300/PFA/2
3	Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales:
	a) Programme et budget pour 2008-09	[i] -	GB.300/PFA/3/1
	b) Autorisation d'accepter des contributions et des dons	[i] -	GB.300/PFA/3/2(Rev.)
	Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales	[i] -	GB.300/PFA/3/3
4	Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2008-09:
	a) Centre international d'informations de sécurité et de santé au travail (CIS)	[i] -	GB.300/PFA/4/1
	b) Centre interaméricain de recherche et de documentation sur la formation professionnelle (CINTERFOR)	[i] -	GB.300/PFA/4/2
5	Mise en place d'un Comité consultatif de contrôle indépendant	[i] - [i] -	GB.300/PFA/5 GB.300/PFA/5 (Add.)
6	Centre international de formation de l'OIT, Turin:
	a) Documents soumis à la 69e session du Conseil du Centre (Genève, 29 et 30 octobre 2007).	[i] -	GB.300/PFA/6/1
	b) Rapport de la 69e session du Conseil du Centre (Genève, 29-30 octobre 2007)	[i] -	GB.300/PFA/6/2
	c) Rapport du groupe de travail	[i] -	GB.300/PFA/6/3
7	Rapport du Sous-comité du bâtiment	[i] -	GB.300/PFA/7(& Corr.)
8	Rapport du Sous-comité des technologies de l'information et de la communication	[i] -	GB.300/PFA/8
9	Gestion axée sur les résultats:
	a) Rapport d'avancement et réexamen du cycle de programmation	[i] -	GB.300/PFA/9/1
	b) Stratégie en matière de connaissances	[i] -	GB.300/PFA/9/2
10	Programme et budget pour 2008-09: Réserve pour les réunions techniques	[i] -	GB.300/PFA/10
	Dispositions financières concernant la 18e Conférence internationale des statisticiens du travail	[i] -	GB.300/PFA/10/1
11	Compte supplémentaire du budget ordinaire	[i] -	GB.300/PFA/11
12	Rapport sur l'état d'avancement du réexamen de la structure extérieure	[i] -	GB.300/PFA/12
13	Evaluations
	a) Rapport d'évaluation annuel 2006	[i] -	GB.300/PFA/13/1
	c) Evaluation indépendante du programme par pays de l'OIT pour l'Argentine: 2001-2006	[i] - [i] -	GB.300/PFA/13/3 GB.300/PFA/13/3(Add.)
	d) Evaluation indépendante du programme par pays de soutien à l'Ukraine de l'OIT: 2000-2006	[i] -	GB.300/PFA/13/4
14	Questions relatives au Corps commun d'inspection: rapports du CCI	[i] -	GB.300/PFA/14
15	Autres questions financières.
	Dispositions financières pour le financement du chargé de liaison de l'OIT à Yangon	[i] -	GB.300/PFA/15/1
	Questions de personnel
16	Déclaration du représentant du personnel.
17	Stratégie en matière de ressources humaines: rapport annuel	[i] -	GB.300/PFA/17
18	Rapport de la Commission de la fonction publique internationale	[i] -	GB.300/PFA/18
19	Autres questions de personnel.
	Enquête sur les conditions d'emploi pour la catégorie des services généraux, Genève	[i] -	GB.300/PFA/19/1
	Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT: Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par la Cour permanente d'arbitrage (CPA)	[i] -	GB.300/PFA/19/2
	Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT: Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par le Centre Sud	[i] -	GB.300/PFA/19/3

298e session du Conseil d’administration - 8-30 mars 2007

	Questions financières
1	Programme et budget pour 2006-07:
	a) Position des comptes au 31 décembre 2006	[i] -	GB.298/PFA/1/1
	b) Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2007	[i] - [i] -	GB.298/PFA/1/2 GB.298/PFA/1/2(Add)
2	Désignation du Commissaire aux comptes	[i] -	GB.298/PFA/2
3	Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 2005	[i] -	GB.298/PFA/3
4	Rapport du Chef auditeur pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 2006	[i] -	GB.298/PFA/4
5	Suite donnée au rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de 2004-05	[i] -	GB.298/PFA/5
6	Mandat pour le réexamen de la structure extérieure de l'OIT	[i] -	GB.298/PFA/6(Rev)
7	Le point sur l'adoption des Normes comptables internationales pour le secteur public (IPSAS)	[i] -	GB.298/PFA/7
8	Mise en place d'un Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)	[i] -	GB.298/PFA/8
9	Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.298/PFA/9
10	Rapport du Sous-comité des technologies del’information et de la communication	[i] -	GB.298/PFA/10
11	Rapport du Sous-comité du bâtiment	[i] -	GB.298/PFA/11
12	Rapport sur l'exécution du programme en 2006	[i] -	GB.298/PFA/12(&Corr)
13	Propositions de programme et de budget pour 2008-09 Observations du Directeur général	[i] -	GB.298/PFA/13(&Corr)
	Structure de la discussion des Propositions de programme et de budget pour 2008-09	[i] -	GB.298/PFA/13/D1
	Propositions de programme et de budget pour 2008-09: Ajustements proposés par le Directeur général	[i] -	GB.298/PFA/13/1
14	Autres questions financières
	Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la coordination (CCS): rapport statistique sur la situation budgétaire et financière des organismes des Nations Unies	[i] -	GB.298/PFA/14/1
	Réunion d'experts des statistiques du travail	[i] -	GB.298/PFA/14/2
	La stratégie de développement des capacités de l'OIT: le rôle du Centre international de formation de l'OIT, Turin	[i] -	GB.298/PFA/14/3
	Questions de personnel
15	Déclaration du représentant du personnel
16	Amendements au Statut du personnel
17	Dérogations au Statut du personnel
18	Composition et structure du personnel	[i] -	GB.298/PFA/18
19	Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale	[i] -	GB.298/PFA/19
20	Questions relatives aux pensions:
	a) Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies	[i] -	GB.298/PFA/20/1
	b) Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux	[i] -	GB.298/PFA/20/2
21	Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT	[i] -	GB.298/PFA/21/1
	Composition du Tribunal	[i] -	GB.298/PFA/21/2
22	Autres questions de personnel

297e session du Conseil d’administration - 2-17 novembre 2006

	Questions financières
1	Aperçu préliminaire des propositions deprogramme et de budget pour 2008-09 et questions connexes
	a) Stratégie visant à améliorer de façon continue la gestion axée sur les résultats au BIT	[i] -	GB.297/PFA/1/1
	b) Aperçu préliminaire des propositions de programme et de budget	[i] -	GB.297/PFA/1/2
2	Evaluations:
	a) Rapportd’évaluation annuel 2005	[i] -	GB.297/PFA/2/1
	b) Evaluation indépendante de la stratégied’investissement à forte intensité d’emploi de l’OIT	[i] -	GB.297/PFA/2/2
	c) Evaluation des programmes par pays: LesPhilippines	[i] -	GB.297/PFA/2/3
3	Rapport du Sous-comité du bâtiment	[i] -	GB.297/PFA/3
4	Rapport du Sous-comité des technologies del’information et de la communication	[i] -	GB.297/PFA/4
5	Programme et budget pour 2006-07: Compte dubudget ordinaire et Fonds de roulement	[i] -	GB.297/PFA/5
	Addendum: Contributions des Etats Membres	[i] -	GB.297/PFA/5(Add)
6	Les normes comptables internationales pour le secteurpublic	[i] -	GB.297/PFA/6
7	Utilisation de l’excédent 2000-01	[i] -	GB.297/PFA/7
8	Questions financières relatives à l’Institut internationald’études sociales:Autorisation d’accepter des contributions et des dons	[i] -	GB.297/PFA/8
9	Centre international de formation de l’OIT,Turin:
	a) Documents soumis à la 68e session du Conseil du Centre(Turin, 2-3 novembre 2006)	[i] -	GB.297/PFA/9/1
	b) Rapport de la 68e session duConseil du Centre(Turin, 2-3 novembre 2006)	[i] -	GB.297/PFA/9/2
10	Questions relatives au Corps commund’inspection (CCI): rapport sur ses activités pour l’année qui s’est achevée le 31décembre 2005 et autres rapports	[i] -	GB.297/PFA/10
	Autres questions financières
11	Distribution électronique des documents préparatoires aux sessions du Conseil d'administration	[i] -	GB.297/PFA/11/1
	Questions de personnel
12	Déclaration du représentant du personnel
13	Amendements au Statut du personnel	[i] -	GB.297/PFA/13
14	Stratégie en matière de ressources humaines:rapport annuel	[i] -	GB.297/PFA/14
15	Rapport de la Commission de la fonction publiqueinternationale	[i] -	GB.297/PFA/15
16	Questions relatives au Tribunal administratif del’OIT	[i] -	GB.297/PFA/16
17	Autres questions de personnel
	Congé d'adoption	[i] -	GB.297/PFA/17/1