LILS : Toutes les sessions

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303e session du Conseil d’administration - 6-21 novembre 2008

Questions juridiques

1 Mesures juridiques et pratiques relatives à la représentation des délégués employeurs et travailleurs à la Conférence internationale du Travail [i] -
GB.303/LILS/1(Rev.)

2 Révision du Règlement pour les réunions régionales
GB.303/LILS/2

3 Autres questions juridiques

Normes internationales du travail et droits de l’homme

4 Amélioration des activités normatives de l’OIT
GB.303/LILS/4

5 Ratification et promotion des conventions fondamentales de l’OIT [i] -
GB.303/LILS/5

6 Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports au titre de l’article 19 de la Constitution
GB.303/LILS/6

7 Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): rapport intérimaire sur les allégations présentées par les organisations d’enseignants
GB.303/LILS/7

8 Autres questions

301e session du Conseil d’administration - 6-20 mars 2008

Questions juridiques

1 Situation des privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres: mise à jour [i] -
GB.301/LILS/1

2 Révision du Règlement pour les réunions régionales [i] -
GB.301/LILS/2

3 Amendements au Règlement de la Conférence internationale du Travail [i] -
GB.301/LILS/3

4 Accord entre l’Organisation internationale du Travail et l’Organisation mondiale du tourisme [i] -
GB.301/LILS/4

5 Autres questions juridiques

Normes internationales du travail et droits de l'homme

6 Amélioration des activités normatives de l’OIT: phase initiale d'exécution du plan d'action intérimaire destiné à accroître l'impact du système normatif [i] -
GB.301/LILS/6(Rev.)

7 Rapport général de situation sur l’action de l’OIT concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession [i] -
GB.301/LILS/7

8 Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions non ratifiées et des recommandations (article 19 de la Constitution): convention (nº 151) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978, recommandation (nº 159) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978, convention (nº 154) sur la négociation collective, 1981, et recommandation (nº 163) sur la négociation collective, 1981 [i] -
GB.301/LILS/8

9 Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (nº 188) sur le travail dans la pêche, 2007 [i] -
GB.301/LILS/9

10 Rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART)

11 Autres questions

300e session du Conseil d'administration, 1-16 novembre 2007

Questions juridiques

1 Règlement de la Conférence internationale du Travail: évaluation des Dispositions provisoires en matière de vérification des pouvoirs. [i] -
GB.300/LILS/1

2 Campagne pour la ratification de l'Instrument d'amendement à la Constitution de l'OIT, 1997. [i] -
GB.300/LILS/2

3 Situation des privilèges et immunités de l'Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres [i] -
GB.300/LILS/3

4 Composition du Conseil d'administration. [i] -
GB.300/LILS/4

5 Autres questions juridiques.

Normes internationales du travail et droits de l'homme

6 Amélioration des activités normatives de l'OIT: des voies possibles et un plan d'action intérimaire pour accroÃ®tre l'impact du système normatif [i] -
GB.300/LILS/6

7 Ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT. [i] -
GB.300/LILS/7

8 Demandes de rapports sur l'application de la convention (nº 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003, en vertu de l'article 22 de la Constitution [i] -
GB.300/LILS/8

9 Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (no 187) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006. [i] -
GB.300/LILS/9

10 Projet relatif à la dynamique économique des normes internationales du travail. [i] -
GB.300/LILS/10

11 Rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'applicationdes recommandations concernant le personnel enseignant (CEART).
.

12 Autres questions.

298e session du Conseil d’administration - 8-30 mars 2007

Questions juridiques

1 Résolutions de la Conférence internationale du Travail: considérations supplémentaires [i] -
GB.298/LILS/1

2 Règlement de la Conférence internationale du Travail: Le point sur les dispositions provisoires en matière de vérification des pouvoirs [i] -
GB.298/LILS/2

3 Autres questions juridiques

Règlement pour les réunions régionales: onzième Réunion régionale africaine (Addis-Abeba, 24-27 avril 2007 [i] -
GB.298/LILS/3/1

Normes internationales du travail et droits de l'homme

4 Amélioration des activités normatives de l’OIT: de la stratégie à la mise en oeuvre [i] -
GB.298/LILS/4

5 Rapport général de situation sur l'action de l'OIT concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession [i] -
GB.298/LILS/5

6 Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions et recommandations non ratifiées (article 19 de la Constitution): convention (n°155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, le protocole de 2002 relatif à la convention sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, et la recommandation (n°164) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 [i] -
GB.298/LILS/6

7 Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (n°187) sur le cadre promotionel pour la sécurité et la santé au travail, 2006 [i] -
GB.298/LILS/7

8 Rapport du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) [i] -

GB.298/LILS/8
CE.ART/9/2006/10

9 Autres questions

297e session du Conseil d’administration - 2-17 novembre 2006

Questions juridiques

1 Etat d’avancement des travaux d’adaptation du Manuel de rédaction des instruments de l’OIT [i] -
GB.297/LILS/1

2 Campagne de ratification relative à l’amendementde 1997 à la Constitution de l'OIT [i] -
GB.297/LILS/2

3 Situation des privilèges et immunités del’Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres [i] -
GB.297/LILS/3

4 Autres questions juridiques

Résolutions à la Conférence internationale du Travail [i] -
GB.297/LILS/4/1

Normes internationales du travail et droits de l'homme

5 Amélioration des activités normatives de l’OIT

6 Ratification et promotion des conventionsfondamentales de l’OIT [i] -
GB.297/LILS/6

7 Choix des instruments devant faire d'objet en 2008 et 2009 de rapports au titre de l’article 19 de laConstitution [i] -
GB.297/LILS/7

8 Autres questions

	Questions juridiques
1	Mesures juridiques et pratiques relatives à la représentation des délégués employeurs et travailleurs à la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.303/LILS/1(Rev.)
2	Révision du Règlement pour les réunions régionales		GB.303/LILS/2
3	Autres questions juridiques
	Normes internationales du travail et droits de l’homme
4	Amélioration des activités normatives de l’OIT		GB.303/LILS/4
5	Ratification et promotion des conventions fondamentales de l’OIT	[i] -	GB.303/LILS/5
6	Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports au titre de l’article 19 de la Constitution		GB.303/LILS/6
7	Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): rapport intérimaire sur les allégations présentées par les organisations d’enseignants		GB.303/LILS/7
8	Autres questions

	Questions juridiques
1	Situation des privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres: mise à jour	[i] -	GB.301/LILS/1
2	Révision du Règlement pour les réunions régionales	[i] -	GB.301/LILS/2
3	Amendements au Règlement de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.301/LILS/3
4	Accord entre l’Organisation internationale du Travail et l’Organisation mondiale du tourisme	[i] -	GB.301/LILS/4
5	Autres questions juridiques
	Normes internationales du travail et droits de l'homme
6	Amélioration des activités normatives de l’OIT: phase initiale d'exécution du plan d'action intérimaire destiné à accroître l'impact du système normatif	[i] -	GB.301/LILS/6(Rev.)
7	Rapport général de situation sur l’action de l’OIT concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession	[i] -	GB.301/LILS/7
8	Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions non ratifiées et des recommandations (article 19 de la Constitution): convention (nº 151) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978, recommandation (nº 159) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978, convention (nº 154) sur la négociation collective, 1981, et recommandation (nº 163) sur la négociation collective, 1981	[i] -	GB.301/LILS/8
9	Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (nº 188) sur le travail dans la pêche, 2007	[i] -	GB.301/LILS/9
10	Rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART)
11	Autres questions

	Questions juridiques
1	Règlement de la Conférence internationale du Travail: évaluation des Dispositions provisoires en matière de vérification des pouvoirs.	[i] -	GB.300/LILS/1
2	Campagne pour la ratification de l'Instrument d'amendement à la Constitution de l'OIT, 1997.	[i] -	GB.300/LILS/2
3	Situation des privilèges et immunités de l'Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres	[i] -	GB.300/LILS/3
4	Composition du Conseil d'administration.	[i] -	GB.300/LILS/4
5	Autres questions juridiques.
	Normes internationales du travail et droits de l'homme
6	Amélioration des activités normatives de l'OIT: des voies possibles et un plan d'action intérimaire pour accroÃ®tre l'impact du système normatif	[i] -	GB.300/LILS/6
7	Ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT.	[i] -	GB.300/LILS/7
8	Demandes de rapports sur l'application de la convention (nº 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003, en vertu de l'article 22 de la Constitution	[i] -	GB.300/LILS/8
9	Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (no 187) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006.	[i] -	GB.300/LILS/9
10	Projet relatif à la dynamique économique des normes internationales du travail.	[i] -	GB.300/LILS/10
11	Rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'applicationdes recommandations concernant le personnel enseignant (CEART).		.
12	Autres questions.

	Questions juridiques
1	Résolutions de la Conférence internationale du Travail: considérations supplémentaires	[i] -	GB.298/LILS/1
2	Règlement de la Conférence internationale du Travail: Le point sur les dispositions provisoires en matière de vérification des pouvoirs	[i] -	GB.298/LILS/2
3	Autres questions juridiques
	Règlement pour les réunions régionales: onzième Réunion régionale africaine (Addis-Abeba, 24-27 avril 2007	[i] -	GB.298/LILS/3/1
	Normes internationales du travail et droits de l'homme
4	Amélioration des activités normatives de l’OIT: de la stratégie à la mise en oeuvre	[i] -	GB.298/LILS/4
5	Rapport général de situation sur l'action de l'OIT concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession	[i] -	GB.298/LILS/5
6	Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions et recommandations non ratifiées (article 19 de la Constitution): convention (n°155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, le protocole de 2002 relatif à la convention sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, et la recommandation (n°164) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981	[i] -	GB.298/LILS/6
7	Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (n°187) sur le cadre promotionel pour la sécurité et la santé au travail, 2006	[i] -	GB.298/LILS/7
8	Rapport du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART)	[i] -	GB.298/LILS/8 CE.ART/9/2006/10
9	Autres questions

	Questions juridiques
1	Etat d’avancement des travaux d’adaptation du Manuel de rédaction des instruments de l’OIT	[i] -	GB.297/LILS/1
2	Campagne de ratification relative à l’amendementde 1997 à la Constitution de l'OIT	[i] -	GB.297/LILS/2
3	Situation des privilèges et immunités del’Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres	[i] -	GB.297/LILS/3
4	Autres questions juridiques
	Résolutions à la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.297/LILS/4/1
	Normes internationales du travail et droits de l'homme
5	Amélioration des activités normatives de l’OIT
6	Ratification et promotion des conventionsfondamentales de l’OIT	[i] -	GB.297/LILS/6
7	Choix des instruments devant faire d'objet en 2008 et 2009 de rapports au titre de l’article 19 de laConstitution	[i] -	GB.297/LILS/7
8	Autres questions