301e session du Conseil d’administration - 6-20 mars 2008

GB - Conseil d'administration

1	Approbation des procès-verbaux de la 300e session du Conseil d’administration	[i] -	GB.301/1
2	Date, lieu et ordre du jour de la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.301/2
3	Examen des rapports annuels présentés dans le cadre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail	[i] -	GB.301/3
4	Mise en œuvre du plan d’action de l’OIT pour les travailleurs migrants	[i] -	GB.301/4
5	Composition du Conseil d’administration	[i] -	GB.301/5
6	Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930	[i] -	GB.301/6 Conclusions
	Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930
	Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930	[i] -	GB.301/6/2
	Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930	[i] -	GB.301/6/3
7	Dispositions à prendre pour la désignation du Directeur général	[i] -	GB.301/7
8	349e rapport du Comité de la liberté syndicale	[i] -	GB.301/8
9	Rapport du Groupe de travail sur la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.301/9
10	Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration		.
	Premier rapport: questions financières	[i] -	GB.301/10/1
	Deuxième rapport: Questions de personnel	[i] -	GB.301/10/2
	Rapport des membres gouvernementaux de la commission relatif aux questions de répartition des contributions	[i] - [i] -	GB.301/10/3 GB.301/10(Add. & Corr.)
11	Rapport de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail	[i] -	GB.301/11
12	Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales	[i] -	GB.301/12
13	Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale	[i] -	GB.301/13
14	Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes	[i] -	GB.301/14
15	Rapport de la Commission de la coopération technique	[i] -	GB.301/15
16	Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation	[i] -	GB.301/16
17	Rapport du Directeur général	[i] - [i] -	GB.301/17 GB.301/17(Add.)
	Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Genève, 22 novembre - 7 décembre 2007)	[i] -	GB.301/17/1
	Deuxième rapport supplémentaire: mission de haut niveau en Colombie (23-28 novembre 2007)	[i] -	GB.301/17/2
	Rapport supplémentaire: Activités du Centre international d'informations de sécurité et de santé au travail (CIS)en 2006-07	[i] -	GB.301/17/3
	Quatrième rapport supplémentaire: Mesures prises par le gouvernement du Bélarus pour mettre en oeuvre les recommandations de la commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative à l’observation par la République du Bélarus de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949	[i] - [i] -	GB.301/17/4 Conclusions
	Cinquième rapport supplémentaire: Nomination de directeurs régionaux	[i] -	GB.301/17/5
	Sixième rapport supplémentaire: Mesure du travail décent	[i] -	GB.301/17/6
	Septième rapport supplémentaire: Collaboration éventuelle entre l'Organisation internationale du Travail (OIT) et l'Organisation internationale de normalisation (ISO) sur les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail	[i] -	GB.301/17/7
	Huitième rapport supplémentaire: Les 90e ans de l'OIT: Retour sur un siècle de progrès social	[i] -	GB.301/17/8
	Neuvième rapport supplémentaire: Résolution concernant la troisième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés	[i] -	GB.301/17/9
	Dixième rapport supplémentaire: Faits nouveaux relatifs à la préparation de la discussion de la Conférence sur le renforcement de la capacité de l'OIT	[i] -	GB.301/17/10(Rev.)
18	Rapports du bureau du Conseil d’administration
	Demande de participation de la République des Maldives à la 97e session de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.301/18/1
19	Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions	[i] -	GB.301/19

PFA - Commission du programme, du budget et de l'administration

	Questions financières
1	Programme et budget pour 2006-07
	Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2007	[i] -	GB.301/PFA/1/1
	Traitement de la prime nette acquise	[i] -	GB.301/PFA/1/2
	Utilisation des ressources inscrites au compte de programmes spéciaux	[i] - [i] -	GB.301/PFA/1/3 GB.301/PFA/1/3(Add.)
2	Exécution du programme de l’OIT en 2006-07	[i] - [i] -	GB.301/PFA/2 GB.301/PFA/2(Add.)
3	Consultation préliminaire sur le cadre stratégique pour 2010-2015	[i] -	GB.301/PFA/3
4	Réexamen de la structure extérieure de l’OIT	[i] -	GB.301/PFA/4
5	Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2006	[i] -	GB.301/PFA/5
6	Rapport de la Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2007	[i] -	GB.301/PFA/6
7	Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.301/PFA/7
8	Réserve pour les réunions techniques	[i] -	GB.301/PFA/8
9	Programme et budget pour 2008-09: recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2008	[i] -	GB.301/PFA/9
10	Rapport du Sous-comité du bâtiment	[i] -	GB.301/PFA/10
11	Autres questions financières
	Dispositions financières pour la délégation tripartite du Conseil d'administration au XVIIIe Congrès mondial sur la sécurité et la santé au travail et au Sommet sur la sécurité et la santé (Séoul, République de Corée, 29 juin - 2 juillet 2008)	[i] -	GB.301/PFA/11/1
	Questions de personnel
12	Déclaration du représentant du personnel		GB.301/PFA/12
13	Composition et structure du personnel	[i] -	GB.301/PFA/13
14	Amendements au Statut du personnel	[i] -	GB.301/PFA/14
15	Dérogations au Statut du personnel
16	Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale	[i] -	GB.301/PFA/16
17	Questions relatives aux pensions
		[i] -	GB.301/PFA/17/1
	Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux	[i] -	GB.301/PFA/17/2
18	Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT
	Statut du Tribunal	[i] -	GB.301/PFA/18/1
	Reconnaissance de la compétance du Tribunal administratif de l'OIT par l'Organisation internationale pour de développement des pêches en Europe orientale et centrale (EUROFISH)	[i] -	GB.301/PFA/18/2
	c) Reconnaissance de la compétence du Tribunal par le Centre technique de coopération agricole et rurale ACP-UE (CTA)	[i] -	GB.301/PFA/18/3
	Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l’OIT par le Bureau international des poids et mesures (BIPM)	[i] -	GB.301/PFA/18/4
19	Autres questions de personnel
	Sûreté et sécurité du personnel du BIT	[i] -	GB.301/PFA/19/1
	Enquête sur les conditions d'emploi pour la catégorie des services généraux, Genève	[i] -	GB.301/PFA/19/2

PFA/BS - Sous-comité du bâtiment

1	Financement de la rénovation et de la modernisation du bâtiment du siège	[i] -	GB.301/PFA/BS/1
2	Autres questions
	Point de situation concernant les travaux de rénovation en cours au bâtiment du siège	[i] -	GB.301/PFA/BS/2/1

LILS - Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

	Questions juridiques
1	Situation des privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres: mise à jour	[i] -	GB.301/LILS/1
2	Révision du Règlement pour les réunions régionales	[i] -	GB.301/LILS/2
3	Amendements au Règlement de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.301/LILS/3
4	Accord entre l’Organisation internationale du Travail et l’Organisation mondiale du tourisme	[i] -	GB.301/LILS/4
5	Autres questions juridiques
	Normes internationales du travail et droits de l'homme
6	Amélioration des activités normatives de l’OIT: phase initiale d'exécution du plan d'action intérimaire destiné à accroître l'impact du système normatif	[i] -	GB.301/LILS/6(Rev.)
7	Rapport général de situation sur l’action de l’OIT concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession	[i] -	GB.301/LILS/7
8	Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions non ratifiées et des recommandations (article 19 de la Constitution): convention (nº 151) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978, recommandation (nº 159) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978, convention (nº 154) sur la négociation collective, 1981, et recommandation (nº 163) sur la négociation collective, 1981	[i] -	GB.301/LILS/8
9	Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (nº 188) sur le travail dans la pêche, 2007	[i] -	GB.301/LILS/9
10	Rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART)
11	Autres questions

MNE - Sous-commission sur les entreprises multinationales

1	Les priorités stratégiques pour 2008-09	[i] -	GB.301/MNE/1
2	Mise à jour du programme visant à donner des orientations sur les normes internationales du travail, la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale ainsi que d’autres questions s’y rapportant	[i] -	GB.301/MNE/2
3	Le point sur les activités liées à la responsabilité sociale des entreprises (RSE):
	a) Activités menées au Bureau	[i] -	GB.301/MNE/3/1
	b) Activités menées par d’autres organisations	[i] -	GB.301/MNE/3/2
4	Proposition concernant l'évaluation de la suite donnée à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale	[i] -	GB.301/MNE/4
5	Autres questions

ESP - Commission de l'emploi et de la politique sociale

1	Mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi: présentation par pays – Viet Nam	[i] -	GB.301/ESP/1
2	L’Agenda du travail décent dans les documents de stratégie de réduction de la pauvreté (DSRP): évolution récente	[i] -	GB.301/ESP/2
3	Evaluation des progrès accomplis dans le cadre du projet pilote de Fiducie sociale mondiale	[i] -	GB.301/ESP/3
4	Stratégie de l’OIT pour le développement de l’esprit d’entreprise chez les femmes	[i] -	GB.301/ESP/4
5	Rapport sur l’Initiative focale concernant les zones franches d'exportation(ZFE): dernières tendances et orientations dans les ZFE	[i] -	GB.301/ESP/5
6	Mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi: informations actualisées	[i] -	GB.301/ESP/6
7	Autres questions

STM - Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1	Objet, durée et composition des activités devant être organisées en 2008-09 et nouvelles propositions pour 2008-09	[i] -	GB.301/STM/1
2	Rapport intérimaire sur les programmes d’action 2006-07 dans les secteurs des services de santé, des services publics et des services de télécommunication	[i] -	GB.301/STM/2(Rev.)
3	Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques
	a) Réunion tripartite sur l’impact des chaînes alimentaires mondiales sur l'emploi (Genève, 24-27 septembre 2007)	[i] -	GB.301/STM/3/1
	b) Réunion tripartite d’experts des statistiques du travail: mise à jour de la Classification internationale type des professions (Genève, 3-6 décembre 2007)	[i] -	GB.301/STM/3/2
	c) Réunion d’experts pour mettre à profit instruments, connaissances, activités de sensibilisation, coopération technique et collaboration internationale afin d’élaborer un cadre d’action dans le domaine des substances dangereuses (Genève, 10-13 décembre 2007)	[i] -	GB.301/STM/3/3
4	Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): rapport oral
5	Questions maritimes:
	a) Rapport sur la 93e session du Comité juridique de l'OMI concernant les travaux du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation à l'égard des créances pour mort, lésions corporelles et abandon des gens de mer	[i] -	GB.301/STM/5/1
	b) Rapport sur la 83e session du Comité de la sécurité maritime de l’OMI concernant la création d’un groupe de travail ad hoc mixte OIT/OMI sur la dimension humaine	[i] -	GB.301/STM/5/2
	c) Rapport de la 83e session du Comité de la sécurté maritime de l'OMI et de la 93e session du Comité juridique de l'OMI concernant la deuxième réunion du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur le traitemetn équitable des marins en cas d'accident maritime	[i] -	GB.301/STM/5/3
	d) Suivi de la résolution concernant le jaugeage des navires et le logement, adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 96e session	[i] -	GB.301/STM/5/4
6	Troisième session du Groupe de travail conjoint OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires	[i] -	GB.301/STM/6
7	Rapport du Colloque sur les aspects sociaux et de travail dans les systèmes mondiaux de production: des enjeux pour le monde de l’entreprise (Genève, 17-19 octobre 2007)	[i] -	GB.301/STM/7
8	Autres questions
	Rapport du Colloque international sur le rôle des syndicats dans l'éducation ouvrière: la clé du renforcement des capacités syndicales (Genève, 8-12 octobre 2007)	[i] -	GB.301/STM/8/1

TC - Commission de la coopération technique

1	Partenariats public/privé	[i] -	GB.301/TC/1
2	Activités de coopération technique dans le domaine de la sécurité et la santé au travail: évaluation thématique	[i] -	GB.301/TC/2
3	Aspects opérationnels du Programme international pour l’abolition du travail des enfants (IPEC)	[i] -	GB.301/TC/3
4	Processus de mise en oeuvre de l’Accord tripartite pour le droit d’association et la démocratie en Colombie	[i] -	GB.301/TC/4
5	Autres questions

WP/SDG - Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1	Perspectives et politiques actuelles en ce qui concerne le travail décent: renforcer la coopération multilatérale et la cohérence des politiques, un défi à relever pour assurer une mondialisation équitable	[i] -	GB.301/WP/SDG/1
2	Rapport du Forum de l'OIT sur le travail décent au service d'une mondialisation équitable	[i] -	GB.301/WP/SDG/2

WG/ILC - Groupe de travail sur la Conférence internationale du Travail

1	Préparation de la 97e session (juin 2008) de la Conférence internationale du Travail	[i] -	GB.301/WG/ILC