300e session du Conseil d'administration, 1-16 novembre 2007

Le Conseil d'administration et ses commissions

GB - Le Conseil d'administration en plénière

1Approbation des procès-verbaux de la 299e session du Conseil d'administration[i] -
GB.300/1
2Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

a) Ordre du jour de la 97e session de la Conférence (2008)[i] -
GB.300/2/1
b) Propositions pour l'ordre du jour de la 99e session (2010) de la Conférence[i] -
GB.300/2/2
3Questions relatives aux travaux menés par la Conférence internationale du Travail à sa 96e session (2007).

Action consécutive à l'adoption de la convention et de la recommandation sur le travail dans le secteur de la pêche et des résolutions connexes adoptées par la Conférence[i] -
GB.300/3/1
Suite donnée à l'adoption des conclusions sur la promotion des entreprises durables[i] -
GB.300/3/2


4Les Nations Unies et sa réforme[i] -
GB.300/4
Rapport de la Banque mondiale sur la pratique des affairs (Doing Business): l'indicateur d'embauche des travailleurs[i] -
GB.300/4/1
5Le Plan d'action du BIT pour l'égalité entre hommes et femmes[i] -
GB.300/5
6Rapport et conclusions de la onzième Réunion régionale africaine (Addis-Abeba, 24-27 avril 2007)[i] -
GB.300/6
7Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés[i] -
GB.300/7
8Faits nouveaux concernant la question de l'exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930.[i] -
[i] -
[i] -
GB.300/8
GB.300/8(Add.)
Conclusions
9Mesures prises par le gouvernement du Bélarus pour mettre en œuvre les recommandations de la Commission d'enquête chargée d'examiner la plainte relative à l'observation par la République du Bélarus des conventions (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et (nº 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949.[i] -
GB.300/9
Information fournie par le gouvernement sur les mesures prises pour mettre en oeuvre les recommandations de la commission d'enquête[i] -
[i] -
GB.300/9/1
Conclusions
10348e rapport du Comité de la liberté syndicale[i] -
GB.300/10
11Rapport du Groupe de travail sur la Conférence internationale du Travail[i] -
GB.300/11
12Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration[i] -
GB.300/12(Add. & Corr.)
Premier rapport: Questions financières[i] -
GB.300/12/1(Rev.)
Deuxième rapport: Questions de personnel[i] -
GB.300/12/2(Rev.)
13Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail[i] -
GB.300/13(Rev.)
14Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales[i] -
GB.300/14
15Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale[i] -
GB.300/15(Rev.)
16Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes[i] -
GB.300/16
17Rapport de la Commission de la coopération technique[i] -
GB.300/17
18Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation[i] -
GB.300/18(Rev.)
19Institut international d'études sociales[i] -
GB.300/19(Rev.)
20Rapport du Directeur général[i] -
[i] -
GB.300/20
GB.300/20(Add.)
Premier rapport supplémentaire: dispositions concernant la huitième Réunion régionale européenne[i] -
GB.300/20/1
Deuxième rapport supplémentaire: Faits nouveaux concernant la rédaction d'un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires[i] -
GB.300/20/2
Troisième rapport supplémentaire: Nomination d'une directrice régionale[i] -
GB.300/20/3
Quatrième rapport supplémentaire: Processus de mise en oeuvre de l'Accord tripartite pour le droit d'association et la démocratie en Colombie[i] -
GB.300/20/4
Cinquième rapport supplémentaire: Mesure du travail décent[i] -
GB.300/20/5
Sixième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la France des conventions (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, et (no 158) sur le licenciement, 1982, présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération générale du travail-Force ouvrière[i] -
GB.300/20/6
21Rapports du bureau du Conseil d'administration

Premier rapport: désignation du Directeur général[i] -
GB.300/21/1




22Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions[i] -
GB.300/22
Inf

PFA - Commission du programme, du budget et de l'administration

Questions financières

1Programme et budget pour 2006-07: Compte du budget ordinaire[i] -
[i] -
GB.300/PFA/1
GB.300/PFA/1(Add.)
2Contributions volontaires et dons.[i] -
GB.300/PFA/2
3Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales:

a) Programme et budget pour 2008-09[i] -
GB.300/PFA/3/1
b) Autorisation d'accepter des contributions et des dons[i] -
GB.300/PFA/3/2(Rev.)
Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales[i] -
GB.300/PFA/3/3
4Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2008-09:

a) Centre international d'informations de sécurité et de santé au travail (CIS)[i] -
GB.300/PFA/4/1
b) Centre interaméricain de recherche et de documentation sur la formation professionnelle (CINTERFOR)[i] -
GB.300/PFA/4/2
5Mise en place d'un Comité consultatif de contrôle indépendant[i] -
[i] -
GB.300/PFA/5
GB.300/PFA/5 (Add.)
6Centre international de formation de l'OIT, Turin:

a) Documents soumis à la 69e session du Conseil du Centre (Genève, 29 et 30 octobre 2007).[i] -
GB.300/PFA/6/1
b) Rapport de la 69e session du Conseil du Centre (Genève, 29-30 octobre 2007)[i] -
GB.300/PFA/6/2
c) Rapport du groupe de travail[i] -
GB.300/PFA/6/3
7Rapport du Sous-comité du bâtiment[i] -
GB.300/PFA/7(& Corr.)
8Rapport du Sous-comité des technologies de l'information et de la communication[i] -
GB.300/PFA/8
9Gestion axée sur les résultats:

a) Rapport d'avancement et réexamen du cycle de programmation[i] -
GB.300/PFA/9/1
b) Stratégie en matière de connaissances[i] -
GB.300/PFA/9/2
10Programme et budget pour 2008-09: Réserve pour les réunions techniques[i] -
GB.300/PFA/10
Dispositions financières concernant la 18e Conférence internationale des statisticiens du travail[i] -
GB.300/PFA/10/1
11Compte supplémentaire du budget ordinaire[i] -
GB.300/PFA/11
12Rapport sur l'état d'avancement du réexamen de la structure extérieure[i] -
GB.300/PFA/12
13Evaluations

a) Rapport d'évaluation annuel 2006[i] -
GB.300/PFA/13/1
c) Evaluation indépendante du programme par pays de l'OIT pour l'Argentine: 2001-2006[i] -
[i] -
GB.300/PFA/13/3
GB.300/PFA/13/3(Add.)
d) Evaluation indépendante du programme par pays de soutien à l'Ukraine de l'OIT: 2000-2006[i] -
GB.300/PFA/13/4
14Questions relatives au Corps commun d'inspection: rapports du CCI[i] -
GB.300/PFA/14
15Autres questions financières.

Dispositions financières pour le financement du chargé de liaison de l'OIT à Yangon[i] -
GB.300/PFA/15/1

Questions de personnel

16Déclaration du représentant du personnel.

17Stratégie en matière de ressources humaines: rapport annuel[i] -
GB.300/PFA/17
18Rapport de la Commission de la fonction publique internationale[i] -
GB.300/PFA/18
19Autres questions de personnel.

Enquête sur les conditions d'emploi pour la catégorie des services généraux, Genève[i] -
GB.300/PFA/19/1
Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT: Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par la Cour permanente d'arbitrage (CPA)[i] -
GB.300/PFA/19/2
Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT: Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par le Centre Sud[i] -
GB.300/PFA/19/3

PFA/BS - Sous-comité du bâtiment

1Point de situation concernant les travaux de rénovation en cours au bâtiment du siège[i] -
GB.300/PFA/BS/1
2Remise en état du bâtiment du siège: considérations financières[i] -
GB.300/PFA/BS/2
3Vue d'ensemble des locaux de l'OIT[i] -
GB.300/PFA/BS/3(& Corr.)
4Autres questions.

PFA/ICTS - Sous-comité des technologies de l'information et de la communication

1Mise à jour de la stratégie en matière de technologies de l'information (2007-2009)[i] -
GB.300/PFA/ICTS/1
2Formation au Système intégré d'information sur les ressources (IRIS)[i] -
GB.300/PFA/ICTS/2
3Système de gestion électronique des documents (EDMS).[i] -
GB.300/PFA/ICTS/3
4Autres questions.

LILS - Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

1Règlement de la Conférence internationale du Travail: évaluation des Dispositions provisoires en matière de vérification des pouvoirs.[i] -
GB.300/LILS/1
2Campagne pour la ratification de l'Instrument d'amendement à la Constitution de l'OIT, 1997.[i] -
GB.300/LILS/2
3Situation des privilèges et immunités de l'Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres[i] -
GB.300/LILS/3
4Composition du Conseil d'administration.[i] -
GB.300/LILS/4
5Autres questions juridiques.

Normes internationales du travail et droits de l'homme

6Amélioration des activités normatives de l'OIT: des voies possibles et un plan d'action intérimaire pour accroître l'impact du système normatif[i] -
GB.300/LILS/6
7Ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT. [i] -
GB.300/LILS/7
8Demandes de rapports sur l'application de la convention (nº 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003, en vertu de l'article 22 de la Constitution[i] -
GB.300/LILS/8
9Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (no 187) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006.[i] -
GB.300/LILS/9
10Projet relatif à la dynamique économique des normes internationales du travail.[i] -
GB.300/LILS/10
11Rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'applicationdes recommandations concernant le personnel enseignant (CEART).
.
12Autres questions.

MNE - Sous-commission sur les entreprises multinationales

1Le point sur les priorités stratégiques du Programme des entreprises multinationales pour 2006-07.[i] -
GB.300/MNE/1
2Le point sur le programme visant à donner des orientations sur les normes internationales du travail, la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale ainsi que d'autres questions s'y rapportant.
.
3Le point sur les activités liées à la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE):

a) Activités du Bureau, notamment l'initiative focale sur la responsabilité sociale des entreprises, et du Centre international de formation[i] -
GB.300/MNE/3/1
b) Activités d'autres organisations.[i] -
GB.300/MNE/3/2
4Participation des mandants de l'OIT aux réseaux locaux du Pacte mondial et rôle qu'ils jouent [i] -
GB.300/MNE/4
5Autres questions.

ESP - Commission de l'emploi et de la politique sociale

1Négociation collective et Agenda du travail décent[i] -
GB.300/ESP/1
2Aperçu de la mise en œuvre de l'Agenda global pour l'emploi[i] -
GB.300/ESP/2
3L'Agenda du travail décent dans les documents de stratégie de réduction de la pauvreté (DSRP): évolution récente.[i] -
GB.300/ESP/3
4Le point sur la mise en œuvre de l'Agenda global pour l'emploi[i] -
GB.300/ESP/4
5Evaluation des progrès accomplis dans le cadre du projet pilote de Fiducie sociale mondiale[i] -
GB.300/ESP/5
6Autres questions

STM - Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1Objet, durée et composition des activités devant être organisées en 2008 et nouvelles propositions d'activités pour 2008-09, y compris celles émanant des organes consultatifs pour les groupes de secteurs[i] -
GB.300/STM/1
2Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques suivantes:

a) Réunion tripartite sur la production des composants électroniques pour les industries des technologies de l'information: évolution des besoins de main-d'œuvre dans une économie mondialisée (Genève, 16-18 avril 2007)[i] -
[i] -
GB.300/STM/2/1
TMITI/2007/10
b) Réunion tripartite sur l'impact de la mondialisation des filières alimentaires sur l'emploi (Genève, 24-27 septembre 2007).
rapport oral
3Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): Rapport oral.

4Faits nouveaux concernant la participation de l'OIT à l'élaboration par l'OMI des recommandations sur la sécurité applicables aux navires de pêche de faibles dimensions[i] -
GB.300/STM/4
5Faits nouveaux concernant la rédaction d'un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires:

Eléments concernant la 56e session du Comité de la protection du milieu marin (CPMM).

Groupe de travail mixte OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires: troisième session[i] -
GB.300/STM/5/2
6Autres questions.

Réunion OIT/OMS sur la révision du Guide médical international de bord (Genève, 25-26 juillet 2007) [i] -
GB.300/STM/6/1
Projet sur la grippe aviaire et le lieu de travail[i] -
GB.300/STM/6/2

TC - Commission de la coopération technique

1Programme de coopération technique de l'OIT pour 2006-07[i] -
GB.300/TC/1
2Mise en œuvre des programmes par pays de promotion du travail décent[i] -
GB.300/TC/2
3Mobilisation de ressources pour la coopération technique: rapport d'activité[i] -
GB.300/TC/3
4Suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plans d'action pour la coopération technique concernant l'élimination de la discrimination dans l'emploi et la profession.[i] -
GB.300/TC/4
5Autres questions.

WP/SDG - Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1Le travail décent au service du développement durable - le défi du changement climatique[i] -
GB.300/WP/SDG/1
2Commerce et emploi: Suites à donner à l'étude du Secrétariat conjoint BIT/secrétariat de l'OMC[i] -
GB.300/WP/SDG/2
3Autres questions