1 Approbation des procès-verbaux de la 305e session du Conseil d’administration [i] -
GB.306/1 2 Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail
Ordre du jour de la 100e session (2011) de la Conférence [i] -
GB.306/2/1 Propositions pour l’ordre du jour de la 101e session (2012) de la Conférence [i] -
GB.306/2/2 Dispositions prises pour l’examen de la question intitulée «L’emploi et la protection sociale dans le nouveau contexte démographique» inscrite à l’ordre du jour de la de la 98e session (2009) de la Conférence [i] -
GB.306/2/3 3 Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail à sa 98e session (2009)
Suite à donner au débat et aux décisions de la Conférence sur la crise économique et de l’emploi: stratégie pour donner effet au Pacte mondial pour l'emploi [i] -
GB.306/3/1 Suivi de l’adoption de la résolution concernant l’égalité entre femmes et hommes au cœur du travail décent [i] -
GB.306/3/2 4 L’OIT et le système multilatéral - aucune discussion
5 Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés [i] -
GB.306/5 6 Faits nouveaux concernant l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930 [i] -
GB.306/6 7 Rapports du Comité de la liberté syndicale [i] -
GB.306/7 8 Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail [i] -
GB.306/8 9 Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration
Premier rapport: questions financières [i] -
GB.306/9/1 Deuxième rapport: questions de personnel [i] -
GB.306/9/2 Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration: Addendum et corrigendum [i] -
GB.306/9(Add&Corr) 10 Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
Premier rapport: Questions juridiques [i] -
GB.306/10/1 Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme [i] -
GB.306/10/2 11 Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales [i] -
GB.306/11 12 Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale [i] -
GB.306/12 13 Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes [i] -
GB.306/13 14 Rapport de la Commission de la coopération technique [i] -
GB.306/14 15 Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation [i] -
GB.306/15 16 Institut international d’études sociales [i] -
GB.306/16 17 Rapport du Directeur général [i] -
GB.306/17 Premier rapport supplémentaire: Observation par le Zimbabwe de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948 et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949: faits nouveaux depuis la constitution de la commission d'enquête [i] -
GB.306/17/1 Deuxième rapport supplémentaire: Réunion tripartite d’experts sur les stratégies d’extension de la couverture de la sécurité sociale (Genève, 2-4 septembre 2009) [i] -
GB.306/17/2 Troisième rapport supplémentaire: Suivi de la convention (no 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003 [i] -
GB.306/17/3 Quatrième rapport supplémentaire: le point de l’action du BIT contre la grippe [i] -
GB.306/17/4 Cinquième rapport supplémentaire: Mesure du travail décent [i] -
GB.306/17/5 18 Rapports du bureau du Conseil d’administration
GB.306/18 19 Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions [i] -
GB.306/19 20 Documents pour information
Programme des réunions tel qu'approuvé par le bureau du Conseil d'administration [i] -
GB.306/Inf.1 Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés [i] -
GB.306/Inf.2 Demandes d'organisations internationales non gouvernementales désireuses d'être invitées à se faire représenter à la 99e session de la Conférence internationale du Travail, 2010 [i] -
GB.306/Inf.3
PFA - Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions financières
1 Programme et budget pour 2008-09: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement [i] -
[i] -
GB.306/PFA/1
GB.306/PFA/1(Add.)Questions financiers
2 Contributions volontaires et dons [i] -
GB.306/PFA/2 3 Utilisation du Compte de programmes spéciaux [i] -
GB.306/PFA/3 4 Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales
Programme et budget pour 2010-11 [i] -
GB.306/PFA/4/1 Autorisation d’accepter des contributions et des dons [i] -
GB.306/PFA/4/2 Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales [i] -
GB.306/PFA/4/3 5 Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2010-11
Centre international d’informations de sécurité et de santé au travail (CIS) [i] -
GB.306/PFA/5/1 Centre interaméricain pour le développement des connaissances en formation professionnelle (CINTERFOR) [i] -
GB.306/PFA/5/2 6 Centre international de formation de l’OIT, Turin
Documents soumis à la 71e session du Conseil du Centre (Turin, 5-6 novembre 2009) [i] -
GB.306/PFA/6/1 Rapport de la 71e session du Conseil du Centre (Turin, 5-6 novembre 2009) [i] -
GB.306/PFA/6/2 Développer les capacités des mandants de l’OIT: une stratégie à moyen terme pour le Centre de Turin [i] -
GB.306/PFA/6/3 7 Normes comptables internationales pour le secteur public (IPSAS): Le point sur la situation [i] -
GB.306/PFA/7 8 Amendements aux Règles de gestion financière [i] -
GB.306/PFA/8(& Corr.) 9 Programme et budget pour 2010-11: Réserve pour les réunions techniques [i] -
GB.306/PFA/9 10 Rapport du Sous-comité du bâtiment [i] -
GB.306/PFA/10(Rev.) 11 Rapport du Sous-comité des technologies de l’information et de la communication [i] -
GB.306/PFA/11 12 Stratégies axées sur les résultats en 2010-2015
Vue d’ensemble [i] -
GB.306/PFA/12/1 Stratégie en matière de ressources humaines [i] -
GB.306/PFA/12/2 Stratégie en matière de connaissances [i] -
GB.306/PFA/12/3 13 Evaluation
Rapport d’évaluation annuel 2008-09 [i] -
GB.306/PFA/13/1 Evaluation indépendante du programme par pays de promotion du travail décent de l’OIT pour l’Indonésie [i] -
GB.306/PFA/13/2 Evaluation indépendante de la stratégie de l’OIT visant à accroître la capacité des Etats Membres d’élaborer des politiques et des programmes axés sur l’emploi des jeunes [i] -
GB.306/PFA/13/3 14 Questions relatives au Corps commun d’inspection: Rapports du CCI [i] -
GB.306/PFA/14 15 Autres questions financières
Dispositions financières pour les activités liées à la préparation d'amendements à la Constitution de l'Organisation internationale du Travail destinés à introduire une formulation non sexiste en vue de promouvoir l'égalité entre hommes et femmes
Questions de personnel
16 Déclaration du représentant du personnel
17 Amendements au Statut du personnel [i] -
GB.306/PFA/17 18 Rapport de la Commission de la fonction publique internationale [i] -
GB.306/PFA/18 19 Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT
Statut du Tribunal [i] -
GB.306/PFA/19/1 Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l’OIT par le Centre international d’études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM) [i] -
GB.306/PFA/19/2 Composition du Tribunal [i] -
GB.306/PFA/19/2 20 Autres questions de personnel
Caisse de versements spéciaux [i] -
GB.306/PFA/20/1
PFA/BS - Sous-comité du bâtiment
1 Rapport sur l’avancement des travaux de rénovation en cours [i] -
GB.306/PFA/BS/1 2 Rapport de situation sur les travaux de rénovation futurs [i] -
GB.306/PFA/BS/2 3 Vue d’ensemble des locaux de l’OIT [i] -
GB.306/PFA/BS/3(& Corr.) 4 Utilisation des ressources affectées au financement des réparations urgentes [i] -
GB.306/PFA/BS/4
PFA/ICTS - Sous-comité des technologies de l'information et de la communication
1 Stratégie en matière de technologies de l’information en 2010-2015 [i] -
GB.306/PFA/ICTS/1 2 Deuxième rapport d’activité sur le Système intégré d’information sur les ressources (IRIS) dans les régions [i] -
GB.306/PFA/ICTS/2 2 Autres questions
LILS - Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
Questions juridiques
1 Recueil de règles applicables au Conseil d’administration: Propositions de révision, notamment pour introduire une formulation non sexiste aux fins de la promotion de l’égalité entre hommes et femmes [i] -
GB.306/LILS/1 2 Règlement de la Conférence: Nouvelles propositions concernant la représentation des délégués des employeurs et des travailleurs à la Conférence internationale du Travail [i] -
GB.306/LILS/2 3 Autres questions juridiques
Constitution de l’Organisation internationale du Travail: Proposition d’éventuels amendements pour introduire une formulation non sexiste en vue de promouvoir l’égalité entre hommes et femmes: aucune discussion
GB.306/LILS/3/1 Normes internationales du travail et droits de l’homme
4 Amélioration des activités normatives de l’OIT [i] -
GB.306/LILS/4 5 Rapport général de situation sur l’action de l’OIT concernant la discrimination dans l’emploi et la profession [i] -
GB.306/LILS/5 6 Ratification et promotion des conventions fondamentales et des conventions relatives à la gouvernance de l’OIT [i] -
GB.306/LILS/6 7 Convention du travail maritime, 2006
Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution) [i] -
GB.306/LILS/7/1 Préparatifs pour l’entrée en vigueur [i] -
GB.306/LILS/7/2 8 Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): Rapport sur les allégations présentées par les organisations d’enseignants [i] -
GB.306/LILS/8(& Corr.) 9 Autres questions
MNE - Sous-commission sur les entreprises multinationales
1 Le point sur les priorités stratégiques pour 2008-09 [i] -
GB.306/MNE/1 2 Résultat de l’essai sur le terrain d’une autre méthode d’évaluation de la suite donnée à la Déclaration sur les entreprises multinationales [i] -
GB.306/MNE/2 3 Principales manifestations visant à promouvoir la Déclaration sur les entreprises multinationales et informations à jour sur les activités liées à la RSE au sein du Bureau et dans d’autres organisations et programmes internationaux [i] -
GB.306/MNE/3 4 Autres questions
ESP - Commission de l'emploi et de la politique sociale
1 La crise mondiale économique et de l’emploi [i] -
GB.306/ESP/1 2 Actualisation du premier rapport mondial sur les salaires, dans la perspective de l’élaboration d’une politique du salaire minimum [i] -
GB.306/ESP/2 3 Flexisécurité et services de l’emploi
Conjuguer flexibilité et sécurité pour favoriser le travail décent [i] -
GB.306/ESP/3/1 Soutien de l’OIT pour protéger le rôle du service public de l’emploi sur le marché du travail [i] -
GB.306/ESP/3/2 4 Autres questions
STM - Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
1 La dimension sectorielle des activités de l’OIT: Actualisation des aspects sectoriels au regard de la crise économique mondiale [i] -
GB.306/STM/1 2 Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques
Forum de dialogue mondial sur le travail décent dans le cadre des marchés publics locaux relatifs aux travaux d’infrastructure (Genève, 17-18 février 2009) [i] -
GB.306/STM/2/1 Forum de dialogue mondial sur l’incidence de la crise financière sur les travailleurs du secteur financier (Genève, 24-25 février 2009) [i] -
GB.306/STM/2/2 Atelier technique tripartite sur l’incidence de la crise alimentaire sur le travail décent (Genève, 5-6 mars 2009) [i] -
GB.306/STM/2/3 Réunion tripartite sur la promotion du dialogue social et de bonnes relations professionnelles dans le secteur du pétrole et du gaz, depuis la prospection et la production jusqu’à la distribution (Genève 11-14 mai 2009) [i] -
GB.306/STM/2/4 Atelier visant à promouvoir la ratification de la convention (nº 181) sur les agences d’emploi privées, 1997 (Genève, 20-21 octobre 2009) [i] -
GB.306/STM/2/5 3 Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART), dixième session (Paris, 28 septembre - 2 octobre 2009) – rapport oral
4 Vingtième session ordinaire du Comité intergouvernemental de la Convention internationale OIT/UNESCO/OMPI sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (Convention de Rome, 1961) (OMPI, Genève, 7-9 septembre 2009) [i] -
GB.306/STM/4 5 Questions maritimes:
Rapport de la Sous-commission sur les salaires des gens de mer de la Commission paritaire maritime (Genève, 12-13 février 2009) [i] -
GB.306/STM/5/1 Rapport du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d’experts sur la responsabilité et l’indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d’abandon des gens de mer (Genève, 2-5 mars 2009) [i] -
GB.306/STM/5/2 6 Activités sectorielles 2010-11
Propositions d’activités au titre du Programme des activités sectorielles [i] -
GB.306/STM/6/1 Objet, durée et composition des réunions qui auront lieu en 2010: aucune discussion
7 Autres questions
Rapport du Symposium de l’OIT sur les actions menées par les entreprises pour relever le défi démographique (Genève, 28-29 avril 2009) [i] -
GB.306/STM/7/1
TC - Commission de la coopération technique
1 La stratégie de l’OIT en matière de coopération technique et le tripartisme dans le contexte du processus de réforme des Nations Unies [i] -
GB.306/TC/1 2 Mise en œuvre des programmes par pays de promotion du travail décent [i] -
GB.306/TC/2 3 Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: Priorités et plan d’action pour la coopération technique concernant l’élimination du travail forcé [i] -
GB.306/TC/3 4 La coopération technique à l’appui de la réponse de l’OIT à la crise économique mondiale [i] -
GB.306/TC/4(Rev.) 5 Politique des Nations Unies pour la création d’emplois et de revenus, et la réintégration après un conflit [i] -
GB.306/TC/5 6 Autres questions
WP/SDG - Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
1 Le Pacte mondial pour l’emploi: Cohérence des politiques et coordination internationale [i] -
[i] -
GB.306/WP/SDG/1
GB.306/WP/SDG/1(Add.)
WP/GBC - Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail
1 Examen du fonctionnement du Conseil d'administration [i] -
GB.306/WP/GBC/1