GB - Conseil d’administration en plénière
1 Approbation des procès-verbaux de la 297e session du Conseil d’administration [i] -
GB.298/1 2 Date et ordre du jour de la 98e session (2009) de la Conférence internationale du Travail [i] -
GB.298/2 Date de la 97e session (mai-juin 2008) de la Conférence [i] -
GB.298/2/1 3 Examen des rapports annuels présentés dans le cadre du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail [i] -
GB.298/3
4 Faits nouveaux survenus dans le sytème des Nations Unies [i] -
GB.298/4/1 L’OIT au sein d’un système multilatéral en évolution: vued’ensemble [i] -
GB.298/4/2 Rapport du groupe de haut niveau du Secrétaire général sur la cohérencede l’action du système des Nations Unies dans les domaines du développement, del’aide humanitaire et de la protection de l’environnement:"Unisdans l’action": Implications pour l’OIT [i] -
GB.298/4/3 5 Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930 [i] -
GB.298/5/1 Addendum: Autres activités faisant suite à la décision de la session de 2006 de la Conférence [i] -
GB.298/5/1(Add) Addendum: Mise en oeuvre du mécanisme pour le traitement des plaines établi dans le cadre du "Protocole d'entente complémentaire" [i] -
GB.298/5/1(Add2) Travaux préparatoires du Conseil d'administration en vue de demander un avis consultatif à la Cour internationale de Justice [i] -
GB.298/5/2 Conclusions [i] -
Conclusions 6 Mesures prises par le gouvernement du Bélarus pour mettre en oeuvre les recommandations de la commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative à l’observation par la République du Bélarus des conventions (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et (nº 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949 [i] -
GB.298/6 Conclusions [i] -
Conclusions 7 Rapports du Comité de la liberté syndicale
344e rapport du Comité de la liberté syndicale [i] -
GB.298/7/1 345e rapport du Comité de la liberté syndicale [i] -
GB.298/7/2 8 Rapports de la Commission du programme, du budget et del’administration
Premier rapport: Questions financières et exécution du programme [i] -
GB.298/8/1(Rev) Deuxième rapport: Questions de personnel [i] -
GB.298/8/2 Troisième rapport: Propositions de programme et de budget pour 2008-09 [i] -
GB.298/8/3(Rev) Rapport des membres gouvernementaux de la commission relatif aux questions de répartition des contributions [i] -
GB.298/8/4(Rev) 9 Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
GB.298/9(Rev) 10 Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales [i] -
GB.298/10 11 Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale
GB.298/11(Rev) 12 Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
GB.298/12(Rev) 13 Rapport de la Commission de la coopération technique
GB.298/13(Rev) 14 Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
GB.298/14(Rev) 15 Rapport du Directeur général [i] -
GB.298/15 Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations [i] -
GB.298/15/1 Deuxième rapport supplémentaire: Normes fondamentales internationales de protection contre les rayonnements ionisants et de sûreté des sources de rayonnements [i] -
GB.298/15/2 Troisième rapport supplémentaire: Promotion de la ratification de la convention du travail maritime, 2006 [i] -
GB.298/15/3 Quatrième rapport supplémentaire: Délégations incomplètes aux réunions tripartites [i] -
GB.298/15/4 Cinquième rapport supplémentaire:Collaboration entre l’Organisation internationale du Travail et l’Organisation internationale de normalisation (ISO) [i] -
GB.298/15/5 Addendum: Information générale sur l’Organisation internationale de normalisation (ISO) [i] -
GB.298/15/5(Add) Huitième rapport supplémentaire:Poste de Chef auditeur interne - Recommandation [i] -
GB.298/15/8 16 Rapports du bureau du Conseil d'administration.
Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions [i] -
GB.298/17 17 Demandes d'organisations internationales non gouvernementales désireuses d'être invitées à se faire représenter à la 96e session de la Conférence internationale du Travail, 2007
GB.298/Inf3
PFA - Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions financières
1 Programme et budget pour 2006-07:
a) Position des comptes au 31 décembre 2006 [i] -
GB.298/PFA/1/1 b) Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2007 [i] -
[i] -
GB.298/PFA/1/2
GB.298/PFA/1/2(Add)2 Désignation du Commissaire aux comptes [i] -
GB.298/PFA/2 3 Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 2005 [i] -
GB.298/PFA/3 4 Rapport du Chef auditeur pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 2006 [i] -
GB.298/PFA/4 5 Suite donnée au rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de 2004-05 [i] -
GB.298/PFA/5 6 Mandat pour le réexamen de la structure extérieure de l'OIT [i] -
GB.298/PFA/6(Rev) 7 Le point sur l'adoption des Normes comptables internationales pour le secteur public (IPSAS) [i] -
GB.298/PFA/7 8 Mise en place d'un Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI) [i] -
GB.298/PFA/8 9 Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail [i] -
GB.298/PFA/9 10 Rapport du Sous-comité des technologies del’information et de la communication [i] -
GB.298/PFA/10 11 Rapport du Sous-comité du bâtiment [i] -
GB.298/PFA/11 12 Rapport sur l'exécution du programme en 2006 [i] -
GB.298/PFA/12(&Corr) 13 Propositions de programme et de budget pour 2008-09 Observations du Directeur général [i] -
GB.298/PFA/13(&Corr) Structure de la discussion des Propositions de programme et de budget pour 2008-09 [i] -
GB.298/PFA/13/D1 Propositions de programme et de budget pour 2008-09: Ajustements proposés par le Directeur général [i] -
GB.298/PFA/13/1 14 Autres questions financières
Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la coordination (CCS): rapport statistique sur la situation budgétaire et financière des organismes des Nations Unies [i] -
GB.298/PFA/14/1 Réunion d'experts des statistiques du travail [i] -
GB.298/PFA/14/2 La stratégie de développement des capacités de l'OIT: le rôle du Centre international de formation de l'OIT, Turin [i] -
GB.298/PFA/14/3 Questions de personnel
15 Déclaration du représentant du personnel
16 Amendements au Statut du personnel
17 Dérogations au Statut du personnel
18 Composition et structure du personnel [i] -
GB.298/PFA/18 19 Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale [i] -
GB.298/PFA/19 20 Questions relatives aux pensions:
a) Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies [i] -
GB.298/PFA/20/1 b) Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux [i] -
GB.298/PFA/20/2 21 Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT [i] -
GB.298/PFA/21/1 Composition du Tribunal [i] -
GB.298/PFA/21/2
22 Autres questions de personnel
PFA/BS - Sous-comité du bâtiment
1 Le point sur les travaux ponctuels de rénovation du bâtiment du siège [i] -
GB.298/PFA/BS/1 2 Suivi de l'étude technique du bâtiment du siège: questions financières [i] -
GB.298/PFA/BS/2 3 Autres questions
PFA/ICTS - Sous-comité des technologies de l'information et de la communication
1 Stratégie en matière de technologies de l'information (2007-2009) [i] -
GB.298/PFA/ICTS/1 2 Système intégré d’information sur les ressources(IRIS) [i] -
GB.298/PFA/ICTS/2 3 Système de gestion électronique des documents(EDMS) [i] -
GB.298/PFA/ICTS/3 4 Autres questions
LILS - Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
Questions juridiques
1 Résolutions de la Conférence internationale du Travail: considérations supplémentaires [i] -
GB.298/LILS/1 2 Règlement de la Conférence internationale du Travail: Le point sur les dispositions provisoires en matière de vérification des pouvoirs [i] -
GB.298/LILS/2 3 Autres questions juridiques
Règlement pour les réunions régionales: onzième Réunion régionale africaine (Addis-Abeba, 24-27 avril 2007 [i] -
GB.298/LILS/3/1 Normes internationales du travail et droits de l'homme
4 Amélioration des activités normatives de l’OIT: de la stratégie à la mise en oeuvre [i] -
GB.298/LILS/4 5 Rapport général de situation sur l'action de l'OIT concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession [i] -
GB.298/LILS/5 6 Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions et recommandations non ratifiées (article 19 de la Constitution): convention (n°155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, le protocole de 2002 relatif à la convention sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, et la recommandation (n°164) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 [i] -
GB.298/LILS/6 7 Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (n°187) sur le cadre promotionel pour la sécurité et la santé au travail, 2006 [i] -
GB.298/LILS/7 8 Rapport du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) [i] -
GB.298/LILS/8
CE.ART/9/2006/109 Autres questions
MNE - Sous-commission sur les entreprises multinationales
1 Le point sur les priorités stratégiques de MULTI pour 2006-07 [i] -
GB.298/MNE/1 2 Le point sur les activités liées à la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE)
a) Activités du Bureau, notamment l'Initiative focale sur la responsabilité sociale des entreprises, et du Centre international de formation [i] -
GB.298/MNE/2/1 b) Activités menées dans d'autres organisations [i] -
GB.298/MNE/2/2 3 Le point sur les préparatifs du 30e anniversaire de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales de la politique sociale [i] -
GB.298/MNE/3 4 Rapport sur les modalités d'un programme visant à donner des orientations sur les normes internationales du travail, la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale ainsi que d'autres questions s'y rapportant [i] -
GB.298/MNE/4 5 Autres questions
ESP - Commission de l'emploi et de la politique sociale
1 Le point sur la mise en oeuvre de l'Agenda global pour l'emploi (exposés des pays) [i] -
GB.298/ESP/1 Notes d'information [i] -
[i] -
Pakistan
Burkina Faso2 Les salaires dans le monde: faits nouveaux et défis à relever [i] -
GB.298/ESP/2 3 La transférabilité des compétences [i] -
GB.298/ESP/3 4 L'économie informelle [i] -
GB.298/ESP/4 5 L'Agenda du travail décent dans les documents de stratégie de réduction de la pauvreté (DSRP): évolution récente [i] -
GB.298/ESP/5 6 Autres questions
STM - Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
1 Orientation future du programme des activités sectorielles et activités proposées pour 2008-09 [i] -
GB.298/STM/1 Activités sectorielles proposées pour 2008-09 [i] -
GB.298/STM/1/1 2 Rapport du Groupe directeur global sur les programmes d’action en cours [i] -
[i] -
GB.298/STM/2
GB.298/STM/2(Add)3 Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques:
Réunion tripartite sur les questions sociales et dans le domaine du travail découlant des problèmes de la mobilité transfrontalière des chauffeurs routiers internationaux(Genève, 23-26 octobre 2006) [i] -
GB.298/STM/3
TM.RTS/2006/114 Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART), neuvième session (Genève, 30 octobre-3 novembre 2006) [i] -
GB.298/STM/4 5 Rapport sur la 92e session du Comité juridique de l'OMI:
a) Rapport intérimaire sur les travaux du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d'abandon des gens de la mer [i] -
GB.298/STM/5/1 b) Rapport sur la 92e session du Comité juridique de l'OMI: deuxième réunion du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur le traitement équitable des marins en cas d'accident maritime. [i] -
GB.298/STM/5/2 6 Renforcement du partage de l'information et de la capacité de recherche [i] -
GB.298/STM/6 7 Autres questions
Faits nouveaux concernant la rédaction d'un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires. [i] -
GB.298/STM/7/1
TC - Commission de la coopération technique
1 Le développement de l'esprit d'entreprise chez les femmes et la promotion du travail décent: évaluation thématique [i] -
GB.298/TC/1 2 Aspects opérationnels du Programme international pour l'abolition du travail des enfants (IPEC) [i] -
GB.298/TC/2 IPEC action contre le travail des enfants: Faits marquants 2006
IS.BN978-92-2-219649-4 3 Partenariats public-privé pour la coopération technique [i] -
GB.298/TC/3 4 Programme spécial de coopération technique pour la Colombie [i] -
GB.298/TC/4 5 Autres questions
WP/SDG - Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
1 Commerce et emploi: table ronde sur les questions découlant de l’étude conjointe BIT/Secrétariat de l’OMC sur les défis en matière de recherche sur les politiques [i] -
GB.298/WP/SDG/1 2 Croissance, investissement et emploi: dernières informations sur les recherches et réunions portant sur la cohérence des politiques [i] -
GB.298/WP/SDG/2 3 Forum de l’OIT sur le travail décent au service d’une mondialisation équitable: état des préparatifs [i] -
GB.298/WP/SDG/3 4 Autres questions