94e session (maritime) de la Conférence internationale du Travail, Genève, 7-23 février 2006
Documents de la session de la Conférence:
Rapports et documents soumis à la Conférence:
- Vue d’ensemble des rapports - (PDF 185 KB)
- Rapport du Président du Conseil d’administration à la 94e session (maritime) de la Conférence internationale du Travail - (PDF 75 KB)
- Rapport I (1A) - Adoption d’un instrument consolidé regroupant les normes du travail maritime - (PDF 564 KB)
- Rapport I (1B) - Projet de convention du travail maritime consolidée - (PDF 512 KB)
- Rapport II - Rapport du Directeur général sur l’évolution du secteur maritime - (PDF 303 KB)
Réunion tripartite d'intersession sur le suivi de la Conférence technique maritime préparatoire, Genève, 21-27 avril 2005
- PTMC/2005/1: Questions non résolues dans le projet de convention du travail maritime consolidée - (PDF 300 KB)
- PTMC/2005/2: Recueil des amendements proposés au projet de convention du travail maritime consolidée - (PDF 342 KB)
- Document soumis par le groupe des gens de mer sur le Titre 5 (Respect et mise en application des dispositions) - (PDF 86 KB)
- Document soumis par le groupe des armateurs - (PDF 11 KB)
- PTMC/2005/23: Rapport final - (PDF 259 KB)
Conférence technique maritime préparatoire OIT, Genève, 13-24 septembre 2004
Rapports et documents soumis à la Conférence:
- Convention du travail maritime consolidée - Projet recommandé - (PDF 1 MB)
- Convention du travail maritime consolidée - Commentaires sur le projet recommandé - (PDF 932 KB)
Rapports de la Conférence:
- Rapport de la commission n° 1 - (PDF 290 KB)
- Rapport de la commission n° 2 - (PDF 377 KB)
- Rapport de la commission n° 3 - (PDF 321 KB)
- Projet de Convention du travail maritime - (PDF 498 KB)
Groupe de travail tripartite de haut niveau sur les normes du travail maritime
(4 réunions entre décembre 2001 et janvier 2004)
Première réunion, 17-21 décembre 2001
Deuxième réunion, 14-18 octobre 2002
- TWGMLS/2002/1: Considérations relatives aux dispositions concernant l’inspection et le contrôle d’une convention sur le travail maritime consolidée- (PDF 211 KB)
- TWGMLS/2002/2: Procédure d’amendement simplifiée pour la nouvelle convention du travail maritime proposée - (PDF 181 KB)
- TWGMLS/2002/3: Premier projet préliminaire de dispositions pour la convention du travail maritime consolidée - (PDF 444 KB)
- TWGMLS/2002/4: Définitions et dispositions relatives au champ d’application dans les instruments maritimes de l’OIT et les textes connexes - (PDF 211 KB)
- Deux documents d’information établis par l’Organisation maritime internationale (OMI) pour la réunion - (PDF 116 KB)
- Proposal for a structure for the new consolidated Convention, submitted by the Norwegian Government - (PDF 141 KB) - (seulement en anglais)
- Note by the Norwegian Government to the High-level Tripartite Working Group on Maritime Labour Standards - (PDF 103 KB) - (seulement en anglais)
- ISF submission to the High-level Tripartite Working Group on Maritime Labour Standards - (PDF 67 KB) - (seulement en anglais)
- ITF submission to the High-level Tripartite Working Group on Maritime Labour Standards - (PDF 64 KB) - (seulement en anglais)
- TWGMLS/2002/13: Rapport final - (PDF 219 KB)
Troisième réunion, 30 juin - 4 juillet 2003
- TWGMLS/2003/1: Convention du travail maritime consolidée (premier projet), Commentaires - (PDF 186 KB)
- TWGMLS/2003/2: Convention du travail maritime consolidée (premier projet), Articles et réglementations - (PDF 125 KB)
- TWGMLS/2003/3: Convention du travail maritime consolidée (premier projet), Code, partie A - (PDF 159 KB)
- TWGMLS/2003/4: Convention du travail maritime consolidée (premier projet), Code, partie B - (PDF 300 KB)
- TWGMLS/2003/10: Final report - (PDF 342 KB) - (seulement en anglais)
Quatrième réunion, 19-23 janvier 2004
- TWGMLS/2004/1: Convention du travail maritime consolidée (deuxième projet préliminaire), Commentaires - (PDF 162 KB)
- TWGMLS/2004/2: Convention du travail maritime consolidée (deuxième projet préliminaire) - (PDF 601 KB)
- TWGMLS/2004/3: Convention du travail maritime consolidée (deuxième projet préliminaire), Effets sur les conventions révisées - (PDF 161 KB)
- TWGMLS/2004/19: Rapport final - (PDF 301 KB)
Sous-groupe tripartite du Groupe de travail tripartite de haut niveau sur les normes du travail maritime
(2 réunions en juin 2002 et février 2003)
Première réunion, 24-28 juin 2002
- STWGMLS/2002/1: Deux projets de documents portant respectivement sur l’exécution et sur une procédure d’amendement simplifiée - (PDF 222 KB)
- STWGMLS/2002/2: Structure du nouvel instrument: place respective des principes et des points de détail - (PDF 69 KB)
- STWGMLS/2002/3: Les conséquences de la nouvelle convention proposée pour la convention (nº 147) sur la marine marchande (normes minima), 1976 - (PDF 40 KB)
- STWGMLS/2002/4: Dispositions répétitives ou contradictoires des instruments maritimes existants - (PDF 156 KB)
- STWGMLS/2002/5: Analyse des aspects essentiels du travail décent dans le contexte maritime - (PDF 87 KB)
- Note soumise par le gouvernement de la Norvège à la première réunion du sous-groupe du Groupe de travail tripartite de haut niveau sur les normes du travail maritime - (PDF 26 KB)
- STWGMLS/2002/12: Final Report - (PDF 208 KB) - (seulement en anglais)