Décisions et autres résultats de la 329e session, mars 2017

Section Institutionnelle (INS)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 328e session du Conseil d’administration

  2. 2

    Résultat de la décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

  3. 3

    ‎Questions découlant des travaux de la 105e session (2016) de la Conférence internationale du Travail‎

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: L’initiative sur les normes: suivi du rapport conjoint des présidents de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations et du Comité de la liberté syndicale

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport de situation sur la mise en œuvre de l’initiative sur les entreprises

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: L’OIT et le système des Nations Unies pour le développement

  8. 8

    Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Rapport de la seizième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique (Bali, 6-9 décembre 2016)

  9. 9

    Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapport de situation sur la ratification et l’application du protocole de 2014 relatif à la convention sur le travail forcé, 1930

  10. 10

    Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Examen et révision éventuelle du format et du règlement des réunions Projet de règlement pour les réunions tripartites mondiales

  11. 11

    Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

  12. 12

    Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par la République du Chili de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, de la convention (no 103) sur la protection de la maternité (révisée), 1952, de la convention (no 135) concernant les représentants des travailleurs, 1971, et de la convention (no 151) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978, déposée par un délégué à la 105e session (2016) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  13. 13

    Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  14. 14

    Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (nº 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  15. 15

    Décision concernant la quinzième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 26) sur les méthodes de fixation des salaires minima, 1928, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976, déposée par plusieurs délégués à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  16. 16

    Décision concernant la seizieme question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, de la convention (nº 95) sur la protection du salaire, 1949, et de la convention (nº 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, déposée par plusieurs délégués à la 105e session (2016) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  17. 17

    Décision concernant la dix-septième question à l’ordre du jour: rapport du Comité de la liberté syndicale

  18. 18

    Décision concernant la dix-huitième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

  19. 19

    Résultat de la discussion concernant la dix-neuvième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

  20. 20

    Résultat de la discussion concernant la vingtième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général

  21. 21

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  22. 22

    Décision concernant la vingt-deuxième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Structure de la discussion des Propositions de programme et de budget pour 2018-19‎

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail‎

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

  4. 4

    Résultat de la discussion concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Point sur l’assurance-maladie après la cessation de service

  5. 5

    ‎Autres questions financières

  6. 6

    Résultat de la discussion concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant

  7. 7

    Résultat de la discussion concernant la septième question à l’ordre du jour: Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2016

  8. 8

    Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Résumé des conclusions de l’évaluation indépendante de la fonction d’évaluation

  9. 10

    Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Amendements au Statut du personnel

  10. 11

    ‎Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT‎