Décisions et autres résultats de la 328e session, octobre 2016

Section Institutionnelle (INS)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Nomination du Directeur général

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 327e session du Conseil d’administration

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

  4. 5

    Décisions concernant la cinquième question à l'ordre du jour: Questions découlant des travaux de la 105e session de la Conférence internationale du Travail

  5. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: l’initiative sur les normes

  6. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: le travail décent au service du développement durable

  7. 8

    Décision concernant la huitième question a l’ordre du jour: suivi de la résolution concernant les petites et moyennes entreprises et la création d’emplois décents et productifs adoptée par la Conférence à sa 104e session (2015)

  8. 9

    Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

  9. 10

    Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  10. 11

    Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  11. 12

    Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 26), la convention (no 87), et de la convention (no 144) déposée par des délégués à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  12. 13

    Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: examen de la mise en œuvre des accords OIT-ISO

  13. 14

    Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: rapport du Comité de la liberté syndicale

  14. 15

    Résultat de la discussion concernant la quinzième question à l’ordre du jour: rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin

  15. 16

    Décision concernant la seizième question à l’ordre du jour: rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

  16. 17

    Rapport du Directeur général

  17. 18

    Rapports du bureau du Conseil d’administration

  18. 19

    Décision concernant la dix-neuvième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions