Décisions et autres résultats de la 328e session, octobre 2016

Section Institutionnelle (INS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Nomination du Directeur général‎

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 327e session du Conseil d’administration

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

  4. 5

    ‎Décisions concernant la cinquième question à l'ordre du jour: Questions découlant des travaux de la 105e session de la Conférence internationale du Travail‎

  5. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: l’initiative sur les normes

  6. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: le travail décent au service du développement durable

  7. 8

    Décision concernant la huitième question a l’ordre du jour: suivi de la résolution concernant les petites et moyennes entreprises et la création d’emplois décents et productifs adoptée par la Conférence à sa 104e session (2015)

  8. 9

    Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

  9. 10

    Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  10. 11

    Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  11. 12

    Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 26), la convention (no 87), et de la convention (no 144) déposée par des délégués à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  12. 13

    Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: examen de la mise en œuvre des accords OIT-ISO

  13. 14

    Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: rapport du Comité de la liberté syndicale

  14. 15

    Résultat de la discussion concernant la quinzième question à l’ordre du jour: rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin

  15. 16

    Décision concernant la seizième question à l’ordre du jour: rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

  16. 17

    Rapport du Directeur général

  17. 18

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  18. 19

    Décision concernant la dix-neuvième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Résultat 3: Création et extension des socles de protection sociale (y compris le programme phare correspondant)

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Résultat 4: Promouvoir les entreprises durables

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Dispositions relatives au travail dans les accords commerciaux: tendances récentes et pertinence pour l’OIT

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Mécanismes d’examen volontaire par les pairs des politiques nationales de l’emploi

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Réunions sectorielles tenues en 2016

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Préparation de la IVe Conférence mondiale sur le travail des enfants

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Suivi au sein du Bureau de la résolution concernant les principes et droits fondamentaux au travail adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 101e session (2012)

  8. 8

    Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Examen du Département des politiques sectorielles

  9. 9

    Résultat de la discussion concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés

  1. ‎‎