Décisions et autres résultats de la 326e session, mars 2016

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 325e session du Conseil d’administration

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Rapport de situation sur la mise en œuvre de l’Initiative sur les entreprises

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Rapport de la treizième Réunion régionale africaine (Addis-Abeba, 30 novembre-3 décembre 2015)

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Travail décent et croissance durable et inclusive: les grands enjeux d’une politique mondiale

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par les Fidji de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  8. 8

    Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  9. 9

    Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (nº 26) sur les méthodes de fixation des salaires minima, 1928, de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (nº 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976, déposée par plusieurs délégués à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  10. 10

    Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

  11. 11

    Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Résultats de l’évaluation indépendante du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2010-2015 et grandes lignes du plan d’action 2016-17

  12. 12

    ‎‎

  13. 13

    Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

  14. 14

    ‎‎

  15. 15

    ‎Rapport du Directeur général‎

  16. 16

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  17. 17

    Décision concernant la dix-septième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Résultat 1: Des emplois plus nombreux et de meilleure qualité pour une croissance inclusive et de meilleures perspectives d’emploi pour les jeunes

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Résultat 9: Promouvoir des politiques équitables et efficaces en matière de migration de main-d’œuvre

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: résultats obtenus dans le cadre du mandat du Directeur général en tant que président du Comité des organismes coparrainants (COC) de l’ONUSIDA en 2015

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Suivi de la discussion récurrente sur le dialogue social qui s’est tenue à la 102e session de la Conférence internationale du Travail (2013): mise en œuvre du plan d’action

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Examen et révision éventuelle du format et du règlement des réunions

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2015 et propositions concernant les activités sectorielles en 2016-17

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: partenariats public-privé: rapport de situation

  8. 8

    Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Modalités proposées pour l’examen de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Suivi de la discussion sur la protection des employeurs et travailleurs qui sont délégués à la Conférence internationale du Travail et des membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration vis-à-vis des autorités de l’Etat dont ils sont ressortissants ou représentants

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Amendements au Recueil de règles applicables au Conseil d’administration du Bureau international du Travail

  3. 3

    ‎Initiative sur les normes:‎

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Formulaire proposé pour les rapports qui seront demandés en 2017 au titre de l’article 19 de la Constitution concernant les instruments relatifs au temps de travail

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Formulaires proposés pour les rapports qui seront demandés au titre des articles 19, paragraphe 5 e), et 22 de la Constitution de l’OIT concernant le protocole de 2014 relatif à la convention sur le travail forcé, 1930

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport de la deuxième réunion de la Commission tripartite spéciale instituée pour traiter des questions relevant de la convention du travail maritime, 2006 (Genève, 8-10 février 2016)

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Rapport de la réunion de la Commission tripartite maritime ad hoc chargée de l’amendement de la convention (n° 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003 (Genève, 10-12 février 2016)

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    Résultat de la discussion concernant la première question à l’ordre du jour: Exécution du programme de l’OIT 2014-15

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Le point sur l’assurance-maladie après la cessation de service
    Financement des charges à payer au titre de l’assurance-maladie après la cessation de service

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Questions relatives aux technologies de l’information et de la communication: rapport d’activité final sur la Stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information pour 2010-2015 et sur la stratégie de transition pour 2016-17

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Stratégie en matière de connaissances 2010-2015: résultats obtenus, enseignements à retenir et pistes pour l’avenir

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour Rapport des membres gouvernementaux du Conseil d’administration chargés des questions de répartition des dépenses

  8. 8

    Résultat de la discussion concernant la huitième question à l’ordre du jour: rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant

  9. 9

    Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2015

  10. 11

    Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Stratégie en matière de ressources humaines dans le cadre de la réforme: mise à jour

  11. 12

    ‎Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT‎

Section de haut niveau (HL)

Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail (WPGBC)