Décisions et autres résultats de la 325e session, novembre 2015

Section Institutionnelle (INS)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 324e session du Conseil d’administration

  2. 2

    ‎Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

    GB.325/INS/2(Add.1)   Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

    GB.325/INS/2(Add.2)   Dispositions financières pour la Réunion d’experts sur la violence contre les femmes et les hommes dans le monde du travail


  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Préparation en vue de l’évaluation, par la Conférence internationale du Travail à sa 105e session (2016), de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

  5. 5

    ‎‎

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour:  le Programme de développement durable à l’horizon 2030

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

  8. 8

    Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    Addendum - Incidences financières

  9. 9

    ‎ Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par les Fidji de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail
    en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT



     Addendum - Incidences financières

  10. 10

    ‎GB.325/INS/10(Rev.)   Plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (n° 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (n° 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    Addendum - Incidences financières

  11. 11

    Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Examen de la mise en œuvre des accords OIT-ISO

  12. 12

    Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale
    376e rapport du Comité de la liberté syndicale

  13. 13

     Résultat de la discussion concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin

  14. 14

    Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

  15. 15

    ‎Rapport du Directeur général‎

  16. 16

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  17. 17

    Décision concernant la dix-septième question à l'ordre du jour: la crise mondiale des réfugiés et ses conséquences sur le marché du travail

  18. 18

    Décision concernant la dix-huitième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    ‎‎La formalisation de l’économie informelle‎

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Droit des peuples autochtones au développement inclusif et durable

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Résultat de la Réunion tripartite d’experts sur le développement durable, le travail décent et les emplois verts (Genève, 5-9 octobre 2015)

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Domaine de première importance: Renforcer la conformité des lieux de travail par l’inspection du travail

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Réunions sectorielles en 2015 et 2016

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement 2015-2017

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: les programmes phares de l’OIT de portée mondiale

  8. 8

    Résultat de la discussion concernant la huitième question à l’ordre du jour: Programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés

  9. 9

    Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Point sur la mise en œuvre du cadre promotionnel et du suivi de la Déclaration ‎de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale, y compris la collaboration de l’OIT avec d’autres organisations intergouvernementales et internationales

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2016-17: Centre interaméricain pour le développement des connaissances en formation professionnelle (CINTERFOR)

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour - Programme et budget pour 2014-15: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

  4. 4

    GB.325/PFA/4    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI): Désignation des membres 
     
    GB.325/PFA/4(Add.)    Désignation d’un nouveau membre du CCCI

  5. 5

    Décision sur la cinquième question à l’ordre du jour: Rapport d’évaluation annuel 2014-15

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Discussions sur les évaluations de haut niveau (évaluations des stratégies et des programmes par pays de promotion du travail décent

  7. 7

    Résultat de la discussion concernant la septième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): rapports du CCI

  8. 9

    ‎Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT‎

Section de haut niveau (HL)

Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail (WPGBC)